Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine

Université de Lorraine

Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine.
L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-26 Avis de marché
2016-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue: Se référer au point du présent avis relatif aux informations sur les lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 387315498 📞
Fax: +33 387315664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date limite de soumission: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-071226
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Appel d'offres Ouvert passé en application du code des marchés publics et notamment de ses articles 33 et 57 à 59, 27 III, 76 et 77. il est à noter que les lots no4 et 5 feront l'objet de procédures adaptées (petits lots) qui interviendront ultérieurement lors de la survenance du besoin conformément à l'article 27 III du code des marchés publics. le dossier complet est téléchargeable sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée au présent avis. Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le jeudi 21.4.2016 à 16:00 (heure de Paris) à l'adresse mentionnée au point I 1 du présent avis. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation. En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique«aide»-«guides d'utilisation» à l'adresse précitée. Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant: 01 76 64 74 07 ou par courriel à l'adresse suivante: place.support@atexo.com la transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier, soit par courrier avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé au service achats du site de Metz de l'université. les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante: Université de Lorraine — direction des achats et des marchés publics — maison de l'université — service achats et marchés publics du site de Metz — ile du Saulcy — BP 80794 — 57012 Metz Cedex. En cas de remise contre récépissé, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les bureaux du service achats et marchés publics du site de Metz sont situés au deuxième étage de la Maison de l'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:00 (heure de Paris), sauf jours fériés. Ils seront exceptionnellement ouverts au public le jeudi 21.4.2016 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation,soit à l'adresse suivante: Université de Lorraine Direction des achats et des marchés publics maison de l'université — service achats et marchés publics du site de Metz Ile du Saulcy BP 80794 57012 Metz Cedex 1 adresse électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service achats, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le jeudi 14.4.2016 à 16:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier: — par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué uneadresse électronique. — par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels. l'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, ainsi que l'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure, sont détaillés dans le règlement de la consultation qui peut être visualisé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine.
L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.
Informations complémentaires sur les lots:
Les contrats conclus seront des accords-cadres conclus en application de l'article 76 du…
… CMP.Ils seront conclus avec 5 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.Montant minimum estimatif du lot pour l'ensemble du contrat (reconductions comprises): 400 000 EUR HT et sans montant maximum.
… CMP.
Ils seront conclus avec 5 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.
Montant minimum estimatif du lot pour l'ensemble du contrat (reconductions comprises): 400 000 EUR HT et sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.
Informations complémentaires sur les lots:
Les contrats conclus seront des accords-cadres conclus en application de l'article 76 du CMP.Ils seront conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.Montant minimum estimatif du lot pour l'ensemble du contrat (reconductions comprises): 80 000 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus
Ils seront conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.
Montant minimum estimatif du lot pour l'ensemble du contrat (reconductions comprises): 80 000 EUR HT et sans montant maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'epinal et Saint-Dié des Vosges
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'epinal et Saint-Dié des Vosges.
Informations complémentaires sur les lots:
Les contrats conclus seront des accords-cadres conclus en application de l'article 76 du CMP.Ils seront conclus avec 3 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.Montant minimum estimatif du lot pour l'ensemble du contrat (reconductions comprises): 30 000 EUR HT, sans montant maximum.
Afficher plus
Ils seront conclus avec 3 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.
Montant minimum estimatif du lot pour l'ensemble du contrat (reconductions comprises): 30 000 EUR HT, sans montant maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle EST: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle EST: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold.
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot no4 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en oeuvre ultérieurement lors de la survenance du…
… besoin.Le montant minimum HT du lot sur 48 mois: 4000 euros et le montant maximum HT sur 48 mois: 15 000 EUR.
… besoin.
Le montant minimum HT du lot sur 48 mois: 4000 euros et le montant maximum HT sur 48 mois: 15 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy.
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot no5 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en oeuvre ultérieurement lors de la survenance du…
… besoin.Le montant minimum HT sur 48 mois: 4000 euros et le montant maximum HT sur 48 mois: 15 000 EUR.
… besoin.
Le montant minimum HT sur 48 mois: 4000 euros et le montant maximum HT sur 48 mois: 15 000 EUR.
Description des options:
Les lots no1,2 et 3 donneront lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois portant leur durée à 48 mois maximum.
La reconduction des accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas les reconduire. L'université en avise alors le titulaire via la plateforme Place ou par courrier recommandé avec demande d'accusé de réception au plus tard 3 mois avant l'expiration de la période en cours.
Afficher plus
Le titulaire ne peut s'opposer à cette non-reconduction dès lors qu'une telle décision du représentant légal de l'université ou de son délégataire lui a été notifiée.
Numéro de référence: 16A06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres:
— La lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant:
— le nom et l'adresse du candidat;
— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
— La déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
— une attestation d'assurance couvrant les risques professionnels et les risques spécifiques au transport des personnes;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— les certificats de qualifications professionnelles du candidat attestant de la capacité du candidat à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat et notamment tout document attestant de son inscription au registre des entreprises de transport public routier des personnes et la licence de transport routier idoine;
Afficher plus
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
en cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire. En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'université de Lorraine.
Mode de règlement: virement avec paiement à 30 jours maximum. En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires dont le taux est celui de l'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Nom: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université, Île du Saulcy, BP 80794
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16A06
Informations complémentaires
Appel d'offres Ouvert passé en application du code des marchés publics et notamment de ses articles 33 et 57 à 59, 27 III, 76 et 77.
il est à noter que les lots no4 et 5 feront l'objet de procédures adaptées (petits lots) qui interviendront ultérieurement lors de la survenance du besoin conformément à l'article 27 III du code des marchés publics.
le dossier complet est téléchargeable sur le site:
Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée au présent avis.
Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante:
Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le jeudi 21.4.2016 à 16:00 (heure de Paris) à l'adresse mentionnée au point I 1 du présent avis. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique«aide»-«guides d'utilisation» à l'adresse précitée.
Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant: 01 76 64 74 07 ou par courriel à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
la transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier, soit par courrier avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé au service achats du site de Metz de l'université.
les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante:
Université de Lorraine — direction des achats et des marchés publics — maison de l'université — service achats et marchés publics du site de Metz — ile du Saulcy — BP 80794 — 57012 Metz Cedex.
En cas de remise contre récépissé, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les bureaux du service achats et marchés publics du site de Metz sont situés au deuxième étage de la Maison de l'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:00 (heure de Paris), sauf jours fériés.
Afficher plus
Ils seront exceptionnellement ouverts au public le jeudi 21.4.2016 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris).
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation,soit à l'adresse suivante:
Université de Lorraine
Direction des achats et des marchés publics
maison de l'université — service achats et marchés publics du site de Metz
Ile du Saulcy BP 80794
57012 Metz Cedex 1
adresse électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service achats, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le jeudi 14.4.2016 à 16:00 (heure de Paris).
Afficher plus
Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier:
— par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué uneadresse électronique.
— par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
l'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier.
Les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, ainsi que l'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure, sont détaillés dans le règlement de la consultation qui peut être visualisé à l'adresse suivante:
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 043-071226 (2016-02-26)
Avis d'attribution de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maison de l'Université Île du Saulcy, BP 80794

