Accord-cadre mono-attributaire de fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures municipales de la Ville de Montreuil
Le présent marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la Ville de Montreuil. Le marché est alloti selon ce qui suit:
Lot 1: jeux et jouets de 0 à 3 ans
Lot 2: jeux et jouets de 4 à 12 ans
Lot 3: jeux et jouets plus de 12 ans « Jeux de Société » considéré comme un « petit lot » au sens de l'article 27 III du code des marchés publics sera passé en procédure adaptée.
Il s'agit d'un marché à procédure formalisée, passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert. Il est fractionné à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-02-29.
L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-01-18
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Avis de marché
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