Accord-Cadre pour la fourniture de matériaux de voirie
CA du Grand Villeneuvois
L'Accord-Cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Ces marchés subséquents sont passés pour une durée de 1 an à prix ferme.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bitume et asphalte › Bitume
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-22 | Avis de marché |
| 2016-05-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Grand Villeneuvois
Adresse postale: 24 rue du Vieux Pont
Code postal: 47440
Commune postale: Casseneuil
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-villeneuvois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063368
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de granulats calcaires
Brève description: Fourniture et livraison de granulats calcaire sans minimum et sans maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture de granulats alluvionnaires
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de granulats dioritiques
Brève description: Fourniture et livraison de granulats dioritiques sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Fourniture d'émulsion de bitume
Brève description: Fourniture et livraison d'émulsion de bitume sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourniture de grave émulsion calcaire
Brève description: Fourniture et livraison de grave émulsion calcaire sans minimum et sans maximum.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Acmatvoirie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zi La Barbière Rue Paul Langevin, 47300 Villeneuve-sur-Lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: DC 1, DC 2, NOTI 2 ou attestation.
Capacité technique et professionnelle: Références professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire;
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cassany
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois
Adresse postale: services Techniques_Voirie ZI la Barbière Rue Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Point de contact: M. Christian Laporte
Téléphone: +33 553492252 📞
Courrier électronique: servicestechniques@grand-villeneuvois.fr 📧
Fax: +33 553367486 📠
URL pour informations complémentaires: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service mutualisé des marchés publics Boulevard de la République BP 317
Code postal: 47307
Point de contact: M. François-Xavier Strosser-Havard
Téléphone: +33 553415390 📞
Courrier électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr 📧
Fax: +33 553490139 📠
URL des documents: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Acmatvoirie
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 039-063368 (2016-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Sans minimum ni maximum.Besoin global de la première année estimé à 341 000,00 euro.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Grand Villeneuvois
Adresse postale: 24 rue du Vieux Pont
Code postal: 47440
Commune postale: Casseneuil
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-villeneuvois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063368
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Ces marchés subséquents sont passés pour une durée de 1 an à prix ferme.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture de granulats calcaires
Brève description: Fourniture et livraison de granulats calcaire sans minimum et sans maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture de granulats alluvionnaires
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats alluvionnaires sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture de granulats dioritiques
Brève description: Fourniture et livraison de granulats dioritiques sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Fourniture d'émulsion de bitume
Brève description: Fourniture et livraison d'émulsion de bitume sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourniture de grave émulsion calcaire
Brève description: Fourniture et livraison de grave émulsion calcaire sans minimum et sans maximum.
Quantité ou étendue:
Sans minimum ni maximum.
Besoin global de la première année estimé à 341 000,00 euro.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zi La Barbière Rue Paul Langevin, 47300 Villeneuve-sur-Lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Composition et validité des dossiers administratifs.
Garantie professionnelles et financières par rapport à la prestation.
Références professionnelles.
Capacité technique et professionnelle: Références professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement prévu sur le budget de la Cagv.
Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cassany
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois
Adresse postale: services Techniques_Voirie ZI la Barbière Rue Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Point de contact: M. Christian Laporte
Téléphone: +33 553492252 📞
Courrier électronique: servicestechniques@grand-villeneuvois.fr 📧
Fax: +33 553367486 📠
URL pour informations complémentaires: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service mutualisé des marchés publics Boulevard de la République BP 317
Code postal: 47307
Point de contact: M. François-Xavier Strosser-Havard
Téléphone: +33 553415390 📞
Courrier électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr 📧
Fax: +33 553490139 📠
URL des documents: http://cc-villeneuvois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Acmatvoirie
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 039-063368 (2016-02-22)
Avis d'attribution de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@grand-villeneuvois.fr 📧
Téléphone: +33 553715481 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165890
Se réfère à l'avis: 2016/S 039-063368
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administrait de Bordeaux
Source: OJS 2016/S 093-165890 (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre ayant pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Ces marchés subséquents sont passés pour une durée de 1 an à prix ferme.
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@grand-villeneuvois.fr 📧
Téléphone: +33 553715481 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165890
Se réfère à l'avis: 2016/S 039-063368
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaire sans minimum ni maximum a été attribué aux entreprises suivantes:
Lot n° 1: fourniture de granulats calcaires:
— SAS Roussille — carrière Maria domicilié 46150 Crayssac,
— carrières de Montcabrier —46700 Montcabrier,
— carrières du Sud-Ouest —33608 Pessac.
Lot n° 2: fourniture de granulats alluvionnaires:
— dragage du pont de Saint-Leger — 47160 Damazan,
— SAS Roussille — 47300 Ledat.
Lot n° 3: fourniture de granulats dioritiques:
— SA carrières de Thiviers — 24800 Thiviers,
— carrières du Sud-Ouest — 33608 Pessac.
Lot n° 4: fourniture d'émulsion de bitumes:
— COLAS Sud-Ouest — 47240 Bon Encontre,
— Liants du Sud-Ouest SAS — 19100 Brive-la-Gaillarde,
— Eurovia Liants Sud-Ouest — 24660 Coulounieix-Chamiers,
Lot n° 5: fourniture de grave émulsion calcaire:
— Eurovia agence d'Agen — 47520 Le Passage d'Agen,
— COLAS Sud Ouest — 47240 Bon-Encontre.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats calcaire sans minimum ni maximum.
Fourniture et livraison de granulats alluvionnaires sans minimum ni maximum.
Fourniture et livraison de granulats dioritiques sans minimum ni maximum.
Fourniture et livraison d'émulsion de bitume sans minimum ni maximum.
Fourniture et livraison de grave émulsion calcaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaire sans minimum ni maximum a été attribué aux entreprises suivantes:
Lot n° 1: fourniture de granulats calcaires:
— SAS Roussille — carrière Maria domicilié 46150 Crayssac,
— carrières de Montcabrier —46700 Montcabrier,
— carrières du Sud-Ouest —33608 Pessac.
Lot n° 2: fourniture de granulats alluvionnaires:
— dragage du pont de Saint-Leger — 47160 Damazan,
— SAS Roussille — 47300 Ledat.
Lot n° 3: fourniture de granulats dioritiques:
— SA carrières de Thiviers — 24800 Thiviers,
— carrières du Sud-Ouest — 33608 Pessac.
Lot n° 4: fourniture d'émulsion de bitumes:
— COLAS Sud-Ouest — 47240 Bon Encontre,
— Liants du Sud-Ouest SAS — 19100 Brive-la-Gaillarde,
— Eurovia Liants Sud-Ouest — 24660 Coulounieix-Chamiers,
Lot n° 5: fourniture de grave émulsion calcaire:
— Eurovia agence d'Agen — 47520 Le Passage d'Agen,
— COLAS Sud Ouest — 47240 Bon-Encontre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administrait de Bordeaux
Source: OJS 2016/S 093-165890 (2016-05-10)
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