Accord cadre portant sur la conception / réalisation d'ouvrages destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain Centre Métropole

Dalkia Centre Est

Accord cadre divisé en trois lots (Génie Civil, Electricité CFO/CFA/Contrôle commande, Fluides industriels) d'une durée de cinq ans reconductible pour trois ans portant sur la conception et la réalisation de plusieurs bâtiments destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain Centre Métropole.
A titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants:
— chaufferie de Surville (127MW à terme),
— chaufferie Einstein (76MW à terme),
— centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton Duvernet (22MW froid + 30MW chaud à terme),
— Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10MW à terme),
— chaufferie de Bron (95MW à terme),
— girondins (sous station de distribution de chaleur — 6MW à terme).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.

Qui ?

• Dalkia Centre Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-18	Avis de marché
2017-01-02	Avis d'attribution de marché
2017-01-13	Avis d'attribution de marché
2017-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Brève description:

Accord cadre divisé en trois lots (Génie Civil, Electricité CFO/CFA/Contrôle commande, Fluides industriels) d'une durée de cinq ans reconductible pour trois ans portant sur la conception et la réalisation de plusieurs bâtiments destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain Centre Métropole. A titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants: — chaufferie de Surville (127MW à terme), — chaufferie Einstein (76MW à terme), — centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton Duvernet (22MW froid + 30MW chaud à terme), — Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10MW à terme), — chaufferie de Bron (95MW à terme), — girondins (sous station de distribution de chaleur — 6MW à terme).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de centrales de chauffage urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments industriels 📦
Travaux de construction de centrales de chauffage urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Dalkia Centre Est
Adresse postale: 2/4 avenue des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.dalkia.fr 🌏
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-412056
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées à ce stade mais elles pourront l'être pour les marchés subséquents. L'accord cadre est conclu sans montant minimum ni maximum garanti et sans exclusivité: les marchés subséquents potentiels sont évoqués de manière indicative. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord cadre: 4.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants:

— chaufferie de Surville (127MW à terme),

— chaufferie Einstein (76MW à terme),

— centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton Duvernet (22MW froid + 30MW chaud à terme),

— Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10MW à terme),

— chaufferie de Bron (95MW à terme),

— girondins (sous station de distribution de chaleur — 6MW à terme).

Valeur totale estimée: 31 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot Génie Civil
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les travaux suivants seront à exécuter en fonction des besoins pour la réalisation des ouvrages après mise en concurrence entre les entreprises sélectionnées dans l'accord cadre:

— préparation de site (terrassements généraux, dévoiement de réseaux, gestion des terres polluées, démolition, consolidation de sol),

— aménagement extérieur (terrassement, gestion des terres polluées, VRD, mobilier extérieur/ clôture/ portail, éclairage extérieur, bassins, pont bascule, travaux paysagers);

— génie civil (fondations profondes / fondations spéciales, gros oeuvre et constructions métalliques hors process);

— architecture et second oeuvre (façades, menuiseries extérieures, couverture / étanchéité, revêtements de sols, faux plafonds / faux planchers, cloison / plâtrerie / peinture, désenfumage, plomberie / sanitaire, CVC locaux administratifs et techniques, électricité locaux administratifs).

Valeur estimée hors TVA: 12 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: Accord cadre reconductible une fois pour une durée de trois ans.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot Electricité Courants Forts / Courants Faibles et Contrôle Commande
Numéro du lot: 2
Brève description:

— CFO,

— CFA,

— détection incendie,

— détection gaz,

— paratonnerre,

— vidéosurveillance, contrôle d'accès, téléphonie,

— API ou SNCC,

— fourniture et mise en oeuvre des automates, du système de supervision, de la programmation.

Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Accord cadre reconductible 1 fois pour 3 ans.
Intitulé du lot: Lot Fluides industriels
Numéro du lot: 3
Brève description:

Tuyauteries et équipements industriels:

— pompes réseau et diverses,

— échangeurs chauffage urbain,

— robinetteries, vannes de régulation, soupapes, compteurs d'énergie,

— sous station (primaire + échangeur),

— moyens de manutention fixes,

— passerelles techniques,

— production et distribution des utilités industrielles (air comprimé et eau déminéralisée),

— tuyauterie eau surchauffée,

— système de relevage fosse de neutralisation,

— cuves pompes et tuyauteries FOD,

— lutte Incendie.

