Accord-cadre de fourniture de monographies françaises et étrangères pour l'université Paris-Dauphine
Université Paris-Dauphine
L'objet du présent accord-cadre est la fourniture de livres sur support papier, imprimés — seuls ou couplés avec leur version en ligne (livres numériques) — dans les domaines suivants: économie, gestion, sciences humaines et sociales, droit, mathématiques et informatique. Il s'agit de livres courants, peu courants, épuisés et de commandes permanentes (standing orders).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-31 | Avis de marché |
| 2017-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 16 MONOGRAPHIES
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Dauphine
Adresse postale: place du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 75775
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: servicemarches@dauphine.fr 📧
Téléphone: +33 144054962 📞
Fax: +33 144054600 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date limite de soumission: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385916
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de monographies françaises
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de monographies étrangères
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service achat (bureau C 513).
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19754692200018
Contact
Point de contact: Service achat et Profil acheteur
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre-octobre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 212-385916 (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 16 MONOGRAPHIES
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre est la fourniture de livres sur support papier, imprimés — seuls ou couplés avec leur version en ligne (livres numériques) — dans les domaines suivants: économie, gestion, sciences humaines et sociales, droit, mathématiques et informatique. Il s'agit de livres courants, peu courants, épuisés et de commandes permanentes (standing orders).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Dauphine
Adresse postale: place du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 75775
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: servicemarches@dauphine.fr 📧
Téléphone: +33 144054962 📞
Fax: +33 144054600 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date limite de soumission: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385916
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des marchés publics de fournitures, négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation d'achats complémentaires (article 30-I-4° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de monographies françaises
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture d'ouvrages, écrits en langue française, indépendamment de leur pays d'édition.
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites annuelles dans la limite d'une durée totale d'exécution de 4 ans.
Informations complémentaires:
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des marchés publics de fournitures, négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation d'achats complémentaires (article 30-I-4° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016).
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture d'ouvrages, écrits dans une autre langue que le français, indépendamment de leur pays d'édition.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Paris-Dauphine, place du maréchal de Lattre de Tassigny, 75016 Paris.
Université Paris-Dauphine, place du Maréchal de Lattre de Tassigny, 75016 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire:
DC1 (lettre de candidature — MAJ du 31.3.2016) ou équivalent et DC2 (déclarations sur l'honneur, capacités techniques et financières — MAJ du 31.3.2016) ou équivalent, ou DUME.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
L'acte d'engagement transmis par courriel aux attributaires de l'accord-cadre, les attestations fiscales et sociales prévues dans le formulaire NOTI1 (MAJ du 18.9.2014) et le formulaire NOTI2 (MAJ du 31.7.2012):
L'état annuel des certificats reçus ou équivalents.
Renseignements mentionnés dans le DC2 concernant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le chiffre d'affaires dédié aux fournitures, objets du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements mentionnés dans le DC2 concernant la présentation de la société, la déclaration indiquant les moyens en matériel et personnel, dont celui d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
La liste des références publiques, représentatives de fournitures similaires (monographies en bibliothèques universitaires de préférence) réalisées au cours des 3 dernières années, précisant pour chacune:
L'identité du client, la période d'exécution, le montant annuel des commandes, les coordonnées d'un contact auprès du client; la copie des certificats de qualification professionnelle — si le candidat en possède — adaptés à l'objet de l'accord-cadre ou tout document équivalent; la copie de son plan assurance qualité — si le candidat en possède — ou équivalent.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre est mono-attributaire par lot. Il fixe l'ensemble des stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de la survenance du besoin par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum, ni maximum. La notification prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue fin décembre 2016. Les premiers bons de commande seront émis en janvier 2017.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service achat (bureau C 513).
Informations complémentaires:
Ouverture non publique, réalisée par les agents du service achat et un des membres de la commission de choix.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19754692200018
Contact
Point de contact: Service achat et Profil acheteur
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311087&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre-octobre 2020.
Personne habilitée à communiquer des renseignements administratifs et juridiques:
Christelle Rossoni, responsable du service achat, tél. 01 44 05 49 62, mail: servicemarches@dauphine.fr. Personnes habilitées à communiquer des renseignements techniques: Christine Okret-Manville, directrice adjointe du SCD, tél. 01 44 05 41 79, mail: christine.okret-manville@dauphine.fr et Claire Nguyen, responsable du service de la politique documentaire, tél. 01 44 05 42 21, mail: claire.nguyen@dauphine.fr. Un guide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible dans la rubrique «Aide» du site https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
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Numéro d'assistance de la plateforme: 01 76 64 74 07 (prix d'un appel national depuis un poste fixe).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 212-385916 (2016-10-31)
Avis d'attribution de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087920
Se réfère à l'avis: 2016/S 212-385916
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-25 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat et profil acheteur
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 048-087920 (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087920
Se réfère à l'avis: 2016/S 212-385916
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire, par lot, s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum ni maximum.
Le montant indiqué en «Valeur totale finale du marché/lot» est estimatif sur la durée maximale d'exécution, reconductions éventuelles comprises. De même, le montant indiqué en «Valeur totale finale» est estimatif pour les 2 lots sur la durée maximale d'exécution, reconductions éventuelles comprises. Les documents contractuels seront consultables au service achat de l'université (bureau C 511) dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ouvrages/Livres, écrits en langue française, indépendamment de leur pays d'édition.
Ouvrages/Livres, écrits dans une autre langue que le Français, indépendamment de leur pays d'édition.
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Paris-Dauphine, place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 75016 Paris.
Université Paris-Dauphine, Place du maréchal de Lattre de Tassigny, 75016 Paris.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-25 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat et profil acheteur
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire, par lot, s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum ni maximum.
Le montant indiqué en «Valeur totale finale du marché/lot» est estimatif sur la durée maximale d'exécution, reconductions éventuelles comprises. De même, le montant indiqué en «Valeur totale finale» est estimatif pour les 2 lots sur la durée maximale d'exécution, reconductions éventuelles comprises. Les documents contractuels seront consultables au service achat de l'université (bureau C 511) dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution.
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