Accord-Cadre Pour L'Acquisition De Vehicules Neufs Et D'Occasion Pour La Mairie De Blagnac
Ville de Blagnac
Cet accord-cadre à marchés subséquents porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la ville de Blagnac.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ligier Group
- • Midi Pyrenees Vehicules Industriels Nord
- • Renault retail group Toulouse
- • Segarp SAS Arpoulet Utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-05 | Avis de marché |
| 2016-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 201605
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232584
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicule électrique d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicule électrique d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T.
Intitulé du lot: Véhicule électrique neuf
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicule électrique neuf.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: 7- chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Blagnac: Service de Réception des candidatures et des offres
Adresse postale: hôtel de Ville, 1, place Jean Louis Puig
Code postal: 31706
Courrier électronique: s.marc@mairie-blagnac.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2016/S 130-232584 (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 201605
Brève description:
Cet accord-cadre à marchés subséquents porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la ville de Blagnac.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232584
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
La sélection des candidatures s'opérera selon les critères suivants:
— garanties et capacités techniques et financières
— garanties professionnelles
le nombre de titulaires est de 8 au maximum par lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5t
Numéro du lot: 2
Brève description:
Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5t.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule électrique d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicule électrique d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 T.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T.
Intitulé du lot: Véhicule électrique neuf
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicule électrique neuf.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)
2-Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application de l'article 48 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. (formulaire Dc1)
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3- déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé
4- déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes
5- présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
6- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
8- moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat; secteur d'activité dans lequel il intervient
9- tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
10- une présentation générale de la concession, du garage et de son activité.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Blagnac: Service de Réception des candidatures et des offres
Adresse postale: hôtel de Ville, 1, place Jean Louis Puig
Code postal: 31706
Courrier électronique: s.marc@mairie-blagnac.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
La sélection des candidatures s'opérera selon les critères suivants:
— garanties et capacités techniques et financières
— garanties professionnelles
le nombre de titulaires est de 8 au maximum par lot.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2016/S 130-232584 (2016-07-05)
Avis d'attribution de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean-Louis Puig
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413297
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232584
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3.5 t
Brève description: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3.5 t.
Description des options:
Brève description:
Brève description: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 t.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 t
Brève description: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 t.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 227-413297 (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean-Louis Puig
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413297
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232584
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie, sur rendez vous, à la Direction de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les montants indiqués sont des montants maximum annuels. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3.5 t
Brève description: Véhicule poids lourd d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3.5 t.
Description des options:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 t
Brève description:
Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 t.
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3.5 t
Brève description: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un Ptac supérieur à 3.5 t.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 t
Brève description: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 t.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie, sur rendez vous, à la Direction de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les montants indiqués sont des montants maximum annuels. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction.
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