Valeur estimée hors TVA: 12 800 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:

Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays.

Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous.

Un extrait KBIS ou équivalent (document permettant l'identification de la société).

Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple des sous-traitants), le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. Le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché.

Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.

Situation économique et financière:

La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:

Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du lot, portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où ces informations sont disponibles.

Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les 3 dernières années.

Attestation d'assurance RC.

Lettre d'engagement à souscrire une assurance décennale en cas d'attribution de marchés subséquents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Données financières cohérentes avec les besoins du lot concerné.

Assurance RC:

Lot 1: garantie minimale 10 millions d'euros par dommage dont a minima 1 million d'euros de dommages immatériels consécutifs ou non consécutifs.

Lot 2: garantie minimale 2,5 millions d'euros par dommage dont a minima 1 million d'euros de dommages immatériels consécutifs ou non consécutifs.

Lot 3: garantie minimale 3,5 millions d'euros par dommage dont a minima 1 million d'euros de dommages immatériels consécutifs ou non consécutifs.

Certains marchés subséquents pourront, en fonction de leur objet, requérir des niveaux de garantie supérieurs.

Assurance décennale: à ce stade, seule une lettre d'engagement est demandée. L'assurance décennale à souscrire portera a minima sur la valeur à neuf de reconstruction des ouvrages.

Capacité technique et professionnelle:

La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:

Déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché.

Pour le Lot 2, les candidats doivent attester des qualifications professionnelles suivantes:

QUALIFELEC: Qualifications professionnelles pour

o installation électrique indice EC, mention AUT

o courants faibles indice CF3 domaines TC ST AV GT et mentions FO.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l'encadrement humain).

Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations.

Qualité des mesures de gestion environnementale proposées et des moyens de mise en oeuvre décrits.

Preuve des certifications exigées (ou équivalent).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur les paiements. Elle pourra être remplacée par une caution bancaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à l'avancement des travaux selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané d'entreprises solidaire, avec mandataire.

Procédure
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-10-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com nécessite l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2016/S 226-412056 (2016-11-18)

Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis concerne le lot électricité CFO/CFA/contrôle commande/ de l'accord-cadre. L'accord-cadre est divisé en 3 lots (génie civil, fluides industriels, électricité CFO/CFA/contrôle commande) d'une durée de 5 ans reconductible pour 3 ans portant sur la conception et la réalisation de plusieurs bâtiments destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain Centre Métropole. À titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants: — chaufferie de Surville (127 MW à terme), — chaufferie Einstein (76 MW à terme), — centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton-Duvernet (22 MW froid + 30 MW chaud à terme), — Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10 MW à terme), — chaufferie de Bron (95 MW à terme), — Girondins (sous station de distribution de chaleur — 6 MW à terme).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-002326
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-412056
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Procédure déclarée sans suite par l'entité adjudicatrice pour le lot 2 pour le motif suivant: mauvaise définition du besoin. Une nouvelle procédure sera relancée prochainement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis concerne le lot électricité CFO/CFA/contrôle commande/ de l'accord-cadre.

L'accord-cadre est divisé en 3 lots (génie civil, fluides industriels, électricité CFO/CFA/contrôle commande) d'une durée de 5 ans reconductible pour 3 ans portant sur la conception et la réalisation de plusieurs bâtiments destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain Centre Métropole.

À titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants:

— chaufferie de Surville (127 MW à terme),

— chaufferie Einstein (76 MW à terme),

— centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton-Duvernet (22 MW froid + 30 MW chaud à terme),

— Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10 MW à terme),

— chaufferie de Bron (95 MW à terme),

— Girondins (sous station de distribution de chaleur — 6 MW à terme).

Intitulé du lot: Lot électricité courants forts / courants faibles et contrôle commande
Brève description:

Description des prestations résultant de l'avis de publicité:

— détection Incendie,

— fourniture et mise en œuvre des automates, du système de supervision, de la programmation.

Référence
Informations complémentaires

Procédure déclarée sans suite par l'entité adjudicatrice pour le lot 2 pour le motif suivant: mauvaise définition du besoin.

