Accord-cadre de fourniture de matériels de nettoyage, de produits d'entretien et d'hygiène ainsi que de produits d'hôtellerie et de restauration

Université de Lorraine

Accord-cadre de fourniture de matériels de nettoyage, de produits d'entretien et d'hygiène ainsi que de produits d'hôtellerie et de restauration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Lorraine

Qu'est-ce que c'est ?

• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Distributeurs › Distributeurs d'articles d'hygiène
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Brochures
• Machines d'entretien des sols › Aspirateurs
• Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Essuie-mains en papier
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Papier hygiénique
• Parfums et produits de toilette › Savon
• Produits de soins personnels › Articles en papier à usage sanitaire
• Préparations nettoyantes › Distributeur de savon automatique

Où ?

• Lorraine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-26	Avis de marché
2016-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Les montants estimés annuellement pour chaque catégorie de produits sont les suivants. Ces montants sont donnés uniquement à titre indicatif et n'engagent pas l'université.Fournitures pour la restauration et l'hôtellerie: 55 000 EUR (HT).Fournitures d'hygiène et de toilette: 125 000 EUR (HT).Fourniture d'entretien ménager: 75 000 EUR (HT).Matériel pour l'entretien des locaux: 75 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: 34 cours Léopold, CS 25233
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr/ 🌏
Courrier électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070699
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est organisé en application du code des marchés publics et notamment de ses articles 33, 57 et 59. Le lot no1 correspond à un accord-cadre multi attributaires au sens de l'article 76 du code des marchés publics, ans minimum ni maximum en valeur comme en quantité. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin selon les modalités décrites dans le présent cahier des clauses administratives particulières. Les lots no 2 à 11 correspondent à des accords-cadres mono attributaires au sens de l'article 76 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité le dossier de consultation peut être: — soit retiré sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 16b15 et valider ladite recherche. Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet Publicité/Téléchargement — rubrique «Pièces de la consultation». Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation. Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier. En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls — soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante: Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse oùcelles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 7.4.2016 à 12:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels. Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Aucune question ne pourraêtre posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article. le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre à peine d'irrégularité: Pour le lot no1 — l'acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre — l'annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre; Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). — un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité: — les fiches techniques des produits proposés — une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché et notamment au service après-vente pour le lot no2 — l'Acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre — l'Annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre; Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). — un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité: — Les fiches techniques des produits proposés ainsi que les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant — une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché — les échantillons tels que prévus à l'article 6.4 du règlement de la consultation Pour le lot no3 — l'acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre — l'annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre; Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). — un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité :-Les fiches techniques des produits proposés ainsi que les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant — une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché pour le lot no4 — l'acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre — l'annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre; Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). — un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité: — les fiches techniques des produits proposés — une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché — le catalogue des produits du candidat relevant du périmètre du lot Pour les lots no5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 — l'Acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre — l'Annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre; Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc). — un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité :-Les fiches techniques des produits proposés et les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant — une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché — des échantillons tels que prévus à l'article 6.4 du règlement de la consultation La remise d'échantillons illustrant la qualité des produits proposés par les candidats et répondant aux exigences du CCTP est exigée pour les lots 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11. Ainsi, à l'appui de leur offre, et sous peine d'irrégularité de celle-ci, les candidats devront transmettre les échantillons suivants: Lot 2: 1 Nettoyant spécial autolaveur ecolabel ou équivalent Bidon 5 L neutre 1dégraissant sols et multi-usages — 5 L 1 Détergent désinfectant désodorisant 5 L Lot 5: 1 bobine et 1 distributeur de papier Hygiénique grande capacité (type Smartone ou équivalent) Lot 6: 1 bobine et 1 distributeur grande capacité de papier hygiénique (typejumbo ou équivalent lot 7: 1 paquet et 1 distributeur grande capacité de papier hygiénique (type feuille à feuille) lot 8: 1 bobine d'essuie-mains et 1 distributeur grande capacité d'essuie Mains Lot 9: 1 paquet d'essuie-mains feuille à feuille et 1 distributeur d'essuie Mains Lot 10: 1 cartouche de savon liquide en recharge et 1 distributeur de savon liquide 1 cartouche de lotion moussante en recharge et 1 distributeur de lotion moussante Lot 11: 1 Bobine d'essuyage industriel moyenne capacité Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés par les candidats. Si les échantillons font l'objet d'un envoi séparé de l'offre, ils devront être remis avant la date limite de remise des offres et dans les conditions de l'article 7 du règlement de la consultation. Le colis devra porter la mention « Appel d'offres no16b15. Echantillons. Ne pas ouvrir » et sur chaque échantillon devra figurer une étiquette avec le nom du candidat et le lot correspondant. Attention, seuls les distributeurs pourront être récupérés par les candidats à l'issue de la consultation, dans les locaux de l'université de Lorraine, sur simple demande formulée à l'adresse suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est organisé en application du code des marchés publics et notamment de ses articles 33, 57 et 59.

