Accord-cadre mono attributaire pour la location d'autocars sans chauffeurs
Ville de Saint-Denis
Accord-cadre mono attributaire pour la location d'autocars sans chauffeurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-03 | Avis de marché |
| 2016-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: 16S0033
Brève description: Accord-cadre mono attributaire pour la location d'autocars sans chauffeurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cédex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194144
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 200 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements:
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé CERFA DC1 et DC2 (déclarations attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques et environnementales
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des locations
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 109-194144 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: 16S0033
Brève description: Accord-cadre mono attributaire pour la location d'autocars sans chauffeurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cédex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194144
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 200 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire à bon de commande pour la location d'autocars sans chauffeurs, passé à bon de commande sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire CERFA DC1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul DC1 pour l'ensemble du groupement).
Le formulairE CERFA DC2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Cf. justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques et environnementales
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des locations
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Ce marché est renouvelable de manière tacite, 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 109-194144 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 992 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370629
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194144
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Accord-cadre mono attributaire à bon de commande sans minimum ni maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-23 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 205-370629 (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 992 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370629
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194144
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Accord-cadre mono attributaire à bon de commande sans minimum ni maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-23 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 205-370629 (2016-10-18)
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