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322996
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-071226
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Les contrats attribués sont des accords-cadres conclus pour 12 mois, reconductible 3 fois maximum avec plusieurs opérateurs économiques, qui seront remis en concurrence pour l'attribution des marchés passés sur le fondement de ces accords-cadres. Concernant la valeur totale de chaque lot et la valeur totale finale des marchés, un montant minimum HT a été indiqué. Les contrats sont conclus pour un montant minimum HT pour l'ensemble de la période du contrat reconduction comprise et sont conclus sans montant maximum. Les contrats ont été attribués à des opérateurs économiques seuls et à des groupements d'opérateurs économiques. Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz.. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges
Brève description:
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 📅
2016-07-22 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats attribués sont des accords-cadres conclus pour 12 mois, reconductible 3 fois maximum avec plusieurs opérateurs économiques, qui seront remis en concurrence pour l'attribution des marchés passés sur le fondement de ces accords-cadres.
Concernant la valeur totale de chaque lot et la valeur totale finale des marchés, un montant minimum HT a été indiqué.
Les contrats sont conclus pour un montant minimum HT pour l'ensemble de la période du contrat reconduction comprise et sont conclus sans montant maximum.
Les contrats ont été attribués à des opérateurs économiques seuls et à des groupements d'opérateurs économiques.
Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz..
Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 180-322996 (2016-09-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Autocars Schidler Groupement Keolis Sud Lorraine — Keolis 3... Groupement Transdev Grand Est,... Groupement Transdev Grand-Est,... Launoy Tourisme SAS Metz Evasion SAS Marcot SAS Tourisme Neodomien
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Location de véhicules de transport de... Location d'autobus et d'autocars...