Accord-Cadre pour la fourniture de produits anti-mousse pour les usines du SIAAP

SIAAP

Le SIAAP souhaite disposer d'une gamme d'anti-mousse permettant d'Ă©liminer et/ou d'Ă©viter la formation de moussage sur ses ouvrages.
Les candidats doivent donc proposer une gamme d'anti mousse compatible avec les différents processus des usines. Le marché portera sur la fourniture des types de produits suivants:
— base silicone (anti mousse de surface)
— base huile minérale
— base aqueuse avec polymères (anti-mousse désaérant en volume).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-08 Avis de marché
2016-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre sans minimum ni maximum (article 76 I du code des marchés publics)marché subséquents à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximumle cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): 3 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules CĂ©sar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-28 đź“…
Date de publication: 2016-03-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084564
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr Unité monétaire euro. Les critères de sélection des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du Règlement de consultation. visite facultative (cf. Article 4.4 du Rc) Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. 5 candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre. la consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 — i du Code des marchés publics, et à un premier marché subséquent par lot sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. la durée de l'accord-cadre sera de 4 Ans à compter de sa date denotification. La durée du premier marché subséquent sera de 1 an reconductible 1 fois à compter de sa date notification. protection de l'environnement: cf. Article 3.3 du CCAP. Les offres devront être remises contre récépissé à la DAC — service juridique et procédures achats -Bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
L'accord-cadre est sans montant minimum, ni maximum (article 76-1 du code des marchés publics)
estimation sur sa durée totale (tous lots confondus): 3 000 000 EUR HT
Fréquence et valeur des marchés à attribuer (si elles sont connues):
La conclusion des marchés subséquents interviendra à la survenance du besoin.
A titre indicatif, 2 marchés subséquents par lot d'une durée de 12 mois chacun, reconductible 1 fois (modification possible).
le premier marché subséquent (un par lot) attribué en même que l'accord-cadre sera sans montant minimum, ni maximum (article 77 du code des marchés publics).
Estimation sur sa durée totale (tous lots confondus): 1 500 000 EUR HT.
Brève description:
Le SIAAP souhaite disposer d'une gamme d'anti-mousse permettant d'Ă©liminer et/ou d'Ă©viter la formation de moussage sur ses ouvrages.
Les candidats doivent donc proposer une gamme d'anti mousse compatible avec les différents processus des usines. Le marché portera sur la fourniture des types de produits suivants:
— base silicone (anti mousse de surface)
— base huile minérale
— base aqueuse avec polymères (anti-mousse désaérant en volume).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de produits antimousse pour usages divers (rejet en Seine, bassins d'aération...) hors bioréacteurs à membranes.
Quantité ou étendue: 100 tonnes par an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de produits antimousse pour bioréacteurs à membranes
Brève description: Fourniture de produits antimousse pour bioréacteurs à membranes.
Quantité ou étendue: 200 tonnes par an.
Accord-Cadre sans minimum ni maximum (article 76 I du code des marchés publics)
marché subséquents à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum
le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): 3 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Numéro de référence: 15C0004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;
— une présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
Afficher plus
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus
L'indication des titres et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie
Il n'est pas prévu de période de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En application de l'article 98 du Code des marchés publics, le règlement des dépenses pour les marchés subséquents se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai global de paiement de 30 jours, à réception de la facture.
Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du Code des marchés publics.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable. Elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra ĂŞtre une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l offre pour l'acoord cadre (40)
2. Coût d'utilisation prévisionnel pour l'acoord cadre (35)
3. Prix des fournitures pour l'acoord cadre (25)
4. Coût d'utilisation prévisionnel pour le marché subséquent (50)
5. Valeur technique de l offrele marché subséquent (40)
6. Prix des fournitures le marché subséquent (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: M. Audelin Marc
Téléphone: +33 144756922 📞
Courrier électronique: marc.audelin@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0004
Informations complémentaires
Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr
Unité monétaire euro.
Les critères de sélection des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du Règlement de consultation.
visite facultative (cf. Article 4.4 du Rc)
Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires Ă  l'issue de cette consultation.
Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. 5 candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
Afficher plus
la consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 — i du Code des marchés publics, et à un premier marché subséquent par lot sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Afficher plus
la durée de l'accord-cadre sera de 4 Ans à compter de sa date denotification.
La durée du premier marché subséquent sera de 1 an reconductible 1 fois à compter de sa date notification.
protection de l'environnement: cf. Article 3.3 du CCAP.
Les offres devront être remises contre récépissé à la DAC — service juridique et procédures achats -Bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 051-084564 (2016-03-08)
Avis d'attribution de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le SIAAP souhaite disposer d'une gamme d'anti-mousse permettant d'éliminer et/ou d'éviter la formation de moussage sur ses ouvrages. Les candidats doivent donc proposer une gamme d'anti-mousse compatible avec les différents processus des usines. Le marché portera sur la fourniture des types de produits suivants: — base silicone (anti-mousse de surface), — base huile minérale, — base aqueuse avec polymères (anti-mousse désaérant en volume).
Afficher plus
Valeur totale du marché: 3 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 đź“…
Date de publication: 2016-08-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280309
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084564
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le SIAAP souhaite disposer d'une gamme d'anti-mousse permettant d'éliminer et/ou d'éviter la formation de moussage sur ses ouvrages. Les candidats doivent donc proposer une gamme d'anti-mousse compatible avec les différents processus des usines. Le marché portera sur la fourniture des types de produits suivants:
Afficher plus
— base silicone (anti-mousse de surface),
— base huile minérale,
Fourniture de produits anti-mousse pour usages divers (rejet en seine, bassins d'aération...) hors bioréacteurs à membranes.
Intitulé du lot: Fourniture de produits anti-mousse pour bioréacteurs à membranes
Brève description: Fourniture de produits anti-mousse pour bioréacteurs à membranes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 1: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-22 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SIAAP — Service juridique et procèdure achats — 2, rue Jules César, 75589 Paris Cedex 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 155-280309 (2016-08-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
IMCD France SAS Kemira France SAS PMC Ouvrie SNF SAS Solustep SAS Univar