Accord cadre — fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels
Commune de Niort
La Ville de Niort assure le fonctionnement de 19 groupes scolaires, 3 centres de loisirs et 19 accueils périscolaires.
Dans ce cadre, elle est amenée à commander des fournitures de papeterie scolaires et de travaux manuels (cahiers, pâte à modeler, loisirs créatifs, ...).
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 23.10.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible 3 fois.
Les marchés subséquents seront conclus pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sadel
- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-25 | Avis de marché |
| 2016-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106583
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2016-14 DE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ctstvAs7o_ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ctstvAs7o_ 🌏
Nom: Mairie de Niort — Service marchés publics — Hôtel administratif — bâtiment Triangle — 3ème étage — porte T303
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ctstvAs7o_ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-14 DE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 0556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 0556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers Cedex
Source: OJS 2016/S 062-106583 (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Le montant maximum annuel du contrat est de 90 000 EUR HT soit 108 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106583
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 23.10.2016 ou date de notification si postérieure.
L'attribution de l'accord cadre vaut attribution du 1er marché subséquent.
Les candidats devront remettre des échantillons selon les conditions définies au règlement de la consultation.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ctstvAs7o_
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Conditions remise candidatures ou offres par voie dématérialisée:
Les candidatures/offres peuvent être remises au choix du candidat soit par voie dématérialiée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville de Niort assure le fonctionnement de 19 groupes scolaires, 3 centres de loisirs et 19 accueils périscolaires.
Dans ce cadre, elle est amenée à commander des fournitures de papeterie scolaires et de travaux manuels (cahiers, pâte à modeler, loisirs créatifs, ...).
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 23.10.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible 3 fois.
Les marchés subséquents seront conclus pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants:
— une lettre de candidature.
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire, l'habilitation donnée au mandataire par son ou ses cotraitants.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés (voir le formulaire DC1 joint au dossier de consultation).
Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités financières du candidat:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
Afficher plus
Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat:
— description des moyens humains et techniques de l'entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinaire ou par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix unitaires, révisables par ajustement.
Avance de 5 % dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ctstvAs7o_ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ctstvAs7o_ 🌏
Nom: Mairie de Niort — Service marchés publics — Hôtel administratif — bâtiment Triangle — 3ème étage — porte T303
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ctstvAs7o_ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-14 DE
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 23.10.2016 ou date de notification si postérieure.
L'attribution de l'accord cadre vaut attribution du 1er marché subséquent.
Les candidats devront remettre des échantillons selon les conditions définies au règlement de la consultation.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Conditions remise candidatures ou offres par voie dématérialisée:
Les candidatures/offres peuvent être remises au choix du candidat soit par voie dématérialiée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 0556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 0556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers Cedex
Source: OJS 2016/S 062-106583 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 214-389641
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106583
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 214-389641 (2016-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre — fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels.
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 214-389641
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106583
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 214-389641 (2016-11-03)
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