Accord cadre relatif à l'acquisition de fournitures et de petits matériels de bureau nécessaires au fonctionnement de la Région Alsace-Champagne Ardenne-Lorraine
Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Accord cadre relatif à l'acquisition de fournitures et de petits matériels de bureau nécessaires au fonctionnement de la Région Alsace-Champagne Ardenne-Lorraineaccord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif annuel: 126000,00 Euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
- • Plateaux de réception et matériel de bureau › Matériel de bureau
- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-28 | Avis de marché |
| 2016-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de bureau
Numéro de référence: 16031DAS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224929
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Region Alsace Champagne Ardenne Lorraine
Adresse postale: direction de la commande publique 1, place Adrien Zeller BP 91006 Renseignements techniques: C. Rosa
Courrier électronique: caroline.rosa@lorraine.eu 📧
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique 1, place Adrien Zeller BP 91006
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016): Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 126-224929 (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de bureau
Numéro de référence: 16031DAS
Brève description:
Accord cadre relatif à l'acquisition de fournitures et de petits matériels de bureau nécessaires au fonctionnement de la Région Alsace-Champagne Ardenne-Lorraineaccord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif annuel: 126000,00 Euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224929
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit etre téléchargé à l'adresse: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif annuel: 126000,00 Euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017.
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est reconductible pour 3 périodes de un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: 1 capacités technique, 2. Capacités financières, 3. Capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Capacité technique et professionnelle: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la Région (930-202-6064/944-65-862//930-0202-6064-e1202-07//930-930-202-60641/944-65862/930-930-22-60641/933-933 2-60641) Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Region Alsace Champagne Ardenne Lorraine
Adresse postale: direction de la commande publique 1, place Adrien Zeller BP 91006 Renseignements techniques: C. Rosa
Courrier électronique: caroline.rosa@lorraine.eu 📧
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique 1, place Adrien Zeller BP 91006
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016): Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 126-224929 (2016-06-28)
Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de bureau 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dcp.strasbourg@grandest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445274
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224929
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Amélioration du délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée sur la base des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Étendue et variété de la gamme
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation et de passation des commandes
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Organisme responsable des procédures de médiation
Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Source: OJS 2016/S 244-445274 (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures et de petits matériels de bureau nécessaires au fonctionnement de la région Alsace-Champagne Ardenne-Lorraine.
Valeur totale du marché: 48977.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de bureau 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dcp.strasbourg@grandest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445274
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224929
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La consultation du (ou des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Amélioration du délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée sur la base des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Étendue et variété de la gamme
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation et de passation des commandes
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Organisme responsable des procédures de médiation
Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Source: OJS 2016/S 244-445274 (2016-12-14)
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