Avis de marché (2016-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: AC16-CL-BM-097
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de batteries, sellerie, visserie et boîtes de vitesse pour les autobus urbains de Tisséo.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes de vitesses📦
Code CPV supplémentaire: Éléments de sièges📦
Code CPV supplémentaire: Batteries📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-434031
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“La valeur estimée mentionnée au II.2.6 correspond à la valeur estimée des commandes pour 1 an.”
Source: OJS 2016/S 238-434031 (2016-12-05)
Avis d'attribution de marché (2017-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 639 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-187412
Se réfère à l'avis: 2016/S 238-434031
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum conclu pour une durée de 6 ans à compter des dates de notification. L'accord-cadre...”
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum conclu pour une durée de 6 ans à compter des dates de notification. L'accord-cadre fixe le cadre global et les conditions de consultation des marchés subséquents qui seront conclus durant la période de validité de l'accord-cadre. Pour chacun des lots, et s'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire, le 1
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Source: OJS 2017/S 095-187412 (2017-05-15)