Accord-cadre — fourniture de véhicules utilitaires légers

Commune de Niort

Accord-cadre — fourniture de véhicules utilitaires légers.
Achat en groupement de commande avec le Centre communal d'action sociale de la Ville de Niort, le Syndicat des eaux du vivier et la commune de Niort (coordonnateur).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-31	Avis de marché
2016-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: DCPL-2016/53
Brève description:

Accord-cadre — fourniture de véhicules utilitaires légers. Achat en groupement de commande avec le Centre communal d'action sociale de la Ville de Niort, le Syndicat des eaux du vivier et la commune de Niort (coordonnateur).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Fourgonnettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-NgRDOCzMn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-NgRDOCzMn 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303629
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Une variante est autorisée portant sur la motorisation du véhicule. Les candidats ne sont pas tenus de répondre à la solution de base décrite au DCE sur cette partie ouverte à variante.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre — fourniture de véhicules utilitaires légers.

Achat en groupement de commande avec le Centre communal d'action sociale de la Ville de Niort, le Syndicat des eaux du vivier et la commune de Niort (coordonnateur).

Valeur totale estimée: 837 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgons
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne les véhicules fourgons à motorisation conventionnelle à faible émission.

Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourgonnettes et ludospaces
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne les véhicules fourgonnettes et ludospaces à motorisation conventionnelle à faible émission.

Valeur estimée hors TVA: 362 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

Une variante est autorisée portant sur la motorisation du véhicule.

Les candidats ne sont pas tenus de répondre à la solution de base décrite au DCE sur cette partie ouverte à variante.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un formulaire DC1 version mars 2016 joint au dossier de consultation des entreprises, ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(s) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera(ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.

Situation économique et financière:

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet

— renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:

— description des moyens humains et techniques de l'entreprise

— chiffre d'affaires des 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Atelier sur Niort ou sur le bassin niortais

Les autres candidatures seront éliminées étant précisé que la vérification des candidatures pourra intervenir après l'examen des offres.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Niort.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Commune postale: Niort
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des eaux du vivier
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: ccas@mairie-niort.fr 📧
: accueil.sev@eaux-du-vivier.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eaux-du-vivier.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-NgRDOCzMn 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Point de contact: Benoît Taris — responsable service achats
Courrier électronique: achats@mairie-niort.fr 📧
Adresse postale: Hôtel Administratif bâtiment Triangle — 3ème étage — porte T303 1 place Martin Bastard — CS 58755
Point de contact: Service des marchés

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-NgRDOCzMn. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification, afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs et/ou additifs.

Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort: www.vivre-a-niort.com

Il ne sera pas diffusé de dossier papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 169-303629 (2016-08-31)

Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre fourniture de véhicules utilitaires légers a pour objet l'achat de fourgons (lot 1) et fourgonnettes et ludospaces (lot 2).

Valeur totale du marché: 713 804 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460850
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303629
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mixte alloti multi-attributaire. Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 — achat de fourgons.

Lot 2 — achat de fourgonnettes et ludospaces.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance garantie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Niveau de sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 45
Critère de qualité (nom): Performance de la garantie
Délais de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des eaux du Vivier

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mixte alloti multi-attributaire.

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.

Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Source: OJS 2016/S 250-460850 (2016-12-23)

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