Accord-cadre n 201619 Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs pour l'ensemble des composantes et services de l'Université

Université Toulouse II — Jean Jaures

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de livres non scolaires imprimés neufs pour l'ensemble des composantes et services de l'Université de Toulouse Jean Jaurès situés sur les sites de Toulouse, Blagnac, Auch, Figeac, Cahors, Montauban, Albi, Rodez, Tarbes, Foix. Il porte sur les différentes familles de livres (entendu comme tout ouvrage référencé par un numéro d'ISBN) suivantes: monographies, dictionnaires, encyclopédies, actes / journées d'étude / congrès, traités, normes, souscriptions, suites, publications de sociétés savantes ou à diffusion restreinte, presses universitaires, numéros spéciaux de périodiques (avec ISBN), documents multimédia (livres accompagnés de CD ou DVD) dont méthodes de langue, bandes dessinées langue étrangère et mangas, livres de jeunesse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-14 Avis de marché
2017-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 201619
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de livres non scolaires imprimés neufs pour l'ensemble des composantes et services de l'Université de Toulouse Jean Jaurès situés sur les sites de Toulouse, Blagnac, Auch, Figeac, Cahors, Montauban, Albi, Rodez, Tarbes, Foix. Il porte sur les différentes familles de livres (entendu comme tout ouvrage référencé par un numéro d'ISBN) suivantes: monographies, dictionnaires, encyclopédies, actes / journées d'étude / congrès, traités, normes, souscriptions, suites, publications de sociétés savantes ou à diffusion restreinte, presses universitaires, numéros spéciaux de périodiques (avec ISBN), documents multimédia (livres accompagnés de CD ou DVD) dont méthodes de langue, bandes dessinées langue étrangère et mangas, livres de jeunesse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr62 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 562252033 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287446&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287446&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322431
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 15
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: Livres: voir description
Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et dérivées des langues ibériques (brésilien...). Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition sauf France, pour l'ensemble des sites de l'Université.
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Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Description des options: Voir CCP et RC.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres en langues anglo-saxonnes, germaniques et scandinaves + livres en langue française édités au Canada, toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf France, pour l'ensemble des sites de l'Université.
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Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des options: Voir RC et CCP.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livres portant sur la philosophie, la linguistique et les langues, la musique et le cinéma, la littérature française et les littératures étrangères traduites, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf Canada, publiés en français et langues régionales de France (dont occitan) + langue étrangère si l'éditeur est français, pour les sites de Toulouse et Blagnac.
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
Livres portant sur les arts (hors musique et cinéma), l'histoire, l'archéologie, pour les sites de Toulouse et Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Livres portant sur la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, pour les sites de Toulouse et Blagnac.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Livres: ouvrages généraux, information, bibliothéconomie, informatique, économie, gestion, droit, sciences et techniques (dont acoustique, aéronautique, mécanique, électrotechnique), mathématiques, sport, pour les sites de Toulouse et Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
Livres jeunesse en langue française y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
Bandes dessinées et mangas en langue française (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, sauf Canada, pour les sites de Toulouse et Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description:
Livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287446&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse — Jean Jaurès
Point de contact: Cellule marchés publics
Pays: fr62 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287446&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier précisé ultérieurement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114 📞
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 180-322431 (2016-09-14)
Avis d'attribution de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de livres non scolaires imprimés neufs pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Toulouse Jean Jaurès situés sur les sites de Toulouse, Blagnac, Auch, Figeac, Cahors, Montauban, Albi, Rodez, Tarbes, Foix. Il porte sur les différentes familles de livres (entendu comme tout ouvrage référencé par un numéro d'ISBN) suivantes: monographies, dictionnaires, encyclopédies, actes / journées d'étude / congrès, traités, normes, souscriptions, suites, publications de sociétés savantes ou à diffusion restreinte, presses universitaires, numéros spéciaux de périodiques (avec ISBN), documents multimédia (livres accompagnés de CD ou DVD) dont méthodes de langue, bandes dessinées langue étrangère et mangas, livres de jeunesse.
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Valeur totale du marché: 452 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0562252033 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045476
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322431
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Livres en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et dérivées des langues ibériques (brésilien...). Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition sauf France, pour l'ensemble des sites de l'université.
Afficher plus
Livres en langues anglo-saxonnes, germaniques et scandinaves + livres en langue française édités au Canada. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf France, pour l'ensemble des sites de l'université.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens, organisation, délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthode et spécialisation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 40
55
Pondération du coût: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
Source: OJS 2017/S 026-045476 (2017-02-02)
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