Accord-Cadre « Entretien, réparation, fabrication et pose de menuiserie aluminium » pour l'université Toulouse — Jean Jaurès (UT2J)

Université Toulouse II — Jean Jaures

Accord-Cadre « Entretien, réparation, fabrication et pose de menuiserie aluminium » pour l'université Toulouse II Jean Jaurès (UT2J). Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord cadre sont des marchés à bons de commande avec maximum. Montant maximum des commandes pour l'ensemble des deux lots et la durée de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999.99 EUR HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 2 titulaires retenus pour cet accord-cadre: dablanc (sasu) et Labastere 31 (Sas)

Qui ?

• Université Toulouse II — Jean Jaures

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-16	Avis de marché
2017-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 201614
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr62 🏙️
fr623 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295609&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295609&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326173
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. montant maximum des commandes pour l'ensemble des 2 lots et la durée de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999.99 EUR HT). — se référer au CCAP de l'accord cadre et au CCTP du lot 1.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — campus Ut2j et IUT
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre « Entretien, réparation, fabrication et pose de menuiserie aluminium » pour l'université Toulouse — Jean Jaurès (UT2J) /

Lot 1 de l'accord cadre:

— le campus principal de l'université Toulouse II Jean Jaurès au Mirail: 5 allées Antonio Machado — 31058 Toulouse;

— le centre universitaire de la rue du Taur: 56 rue du Taur — 31000 Toulouse;

— l'Institut universitaire de Technologie (Iut) de…

… Blagnac: 1 place Georges Brassens — 31703 Blagnac;

… Figeac: avenue de Nayrac — 46100 Figeac.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter de la date indiquée dans la lettre de notification adressée au titulaire, ou à défaut à sa date de notification, pour une durée de 1 an à compter de la date d effet, et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum.

Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum.

montant maximum des commandes pour l'ensemble des 2 lots et la durée de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999.99 EUR HT).

— se référer au CCAP de l'accord cadre et au CCTP du lot 1.

Intitulé du lot: Lot 2: Site toulousains de l'espe
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 de l'accord cadre: les sites toulousains de l'École Supérieure du Professorat et de l'Éducation — eSPE (56 avenue de l'Urss / 181 avenue de Muret / et 118 route de Narbonne).

Informations complémentaires: Se référer au CCAP de l'accord cadre et au CCTP du lot 2.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Campus principal de l'UT2J: 5 allées Antonio Machado — 31058 Toulouse Cedex 9.

56 avenue de l'Urss — 31078 Toulouse Cedex 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au DCE de la consultation.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cellule Marchés Publics — université Toulouse — jean Jaurès.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295609&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse — Jean Jaurès
Téléphone: +33 562252077 📞
Pays: fr62 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295609&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295609&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Cellule Marchés Publics

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date d'effet, et il pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an.

Cet accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, au fur et à mesure de la survenance des besoins de l'université Toulouse — Jean Jaurès. /

Se référer au CCAP de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 182-326173 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre « Entretien, réparation, fabrication et pose de menuiserie aluminium » pour l'université Toulouse II Jean Jaurès (Ut2j). > Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord cadre sont des marchés à bons de commande avec maximum. Montant maximum des commandes pour l'ensemble des deux lots et la durée de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999.99 euros Ht).

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaures

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-034805
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326173
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

— montant de L'Accord-Cadre: les valeurs indiquées pour les 2 lots de l'accord-cadre sont simplement des valeurs estimatives. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre seront des marchés à bons de commande avec maximum — en application des Articles 77 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Montant maximum des commandes pour l'ensemble des deux lots et la durée totale de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999.99 euros ht). — duree de L'Accord-Cadre: un an à compter de la date de notification, puis reconductions tacites, le cas échéant, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans. — date de signature: le 12/01/2017. — date de notification du marche: le 12/01/2017. — date de debut des prestations: le 12/01/2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre « Entretien, réparation, fabrication et pose de menuiserie aluminium » pour l'université Toulouse — jean Jaurès (Ut2j) /

> Lot 1 de l'accord cadre:

— le campus principal de l'université Toulouse II Jean Jaurès au Mirail: 5, allées Antonio Machado — 31058 Toulouse;

— le centre universitaire de la rue du Taur: 56, rue du Taur — 31000 Toulouse;

— l'Institut Universitaire de Technologie (Iut) de…

… Blagnac: 1, place Georges Brassens — 31703 Blagnac;

… Figeac: Avenue de Nayrac — 46100 Figeac.

Lot 2 de l'accord cadre: les sites toulousains de l'ecole Supérieure du Professorat et de l'education — eSPE (56, avenue de l'urss / 181, avenue de Muret / et 118, route de Narbonne).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Campus principal de l'ut2j: 5, allées Antonio Machado — 31058 Toulouse cedex 9.

56, avenue de l'urss — 31078 Toulouse cedex 4.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Montant maximum des commandes pour l'ensemble des deux lots et la durée totale de l'accord-cadre: seuil des MAPA Travaux (soit 5 224 999.99 euros ht).

— duree de L'Accord-Cadre: un an à compter de la date de notification, puis reconductions tacites, le cas échéant, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.

— date de signature: le 12/01/2017.

— date de notification du marche: le 12/01/2017.

— date de debut des prestations: le 12/01/2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — cCIRA de Bordeaux -
Adresse postale: 103 Bis, rue Belleville — BP 952
Téléphone: +33 0557019751 📞
Source: OJS 2017/S 021-034805 (2017-01-26)

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