Accord-Cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires
Ville de Saint-Denis
Accord-Cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-27 | Avis de marché |
| 2017-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 16S0044
Brève description: Accord-Cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380782
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles primaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles primaires.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il s'agit d'un accord-cadre d'un an renouvelable 3 fois au maximum.
Intitulé du lot: Fournitures périscolaires nécessaires aux activités des centres de loisirs et activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèches ...)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-denis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition (Cf détail du réglement de consultation RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition (Cf détail Règlement de consultation)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 149336872 📞
Fax: +33 149336426 📠
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il s'agit d'un accord-cadre d'un an renouvelable 3 fois au maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 210-380782 (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 16S0044
Brève description: Accord-Cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380782
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles primaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles primaires.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il s'agit d'un accord-cadre d'un an renouvelable 3 fois au maximum.
Intitulé du lot: Fournitures périscolaires nécessaires aux activités des centres de loisirs et activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèches ...)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures périscolaires nécessaires aux activités des centres de loisirs et activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèches ...).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement)
le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir
adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat
Cf règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-denis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition (Cf détail du réglement de consultation RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition (Cf détail Règlement de consultation)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 149336872 📞
Fax: +33 149336426 📠
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il s'agit d'un accord-cadre d'un an renouvelable 3 fois au maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 210-380782 (2016-10-27)
Avis d'attribution de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires.
Valeur totale du marché: 294823.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080255
Se réfère à l'avis: 2016/S 210-380782
Numéro JO-S: 44
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition (cf détail du règlement de consultation RC)
Qualité de la proposition (cf détail règlement de consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-02 📅
Source: OJS 2017/S 044-080255 (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires.
Valeur totale du marché: 294823.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080255
Se réfère à l'avis: 2016/S 210-380782
Numéro JO-S: 44
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition (cf détail du règlement de consultation RC)
Qualité de la proposition (cf détail règlement de consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-02 📅
Source: OJS 2017/S 044-080255 (2017-03-01)
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