Accord cadre de prestations relatives a l'organisation de voyages — séjours pour les seniors d'Alfortville
Le présent marché comprend l'organisation générale du voyage à savoir le transport, l'hébergement, la restauration, les visites organisées. La nature et les spécificités des prestations, objet de chaque marché subséquent, seront détaillées dans les cahiers des clauses particulières (CCP). Conformément à l'article 78-II du code des marchés publics, le présent accord est conclu sans sans détermination de montant minimum ni maximum de commande. Toutefois chaque marché subséquent à conclure sera à bons de commandes avec un seuil quantitatif (par nombre de bénéficiaire) minimum et maximum déterminés pour le séjour/voyage prévu, conformément à l'article 78-II du code des marchés publics. Les marchés subséquents seront notifiés après mise en concurrence des titulaires au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-07-18
|
Avis de marché
|