Accord-cadre mono-attributaire de travaux d'entretien des peintures extérieures et intérieures des résidences du patrimoine Sia Habitat — Programme 2016-2019
SIA Habitat
Accord-cadre mono-attributaire de travaux d'entretien des peintures extérieures et intérieures des résidences du patrimoine Sia Habitat — Programme 2016-2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dupriez-Naquart
- • SARL DPR
- • SARL Dupriez-Naquart
- • SARL SVB
- • Sodiprof Hennerez Decoration
- • Techni-Bat
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-31 | Avis de marché |
| 2016-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA Habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: floriane.allart@groupe-sia.com 📧
Téléphone: +33 327946362 📞
Fax: +33 327946314 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114188
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Agence de lens — collectifs
Brève description: Agence de lens — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 35 000 eur ht.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence de douai — collectifs
Brève description: Agence de douai — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 23 000 eur ht.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence de lille — collectifs
Brève description: Agence de lille — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 26 000 eur ht.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence de noeux-les-mines — collectifs
Brève description: Agence de noeux-les-mines — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 24 000 eur ht.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agence du littoral — collectifs
Brève description: Agence du littoral — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 6 000 eur ht.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Agence de valenciennes — collectifs
Brève description: Agence de valenciennes — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 15 000 eur ht.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence de lens — individuels
Brève description: Agence de lens — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 80 000 eur ht.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Agence de douai — individuels
Brève description: Agence de douai — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 54 000 eur ht.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Agence de lille — individuels
Brève description: Agence de lille — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 11 000 eur ht.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Agence de noeux-les-mines — individuels
Brève description: Agence de noeux-les-mines — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 57 000 eur ht.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Agence du littoral — individuels
Brève description: Agence du littoral — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 16 000 eur ht.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Agence de valenciennes — individuels
Brève description: Agence de valenciennes — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 36 000 eur ht.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SIADJUR2016019
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Floriane Allart
Adresse Internet: www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIADJUR2016019
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé avec un engagement minimum en valeur pour un an comme suivant:— lot 1: 35 000 EUR HT— lot 2: 23 000 EUR HT— lot 3: 26 000 EUR HT— lot 4: 24 000 EUR HT— lot 5: 6 000 EUR HT— lot 6: 15 000 EUR HT— lot 7: 80 000 EUR HT— lot 8: 54 000 EUR HT— lot 9: 11 000 EUR HT— lot 10: 57 000 EUR HT— lot 11: 16 000 EUR HT— lot 12: 36 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA Habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: floriane.allart@groupe-sia.com 📧
Téléphone: +33 327946362 📞
Fax: +33 327946314 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114188
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Possibilité de présenter une offre sur plusieurs lots: oui
Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils sont susceptibles d'être retenus pour un ou plusieurs lots sans que cette attribution ne puisse être refusée par le candidat concerné.
Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de quatre lots comme suivant:
Lot 1 à 6 — COLLECTIFS — 2 lots par prestataire
Lot 7 à 12 — INDIVIDUELS- 2 lots par prestataire
Un candidat classé premier sur plus de deux lots en individuels et deux lots en collectifs, se verra attribuer les deux lots pour lesquels l'engagement minimum du pouvoir adjudicateur est le plus important.
Les lots surabondants seront attribués au candidat classé second.
Possibilité pour le candidat de présenter, pour un même lot, plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements: non.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de travaux d'entretien des peintures extérieures et intérieures des résidences du patrimoine Sia Habitat — Programme 2016-2019.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence de lens — collectifs
Brève description: Agence de lens — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 35 000 eur ht.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence de douai — collectifs
Brève description: Agence de douai — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 23 000 eur ht.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence de lille — collectifs
Brève description: Agence de lille — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 26 000 eur ht.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence de noeux-les-mines — collectifs
Brève description: Agence de noeux-les-mines — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 24 000 eur ht.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agence du littoral — collectifs
Brève description: Agence du littoral — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 6 000 eur ht.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Agence de valenciennes — collectifs
Brève description: Agence de valenciennes — collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 15 000 eur ht.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence de lens — individuels
Brève description: Agence de lens — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 80 000 eur ht.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Agence de douai — individuels
Brève description: Agence de douai — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 54 000 eur ht.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Agence de lille — individuels
Brève description: Agence de lille — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 11 000 eur ht.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Agence de noeux-les-mines — individuels
Brève description: Agence de noeux-les-mines — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 57 000 eur ht.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Agence du littoral — individuels
Brève description: Agence du littoral — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 16 000 eur ht.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Agence de valenciennes — individuels
Brève description: Agence de valenciennes — individuels.
