Accord-Cadre de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du CHU de NANTES

CHU de Nantes

Les travaux d'entretien et d'améliorations courantes sont répartis en 4 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, à savoir: Bordereau no01 « Voiries et réseaux divers » (lot no01) Bordereau no04 « Cloisons sèches, plâtrerie et staff » (lot no02) Bordereau no05 « Plafonds suspendus » (lot no03) Bordereau no06b « Chauffage, ventilation et aération mécanique » (lot no04).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-10	Avis de marché
2016-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: AOO-16036
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement divers 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5B4kUqoguv 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5B4kUqoguv 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164111
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site ww.achats-hopitaux.com

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Bordereau no01 « Voiries et réseaux divers » (lot no01).
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'Accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bordereau no04 « Cloisons sèches, plâtrerie et staff ».
Valeur estimée hors TVA: 1 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'Accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bordereau no05 « Plafonds suspendus ».
Valeur estimée hors TVA: 452 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Bordereau no06b " Chauffage, ventilation et aération mécanique.
Valeur estimée hors TVA: 2 640 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 fourni dans les documents de la consultation) dûment complétée.

B) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2 fourni dans les documents de la consultation).

Situation économique et financière:

— Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ainsi que le chiffre d'affaires concernant les travaux objet de l'accord-cadre.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Chiffres d'affaires minimum annuel exigé:

B01: 290 000 euros Ht

B04: 860 000 euros Ht

B05: 226 000 euros Ht

B06 B: 1 320 000 euros (H.T.).

Capacité technique et professionnelle:

— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de travaux de même nature que ceux de l'accord cadre pour lequel l'opérateur économique présente une offre,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou de chacun des membres du groupement et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— les certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identitié professionne ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— une présentation d'une liste des travaux éxécutés au cours des cinq dernières années (notamment en site occupé) de même nature que le lot / bordereau concerné avec indication des dates de réalisation, montants et coordonées des maîtres d'ouvrage.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5B4kUqoguv 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de nantes
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Point de contact: Hôpital saint jacques
Téléphone: +33 240896887 📞
Fax: +33 240896885 📠
Pays: fr511 🏙️
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes- hôpital Saint Jacques — cellule des Marchés Publics — bâtiment Providence

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44093
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Source: OJS 2016/S 092-164111 (2016-05-10)

Avis d'attribution de marché (2016-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux d'entretien et d'améliorations courantes sont répartis en 4 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, à savoir: Bordereau n° 01 «Voiries et réseaux divers» (lot n° 01) Bordereau n° 04 «Cloisons sèches, plâtrerie et staff» (lot n° 02) Bordereau n° 05 «Plafonds suspendus» (lot n° 03) Bordereau n° 06B «Chauffage, ventilation et aération mécanique» (lot n° 04).

Valeur totale du marché: 5 392 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-407930
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164111
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, avec un seul opérateur économique. Les offres ont été jugées en fonction des critères pondérés suivants: Critère n° 1: proposition financière (60 %) appréciée au vu des sous-critères suivants: — simulation de devis (55 %), — coefficient multiplicateur à appliquer sur le prix d'achat des fournitures et de la matière (5 %). Critère n° 2: valeur technique de l'offre (40 %) appréciée sur la base des sous-critères suivants: — moyens humains affectés au lot/ bordereau considéré (10 %), — procédés et moyens d'exécution envisagés (20 %), — contrôle qualité (10 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Bordereau n° 01 «Voiries et réseaux divers» (lot n° 01).

Bordereau n° 04 «Cloisons sèches, plâtrerie et staff».

Bordereau n° 05 «Plafonds suspendus».

Bordereau n° 06B chauffage, ventilation et aération mécanique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-28 📅
2016-10-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Critère n° 1: proposition financière (60 %) appréciée au vu des sous-critères suivants:

— simulation de devis (55 %),

— coefficient multiplicateur à appliquer sur le prix d'achat des fournitures et de la matière (5 %).

Critère n° 2: valeur technique de l'offre (40 %) appréciée sur la base des sous-critères suivants:

— moyens humains affectés au lot/ bordereau considéré (10 %),

— procédés et moyens d'exécution envisagés (20 %),

— contrôle qualité (10 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (article L. 551-13 et S. du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2016/S 224-407930 (2016-11-16)

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