Accord-cadre matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs
Commune de Niort
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Niort.
Les matériels pourront être neufs et d'occasion.
L'accord-cadre exclut les tracteurs agricoles et leurs accessoires, l'outillage manuel et électroportatif ainsi quel les matériels poussés (tondeuses, etc.).
Le délai de réception des offres était de 2016-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-23 | Avis de marché |
| 2016-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Numéro de référence: DCPL - 2016/27
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TIiPMbyG-l 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TIiPMbyG-l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date limite de soumission: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218226
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Atelier sur le niortais ou à proximité immédiate.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Niort.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TIiPMbyG-l 🌏
Courrier électronique: benoit.taris@mairie-niort.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 122-218226 (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Numéro de référence: DCPL - 2016/27
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Niort.
Les matériels pourront être neufs et d'occasion.
L'accord-cadre exclut les tracteurs agricoles et leurs accessoires, l'outillage manuel et électroportatif ainsi quel les matériels poussés (tondeuses, etc.).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TIiPMbyG-l 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TIiPMbyG-l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date limite de soumission: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218226
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
En application de l'article 58 du décret du 25.3.2016, le présent règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges.
— Est toutefois autorisée une variante maximum concernant le modèle de tondeuse.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Niort.
Les matériels pourront être neufs et d'occasion.
L'accord-cadre exclut les tracteurs agricoles et leurs accessoires, l'outillage manuel et électroportatif ainsi quel les matériels poussés (tondeuses, etc.).
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
En application de l'article 58 du décret du 25.3.2016, le présent règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges.
— Est toutefois autorisée une variante maximum concernant le modèle de tondeuse.
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— un formulaire DC1 version mars 2016 joint au dossier de consultation des entreprises, ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(s) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera(ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
Afficher plus
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie jugements prononcés à cet effet.
— Description des moyens humains et techniques de l'entreprise,
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Niort.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TIiPMbyG-l 🌏
Courrier électronique: benoit.taris@mairie-niort.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les candidatures/offres seront remises par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 122-218226 (2016-06-23)
Avis d'attribution de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 222 803 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380888
Se réfère à l'avis: 2016/S 122-218226
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des matériels du BPU
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance de la garantie et du SAV pour les matériels du BPU
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des matériels du BPU
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Largeur et profondeur de gamme en matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-08 📅
Source: OJS 2016/S 210-380888 (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la ville de Niort.
Les matériels pourront être neufs et d'occasion.
L'accord-cadre exclut les tracteurs agricoles et leurs accessoires, l'outillage manuel et électroportatif ainsi quel les matériels poussés (tondeuses, etc.).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380888
Se réfère à l'avis: 2016/S 122-218226
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la ville de Niort.
Informations complémentaires:
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des matériels du BPU
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance de la garantie et du SAV pour les matériels du BPU
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des matériels du BPU
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Largeur et profondeur de gamme en matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-08 📅
Source: OJS 2016/S 210-380888 (2016-10-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (15 nouveaux marchés)