Informations complémentaires sur les lots: Engagement minimum en valeur pour un an: 36 000 eur ht.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé avec un engagement minimum en valeur pour un an comme suivant:
— lot 1: 35 000 EUR HT
— lot 2: 23 000 EUR HT
— lot 3: 26 000 EUR HT
— lot 4: 24 000 EUR HT
— lot 5: 6 000 EUR HT
— lot 6: 15 000 EUR HT
— lot 7: 80 000 EUR HT
— lot 8: 54 000 EUR HT
— lot 9: 11 000 EUR HT
— lot 10: 57 000 EUR HT
— lot 11: 16 000 EUR HT
— lot 12: 36 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SIADJUR2016019
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra produire un dossier de candidature comprenant (1ère enveloppe intérieure: pièces administratives):
1. Lettre de candidature ou imprimé DC1.
2. Fiche de capacités professionnelles, techniques et financières.
3. Attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005.
4. Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
5. Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
6. Certificats professionnels Amiante QUALIBAT 1552 ou certifications AFNOR (ou équivalents) en cours de validité attestant de la formation des candidats aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (travaux de sous-section 4 — ouvrier et encadrant).
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Le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
Les moyens humains dont le candidat dispose.
Référence pour des opérations similaires à celle objet du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres.
Le délai de règlement est fixé à 60 jours à compter de la date de réception de la facture.
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou un groupement conjoint d'opérateurs économiques avec mandataire solidaire à l'égard de ses co-traitants. En cas de groupement d'entreprises, la composition détaillée du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés à l'acte d'engagement. Le groupement devra être constitué sous la forme conjointe.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Floriane Allart
Adresse Internet: www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIADJUR2016019
Informations complémentaires
Possibilité de présenter une offre sur plusieurs lots: oui
Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils sont susceptibles d'être retenus pour un ou plusieurs lots sans que cette attribution ne puisse être refusée par le candidat concerné.
Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de quatre lots comme suivant:
Lot 1 à 6 — COLLECTIFS — 2 lots par prestataire
Lot 7 à 12 — INDIVIDUELS- 2 lots par prestataire
Un candidat classé premier sur plus de deux lots en individuels et deux lots en collectifs, se verra attribuer les deux lots pour lesquels l'engagement minimum du pouvoir adjudicateur est le plus important.
Les lots surabondants seront attribués au candidat classé second.
Possibilité pour le candidat de présenter, pour un même lot, plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements: non.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction d'un recours précontractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la décision d'attribution du marché aux candidats évincés devant le président du tgi de lille.
Source: OJS 2016/S 066-114188 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 326 555,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 67 avenue des Potiers — CS 80649
Code postal: 59506
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-250224
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114188
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-06-14 📅
Nom: Sarl svb
Adresse postale: 2 rue Delengaigne
Commune postale: Vendin-le-Vieil
Code postal: 62880
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Dupriez-Naquart
Adresse postale: 94 ter rue Jean Jaurès
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
3️⃣
4️⃣
Nom: Sodiprof Hennerez Décoration
Adresse postale: 6 rue des Molettes — ZA du Chevalement
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
5️⃣
Nom: Sarl dpr
Adresse postale: 10 boulevard des Fédérés
Commune postale: Grande-Synthe
Code postal: 59760
6️⃣
7️⃣
Nom: Techni-BAT
Adresse postale: 49 rue du Chemin-Vert
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
8️⃣
Adresse postale: 6 rue des Molettes — AA du Chevalement
9️⃣
Nom: SARL Dupriez-Naquart
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
7
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge — BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Téléphone: +33 320783333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Code postal: 59034
Source: OJS 2016/S 138-250224 (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 326 555,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 67 avenue des Potiers — CS 80649
Code postal: 59506
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-250224
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114188
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les valeurs portées au présent avis d'attribution correspondent aux montants estimatifs des DAD n'ayant pas de valeur contractuelle et étant utilisé pour l'analyse des offres. Le présent marché étant un accord-cadre, la valeur finale du marché ne sera connue qu'en fin d'exécution.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-06-14 📅
Nom: Sarl svb
Adresse postale: 2 rue Delengaigne
Commune postale: Vendin-le-Vieil
Code postal: 62880
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Dupriez-Naquart
Adresse postale: 94 ter rue Jean Jaurès
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
3️⃣
4️⃣
Nom: Sodiprof Hennerez Décoration
Adresse postale: 6 rue des Molettes — ZA du Chevalement
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
5️⃣
Nom: Sarl dpr
Adresse postale: 10 boulevard des Fédérés
Commune postale: Grande-Synthe
Code postal: 59760
6️⃣
7️⃣
Nom: Techni-BAT
Adresse postale: 49 rue du Chemin-Vert
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
8️⃣
Adresse postale: 6 rue des Molettes — AA du Chevalement
9️⃣
Nom: SARL Dupriez-Naquart
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
7
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge — BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Téléphone: +33 320783333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé contractuel peut être introduit devant le TGI de Lille dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution de marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Code postal: 59034
Source: OJS 2016/S 138-250224 (2016-07-18)
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