Une nouvelle procédure sera relancée prochainement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Dalkia Centre Est
Adresse postale: 2/4 avenue des Canuts
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
Adresse Internet: www.dalkia.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 002-002326 (2017-01-02)

Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis concerne le Lot Fluides industriels de l'accord cadre. L'accord cadre est divisé en trois lots (Génie Civil, Fluides industriels,Electricité CFO/CFA/Contrôle commande ) d'une durée de cinq ans reconductible pour trois ans portant sur la conception et la réalisation de plusieurs bâtiments destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain Centre Métropole. A titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants: — Chaufferie de Surville (127MW à terme) — Chaufferie Einstein (76MW à terme) — Centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton Duvernet (22MW froid + 30MW chaud à terme) — Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10MW à terme) — Chaufferie de Bron (95MW à terme) — Girondins (sous station de distribution de chaleur).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DALKIA Centre Est
Contact
Adresse Internet: http://dakia.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-018287
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Procédure déclarée sans suite par l'entité adjudicatrice pour le Lot 3 pour le motif suivant: mauvaise définition du besoin. Une nouvelle procédure sera relancée prochainement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Chaufferie de Surville (127MW à terme)

— Chaufferie Einstein (76MW à terme)

— Centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton Duvernet (22MW froid + 30MW chaud à terme)

— Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10MW à terme)

— Chaufferie de Bron (95MW à terme)

— Girondins (sous station de distribution de chaleur).

— pompes réseau et diverses

— échangeurs chauffage urbain

— robinetteries, vannes de régulation, soupapes, compteurs d'énergie

— sous station (primaire + échangeur)

— moyens de manutention fixes

— passerelles techniques

— production et distribution des utilités industrielles (air comprimé et eau déminéralisée)

— tuyauterie eau surchauffée

— système de relevage fosse de neutralisation

— cuves pompes et tuyauteries FOD

Référence
Informations complémentaires

Procédure déclarée sans suite par l'entité adjudicatrice pour le Lot 3 pour le motif suivant: mauvaise définition du besoin.

Source: OJS 2017/S 012-018287 (2017-01-13)

Avis d'attribution de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis concerne le lot génie civil de l'accord-cadre. L'accord-cadre est divisé en trois lots (génie civil, fluides industriels, électricité CFO/CFA/Contrôle commande ) d'une durée de 5 ans reconductible pour 3 ans portant sur la conception et la réalisation de plusieurs bâtiments destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain centre métropole. À titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants: — chaufferie de Surville (127 MW à terme) — Chaufferie Einstein (76 MW à terme) — centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton Duvernet (22 MW froid + 30 MW chaud à terme) — Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10 MW à terme) — chaufferie de Bron (95 MW à terme) — Girondins (sous station de distribution de chaleur — 6 MW à terme).

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-121005
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Procédure déclarée sans suite par l'entité adjudicatrice pour le lot 1 pour le motif suivant: évolution de la définition du besoin.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis concerne le lot génie civil de l'accord-cadre.

L'accord-cadre est divisé en trois lots (génie civil, fluides industriels, électricité CFO/CFA/Contrôle commande ) d'une durée de 5 ans reconductible pour 3 ans portant sur la conception et la réalisation de plusieurs bâtiments destinés à abriter des équipements de production d'énergie pour le réseau de chaud et froid urbain centre métropole. À titre indicatif et non exhaustif, les ouvrages pressentis sont les suivants: — chaufferie de Surville (127 MW à terme) — Chaufferie Einstein (76 MW à terme) — centre de production de froid et de distribution de chaleur Mouton Duvernet (22 MW froid + 30 MW chaud à terme) — Gerland (sous station de distribution de chaleur — 10 MW à terme) — chaufferie de Bron (95 MW à terme) — Girondins (sous station de distribution de chaleur — 6 MW à terme).

Intitulé du lot: Lot génie civil
Brève description:

Description des prestations résultant de l'avis de publicité: les travaux suivants seront à exécuter en fonction des besoins pour la réalisation des ouvrages après mise en concurrence entre les entreprises sélectionnées dans l'accord-cadre:

— aménagement extérieur (terrassement, gestion des terres polluées, VRD, mobilier extérieur / clôture / portail, éclairage extérieur, bassins, pont bascule, travaux paysagers),

— génie civil (fondations profondes / fondations spéciales, gros œuvre et constructions métalliques hors process),

— architecture et second œuvre (façades, menuiseries extérieures, couverture / étanchéité, revêtements de sols, faux plafonds / faux planchers, cloison / plâtrerie / peinture, désenfumage, plomberie / sanitaire, CVC locaux administratifs et techniques, électricité locaux administratifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 064-121005 (2017-03-28)

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