Accord-cadre multi attributaires acquisition de matériels horticoles 3 lots

Ville de la Rochelle

Achat de petits matériels horticoles, tondeuses autoportées, matériels tractés, tracteur et assimilés.
Accord-cadre sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-15	Avis de marché
2017-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Numéro de référence: Mat Horti
Brève description:

Achat de petits matériels horticoles, tondeuses autoportées, matériels tractés, tracteur et assimilés. Accord-cadre sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Tracteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324537
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de petits matériels horticoles, tondeuses autoportées, matériels tractés, tracteur et assimilés.

Accord-cadre sans minimum ni maximum.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Petits matériels horticoles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Débrouissailleuses, souffleurs, taille-haies, tronçonneuses, motobineuses, motoculteurs.

Valeur estimée hors TVA: 123 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Tondeuses autoportées
Numéro du lot: 2
Brève description: Tondeuses autoportées coupe frontale et bac de ramassage.
Valeur estimée hors TVA: 323 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels tractés, tracteurs et assimilés
Numéro du lot: 3
Brève description: Enfouisseurs de pierre, broyeurs de branches, tracteurs, dumper.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature complété et signée, formulaire DC1 ou équivalent, comprenant en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— une attestation d'assurance professionnelle: responsabilité civile en cours de validité précisant le montant et la date d'expiration des garanties.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— relevé d'identité bancaire,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché,

— une description de l'outillage, du matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché objet de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve de références de plus de 3 ans pourront être prises en compte.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à partir de notes descriptives du matériel énoncé dans le CCTP (caractéristiques techniques, manuels de réparation et d'entretien, garanties proposées)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Jugé à partir du prix unitaire
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Jugé à partir de la remise catalogue
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle — direction de la commande publique
Adresse postale: BP 1541
Téléphone: +33 546511499 📞
Fax: +33 546515062 📠
Pays: Charente-Maritime 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 181-324537 (2016-09-15)

Avis d'attribution de marché (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 265 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-066719
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324537
Numéro JO-S: 37

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 037-066719 (2017-02-17)

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