Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture et livraison de mobilier de jardin pour les établissements du Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture et livraison de mobilier de jardin pour les établissements du Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-01-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jardin
Quantité ou étendue:
“Conformément à l'article 76 du code des marchés publics, le présent accord-cadre sera exécuté au moyen de marchés subséquents qui seront attribués au fur et...”
Quantité ou étendue
Conformément à l'article 76 du code des marchés publics, le présent accord-cadre sera exécuté au moyen de marchés subséquents qui seront attribués au fur et à mesure de la survenance du besoin.L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel et avec le montant maximum annuel suivant: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'une année à compter de sa date de notification.Le contrat pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'une année à chaque fois.À titre indicatif, la date prévisionnelle de début d'exécution du contrat est fixée au mois de mai 2016.Si le CASVP ne souhaite pas reconduire le contrat, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Passé ce délai, le marché sera reconduit tacitement au titre de la nouvelle période. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de jardin📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr📧
Fax: +33 144671864 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021536
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur la plateforme de...”
Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics du CAS-VP à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr
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Source: OJS 2016/S 015-021536 (2016-01-18)
Informations complémentaires (2016-02-02) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-037939
Se réfère à l'avis: 2016/S 015-021536
Numéro JO-S: 24
Source: OJS 2016/S 024-037939 (2016-02-02)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: CEMA3_mobilier_jardin
Brève description:
“Accord-Cadre mono-attributaire relatif à la fourniture et livraison de mobilier de jardin pour les établissements du Centre d'action Sociale de la Ville de...”
Brève description
Accord-Cadre mono-attributaire relatif à la fourniture et livraison de mobilier de jardin pour les établissements du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris (Casvp).
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Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier de jardin📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198884
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“La notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à bons de commande.”
Source: OJS 2016/S 112-198884 (2016-06-07)