Accord-cadre pour travaux à bons de commande 2017 à 2020 — divers groupes, Le Mans Métropole

OPH Le Mans Habitat

Il s'agit de travaux sur bons de commande.
La présente opération se répartit en 7 lots. La dévolution sera effectuée par lots séparés.
Durée du marché:
Le marché sera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande, pour une période courant de la date fixée par l'ordre de service de commencer les prestations jusqu'au 31.12.2017 puis renouvelable annuellement 3 fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2020.
Montant maximum annuel à titre indicatif:
Lot 1: 360 000 EUR HT.
Lot 2: 200 000 EUR HT.
Lot 3: 300 000 EUR HT.
Lot 4: 680 000 EUR HT.
Lot 5: 370 000 EUR HT.
Lot 6: 1 800 000 EUR HT.
Lot 7: 1 300 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH Le Mans Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-26	Avis de marché
2016-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: 1607taoosac01
Brève description:

Il s'agit de travaux sur bons de commande. La présente opération se répartit en 7 lots. La dévolution sera effectuée par lots séparés. Durée du marché: Le marché sera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande, pour une période courant de la date fixée par l'ordre de service de commencer les prestations jusqu'au 31.12.2017 puis renouvelable annuellement 3 fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2020. Montant maximum annuel à titre indicatif: Lot 1: 360 000 EUR HT. Lot 2: 200 000 EUR HT. Lot 3: 300 000 EUR HT. Lot 4: 680 000 EUR HT. Lot 5: 370 000 EUR HT. Lot 6: 1 800 000 EUR HT. Lot 7: 1 300 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux de revêtement mural 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Le Mans Habitat
Adresse postale: 37 rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemanshabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lemanshabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: http://www.lemanshabitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lemanshabitat.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300061
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lemanshabitat.com Le dossier de consultation sous format informatique est disponible à l'adresse suivante: www.lemanshabitat.com rubrique «Marchés» puis www.marches-publics.info Le dossier de consultation pourra être obtenu gratuitement auprès de le mans habitat — office public de l'habitat de Le Mans Métropole — 37 rue de l'Estérel — 72055 Le Mans Cedex 2 (service marchés et achats — tél. : 02.43.41.23.94 — fax: 02.43.41.53.33 — courriel: service.marches@lemanshabitat.com). Conditions de remises des offres ou des candidatures: Ouverture des bureaux au public: 9:00 à 12:00 -14:00 à 17:00 la candidature et l'offre pourront être remises soit sur support papier soit dématérialisées. Les supports électroniques (Cd-Rom, clé Usb,?) ne sont pas autorisés. Se référer au règlement de consultation. Les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de travaux sur bons de commande.

La présente opération se répartit en 7 lots. La dévolution sera effectuée par lots séparés.

Durée du marché:

Le marché sera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande, pour une période courant de la date fixée par l'ordre de service de commencer les prestations jusqu'au 31.12.2017 puis renouvelable annuellement 3 fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2020.

Montant maximum annuel à titre indicatif:

Lot 1: 360 000 EUR HT.

Lot 2: 200 000 EUR HT.

Lot 3: 300 000 EUR HT.

Lot 4: 680 000 EUR HT.

Lot 5: 370 000 EUR HT.

Lot 6: 1 800 000 EUR HT.

Lot 7: 1 300 000 EUR HT.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie.
Description des renouvellements: Tacite, 3 fois.
Intitulé du lot: Couverture — zinguerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Couverture-Zinguerie.
Intitulé du lot: Menuiserie — quincaillerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie-Quincaillerie.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Numéro du lot: 6
Brève description: Revêtements de sol.
Intitulé du lot: Peinture tapisserie — agence Centre Ville
Numéro du lot: 7
Brève description: Peinture tapisserie — agence Centre Ville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra produire à l'appui de sa candidature la déclaration sur l'honneur mentionnée à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ainsi que les documents suivants:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant;

— document relatifs au pouvoir des personnes habilitées pour engager le candidat;

Les candidats pourront utiliser les formulaires DC1 Le Mans Habitat et DC2 joints au présent dossier.

Situation économique et financière:

Indication des moyens généraux en matériel et en personnel de l'opérateur économique,

déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): (sur la base du mémoire méthodologique remis et notamment sur les moyens humains 20 %, matériels — dont les fiches techniques — 20 % et organisationnels 20 % (méthodologie 10 %, sécurité 10 %))
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): (Sur la base du mémoire méthodologique remis et notamment sur les moyens humains 20 %, matériels — dont les fiches techniques — 20 % et organisationnels 20 % (méthodologie 10 %, sécurité 10 %))

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lemanshabitat.com 🌏
URL des documents: http://www.lemanshabitat.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lemanshabitat.com

Le dossier de consultation sous format informatique est disponible à l'adresse suivante: www.lemanshabitat.com rubrique «Marchés» puis www.marches-publics.info

Le dossier de consultation pourra être obtenu gratuitement auprès de le mans habitat — office public de l'habitat de Le Mans Métropole — 37 rue de l'Estérel — 72055 Le Mans Cedex 2 (service marchés et achats — tél. : 02.43.41.23.94 — fax: 02.43.41.53.33 — courriel: service.marches@lemanshabitat.com).

Conditions de remises des offres ou des candidatures:

Ouverture des bureaux au public: 9:00 à 12:00 -14:00 à 17:00

la candidature et l'offre pourront être remises soit sur support papier soit dématérialisées. Les supports électroniques (Cd-Rom, clé Usb,?) ne sont pas autorisés.

Se référer au règlement de consultation.

Les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative)

— recours en contestation de validité (CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, nº 358994): il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 167-300061 (2016-08-26)

Avis d'attribution de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de travaux sur bons de commande. La présente opération se répartit en 7 lots. La dévolution sera effectuée par lots séparés. Durée du marché: Le marché sera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande, pour une période courant de la date fixée par l'ordre de service de commencer les prestations jusqu'au 31.12.2017 puis renouvelable annuellement 3 fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2020. Montant maximum annuel à titre indicatif: Lot 1: 360 000 EUR HT Lot 2: 200 000 EUR HT Lot 3: 300 000 EUR HT Lot 4: 680 000 EUR HT Lot 5: 370 000 EUR HT Lot 6: 1 800 000 EUR HT Lot 7: 1 300 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-425979
Se réfère à l'avis: 2016/S 167-300061
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum (article 78 II 3° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016). Les montants indiqués ci-dessus sont des maximums annuels à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: 360 000 EUR HT

Lot 2: 200 000 EUR HT

Lot 3: 300 000 EUR HT

Lot 4: 680 000 EUR HT

Lot 5: 370 000 EUR HT

Lot 6: 1 800 000 EUR HT

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-22 📅
2016-11-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum (article 78 II 3° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016).

Les montants indiqués ci-dessus sont des maximums annuels à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de validité (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994): il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 234-425979 (2016-11-29)

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