Accord cadre: fourniture de fruits et légumes frais pour le groupement de commandes des établissements hospitaliers de Maine et Loire
Centre hospitalier universitaire d'Angers
La présente consultation a pour objet: la sélection de plusieurs opérateurs économiques pour la fourniture de Fruits et Légumes Frais pour le groupement de commandes des ets hospitaliers du Maine et Loire. -Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance no 2015-899 et 78, 66 alinéa 2 — 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Le marché public est un accord-cadre multi-attributaires conclu en application des dispositions l'article 78 du Décret no 2016-360. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.le nombre d'entreprises titulaires de chacun des lots de l'accord-cadre sera au maximum de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents qui seront passés par chaque établissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-18 | Avis de marché |
| 2017-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: AALIM2017AO01Fruitslegfrais
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312376&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312376&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Date de fin: 2021-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411378
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4 saisons
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes 4 saisons.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fruits et légumes de saison
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes de saison.
Description des renouvellements: Voir lot 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Angers et pour les autres adresses de reporter au paraphe Vi.3
Commune postale: Angers Cédex 9
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: CHU d'Angers: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312376&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: soit être adressées par pli recommandé avec avis de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site: https://www.marches-publics.gouv.fr Soit être déposées au CHU Angers - pôle Ressources Matérielles -Direction des Services Economiques et des Achats
Téléphone: +33 241355620 📞
Courrier électronique: parenou@chu-angers.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Fax: +33 0240994658 📠
Source: OJS 2016/S 226-411378 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: AALIM2017AO01Fruitslegfrais
Brève description:
La présente consultation a pour objet: la sélection de plusieurs opérateurs économiques pour la fourniture de Fruits et Légumes Frais pour le groupement de commandes des ets hospitaliers du Maine et Loire. -Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance no 2015-899 et 78, 66 alinéa 2 — 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Le marché public est un accord-cadre multi-attributaires conclu en application des dispositions l'article 78 du Décret no 2016-360. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.le nombre d'entreprises titulaires de chacun des lots de l'accord-cadre sera au maximum de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents qui seront passés par chaque établissement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312376&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312376&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Date de fin: 2021-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411378
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
L'Unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans le dossier de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire.les renseignements: CHU Angers-4 rue larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: — m. Pailhe, Chef du Pôle Ressources Matérielles,- m Renou- — Direction des Services Economiques et des Achats tél: 02 41 35 56 20 ,télécopieur: 02 41 35 55 04- mail: parenou chu-angers.fr — techniques: M. Madiot,Ingénieur Restauration, chu angers, Unité de Production Culinaire, Tél :02 41 35 46 95 ou 02 41 35 50 60- mail: pimadiot chu-angers.fr -Renseignements relatifs à le
portail d'approvisionnement dématérialisé: M Routhier, Direction des Services Économiques et des Achats; tél: 02.41.35.46.95; mail: darouthier chu-angers.fr
le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit du groupement de commandes
composé des établissements hospitaliers du Maine et Loire: ch saumur, ch cholet, hopital local saint nicolas à angers, cesame Centre de Santé Mentale, à sainte gemmes sur loire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4 saisons
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes 4 saisons.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er Février 2017 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Cette période initiale est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 31.1.2021.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes de saison.
Description des renouvellements: Voir lot 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet:
1-la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ( Dc1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de GPT.
La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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2-les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du gpt permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché ( Dc2 ou format libre).
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Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document Unique de marché Européen (Dume).
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Angers et pour les autres adresses de reporter au paraphe Vi.3
Commune postale: Angers Cédex 9
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: CHU d'Angers: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312376&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: soit être adressées par pli recommandé avec avis de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site: https://www.marches-publics.gouv.fr Soit être déposées au CHU Angers - pôle Ressources Matérielles -Direction des Services Economiques et des Achats
Téléphone: +33 241355620 📞
Courrier électronique: parenou@chu-angers.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
L'Unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans le dossier de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire.les renseignements: CHU Angers-4 rue larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: — m. Pailhe, Chef du Pôle Ressources Matérielles,- m Renou- — Direction des Services Economiques et des Achats tél: 02 41 35 56 20 ,télécopieur: 02 41 35 55 04- mail: parenou chu-angers.fr — techniques: M. Madiot,Ingénieur Restauration, chu angers, Unité de Production Culinaire, Tél :02 41 35 46 95 ou 02 41 35 50 60- mail: pimadiot chu-angers.fr -Renseignements relatifs à le
Afficher plus
portail d'approvisionnement dématérialisé: M Routhier, Direction des Services Économiques et des Achats; tél: 02.41.35.46.95; mail: darouthier chu-angers.fr
le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit du groupement de commandes
composé des établissements hospitaliers du Maine et Loire: ch saumur, ch cholet, hopital local saint nicolas à angers, cesame Centre de Santé Mentale, à sainte gemmes sur loire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Fax: +33 0240994658 📠
Source: OJS 2016/S 226-411378 (2016-11-18)
Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039190
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411378
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Résultat des tests gustatifs sur une liste de produits demandés en échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Présentation de la fourniture à la livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Environnement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Angers et pour les autres adresses de reporter au paraphe VI.3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée île-Gloriette
Source: OJS 2017/S 023-039190 (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet: la sélection de plusieurs opérateurs économiques pour la fourniture de fruits et légumes frais pour le groupement de commandes des ets. hospitaliers du Maine-et-Loire. -Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039190
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411378
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Les fournisseurs retenus sont pour les accords-cadres 2017-1 et 2017-2: Ame Haslé-35520-Melesse/Boulet-442616-Nantes/Terre Azur Groupe Pomona-44261-Nantes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Résultat des tests gustatifs sur une liste de produits demandés en échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Présentation de la fourniture à la livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Environnement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Angers et pour les autres adresses de reporter au paraphe VI.3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée île-Gloriette
Source: OJS 2017/S 023-039190 (2017-01-30)
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