Accord-cadre portant sur les travaux de réfection et réalisation d'ouvrages bétonnés, de travaux d'assainissement et de VRD sur le patrimoine bâti et les équipements de la collectivité
Collectivité territoriale Martinique
Travaux de réfection et réalisation d'ouvrages bétonnés, de travaux, d'assainissement et de VRD sur le patrimoine bâti et les équipements de la collectivité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-30 | Avis de marché |
| 2016-09-23 | Informations complémentaires |
| 2016-10-14 | Informations complémentaires |
| 2018-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de bétonnage
Numéro de référence: 16TX003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de bétonnage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de bétonnage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale Martinique
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: https://collectivitedemartinique.mq 🌏
Courrier électronique: courrier@ctm-martinique.mq 📧
Téléphone: +596 596596633 📞
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305461
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17861886.78 EUR 💰
Intitulé du lot: Nord 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Nord 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Nord 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Centre 1
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 819055.54 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre 2
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 808020.30 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre 3
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 524715.05 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud 1
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 464521.67 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud 2
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 366740.06 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud 3
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 306434.09 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596671667 📞
Fax: +33 0596631008 📠
Source: OJS 2016/S 170-305461 (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de bétonnage
Numéro de référence: 16TX003
Brève description:
Travaux de réfection et réalisation d'ouvrages bétonnés, de travaux, d'assainissement et de VRD sur le patrimoine bâti et les équipements de la collectivité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de bétonnage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de bétonnage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale Martinique
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: https://collectivitedemartinique.mq 🌏
Courrier électronique: courrier@ctm-martinique.mq 📧
Téléphone: +596 596596633 📞
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305461
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17861886.78 EUR 💰
Intitulé du lot: Nord 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de réfection et réalisation d'ouvrages bétonnes, de travaux d'assainissements et de VRD.
Valeur estimée hors TVA: 461215.48 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit par périodes successives pour une durée maximale, marché initial et reconductions qui ne saurait excéder 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de réfection et réalisation d'ouvrages bétonnées, de travaux d'assainissement et de VRD.
Valeur estimée hors TVA: 462659.55 EUR 💰
Intitulé du lot: Nord 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux de réfection et réalisation d'ouvrages bétonnes, de travaux d'assainissement et de VRD.
Valeur estimée hors TVA: 252109.95 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre 1
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 819055.54 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre 2
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 808020.30 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre 3
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 524715.05 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud 1
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 464521.67 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud 2
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 366740.06 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud 3
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 306434.09 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le président du Conseil exécutif de la collectivité territoriale de Martinique dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus
L'entreprise qui se verra attribuer l'accord-cadre, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596671667 📞
Fax: +33 0596631008 📠
Source: OJS 2016/S 170-305461 (2016-08-30)
Informations complémentaires (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335241
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305461
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réfection et réalisation d'ouvrages bétonnés, de travaux d'assainissement et de VRD sur le patrimoine bâti et les équipements de la collectivité.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335241
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305461
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Les documents modifiés (BPU et Dqe) sont à récupérer sur la plateforme achatpublic à l'adresse précitée.
Source: OJS 2016/S 187-335241 (2016-09-23)
Informations complémentaires (2016-10-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364726
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2016/S 202-364726 (2016-10-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364726
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2016/S 202-364726 (2016-10-14)
Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivite territoriale martinique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022443
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: Prix des prestations
Critère de qualité (nom): Projet ATOUT inclusion pour l'insertion professionnelle et l'autonomie sociale des jeunes NEET's Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-05 📅
2017-11-25 📅
2017-11-27 📅
2017-11-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Téléphone: +596 596671667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 012-022443 (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réfection et réalisation d'ouvrages bétonnés, de travaux d'assainissement et de VRD sur le patrimoine bâti et les équipements de la Collectivité.
Valeur totale du marché: 3324809.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivite territoriale martinique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022443
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 5 000,00 EUR par lot et sans montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Accord-cadre reconductible 3 fois. Chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.
Accord-Cadre reconductible 3 fois. Chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: Prix des prestations
Critère de qualité (nom): Projet ATOUT inclusion pour l'insertion professionnelle et l'autonomie sociale des jeunes NEET's Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-05 📅
2017-11-25 📅
2017-11-27 📅
2017-11-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Téléphone: +596 596671667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 012-022443 (2018-01-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