Avis de marché (2016-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum, tous lots confondus.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cergy.fr🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-cergy.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084539
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“La consultation est un accord-cadre multi-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 10, 26, 33, 57 à 59,...”
La consultation est un accord-cadre multi-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 10, 26, 33, 57 à 59, ainsi que de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres, sans montant minimum ni maximum.
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Source: OJS 2016/S 051-084539 (2016-03-08)