Accord-cadre mono-attributaire/service C. Vélo — exploitation du service de location de vélos

SMTC 63

Accord-cadre mono-attributaire pour l'exploitation du service de location de vélos du SMTC-AC dans l'agglomération de Clermont-Ferrand. Une partie des prestations donnera lieu à bons de commande et une autre partie des prestations pourra, si le SMTC-AC en exprime le besoin au cours du marché, donner lieu à des marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-04 Avis de marché
2017-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour l'exploitation du service de location de vélos du SMTC-AC dans l'agglomération de Clermont-Ferrand. Une partie des prestations donnera lieu à bons de commande et une autre partie des prestations pourra, si le SMTC-AC en exprime le besoin au cours du marché, donner lieu à des marchés subséquents.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 63
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
Fax: +33 473446899 📠
URL des documents: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349038
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Sous-critères de la valeur technique: méthodologie (30 %) — moyen et organisation (40 %). Concernant les variantes: toute proposition permettant d'optimiser le service sera prise en compte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Pour partie AC à bons de commande pour les prestations:
— Exploitation des 40 stations VLS existantes,
— exploitation du service VLD existant,
— exploitation de la Box vélo sur le PEI de la gare de Clermont-Ferrand,
— prestations de communication,
— modifications et remises en état des stations identifiées dans le bordereau des prix.
pour partie AC pouvant donner lieu à marchés subséquents:
— extension du réseau VLS,
— déploiement du VLD dans les communes du périmètre du SMTC-AC,
— création de nouvelles stations abritées dans les communes,
— modifications et remises en état des stations non identifiées dans le bordereau des prix,
— projets développés dans le cadre du programme Auvermoov du SMTC-AC.
Durée de l'accord: 34 mois
Informations complémentaires:
Sous-critères de la valeur technique: méthodologie (30 %) — moyen et organisation (40 %).
Concernant les variantes: toute proposition permettant d'optimiser le service sera prise en compte.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre des transports urbains de l'agglomération Clermontoise (23 communes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
En cas d'impossibilité de précéder au téléchargement sur notre profil acheteur, le dossier sera remis gratuitement, par envoi papier, sur simple demande écrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 194-349038 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour l'exploitation du service de location de vélos du SMTC dans l'agglomération de Clermont-Ferrand. Une partie des prestations donnera lieu à bons de commande et une autre partie des prestations pourra, si le SMTC-AC en exprime le besoin au cours du marché, donner lieu à des marchés subséquents.
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Valeur totale du marché: 2 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029842
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-349038
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Pour partie AC à bons de commande pour les prestations:
— exploitation des 40 stations VLS existantes,
Pour partie AC pouvant donner lieu à marchés subséquents:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-11 📅
Source: OJS 2017/S 018-029842 (2017-01-23)
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