Le lot no1 correspond à un accord-cadre multi attributaires au sens de l'article 76 du code des marchés publics, ans minimum ni maximum en valeur comme en quantité. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin selon les modalités décrites dans le présent cahier des clauses administratives particulières.

Les lots no 2 à 11 correspondent à des accords-cadres mono attributaires au sens de l'article 76 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité

le dossier de consultation peut être:

— soit retiré sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 16b15 et valider ladite recherche.

Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet Publicité/Téléchargement — rubrique «Pièces de la consultation».

Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation.

Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.

En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls

— soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr

les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires

en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse

suivante: Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr

cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans

l'hypothèse oùcelles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 7.4.2016 à 12:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.

Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.

Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.

Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Aucune question ne pourraêtre posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.

le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre à peine d'irrégularité:

Pour le lot no1

— l'acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre

— l'annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre;

Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité:

— les fiches techniques des produits proposés

— une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché et notamment au service après-vente

pour le lot no2

— l'Acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre

— l'Annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre;

Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité:

— Les fiches techniques des produits proposés ainsi que les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant

— une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché

— les échantillons tels que prévus à l'article 6.4 du règlement de la consultation

Pour le lot no3

— l'acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre

— l'annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre;

Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité :-Les fiches techniques des produits proposés ainsi que les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant

— une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché

pour le lot no4

— l'acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre

— l'annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre;

Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité:

— les fiches techniques des produits proposés

— une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché

— le catalogue des produits du candidat relevant du périmètre du lot

Pour les lots no5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11

— l'Acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre

— l'Annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre;

Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité :-Les fiches techniques des produits proposés et les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant

— une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché

— des échantillons tels que prévus à l'article 6.4 du règlement de la consultation

La remise d'échantillons illustrant la qualité des produits proposés par les candidats et répondant aux exigences du CCTP est exigée pour les lots 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11.

Ainsi, à l'appui de leur offre, et sous peine d'irrégularité de celle-ci, les candidats devront transmettre les échantillons suivants:

Lot 2: 1 Nettoyant spécial autolaveur ecolabel ou équivalent Bidon 5 L neutre

1dégraissant sols et multi-usages — 5 L

1 Détergent désinfectant désodorisant 5 L

Lot 5: 1 bobine et 1 distributeur de papier Hygiénique grande capacité (type Smartone ou équivalent)

Lot 6: 1 bobine et 1 distributeur grande capacité de papier hygiénique (typejumbo ou équivalent

lot 7: 1 paquet et 1 distributeur grande capacité de papier hygiénique (type feuille à feuille)

lot 8: 1 bobine d'essuie-mains et 1 distributeur grande capacité d'essuie Mains

Lot 9: 1 paquet d'essuie-mains feuille à feuille et 1 distributeur d'essuie Mains

Lot 10: 1 cartouche de savon liquide en recharge et 1 distributeur de savon liquide

1 cartouche de lotion moussante en recharge et 1 distributeur de lotion moussante

Lot 11: 1 Bobine d'essuyage industriel moyenne capacité

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés par les candidats.

Si les échantillons font l'objet d'un envoi séparé de l'offre, ils devront être remis avant la date limite de remise des offres et dans les conditions de l'article 7 du règlement de la consultation. Le colis devra porter la mention « Appel d'offres no16b15. Echantillons. Ne pas ouvrir » et sur chaque échantillon devra figurer une étiquette avec le nom du candidat et le lot correspondant.

Attention, seuls les distributeurs pourront être récupérés par les candidats à l'issue de la consultation, dans les locaux de l'université de Lorraine, sur simple demande formulée à l'adresse suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de fourniture de matériels de nettoyage, de produits d'entretien et d'hygiène ainsi que de produits d'hôtellerie et de restauration.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Machines pour l'entretien mécanisé des sols, chariots de ménage et leurs accessoires
Brève description:

Machines pour l'entretien mécanisé des sols, chariots de ménage et leurs accessoires.

Informations complémentaires sur les lots:

Le lot no1 correspond à un accord-cadre multi attributaires au sens de l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin selon les modalités décrites dans le présent cahier des clauses administratives particulières.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits écologiques d'entretien des sols et autres surfaces
Brève description: Produits écologiques d'entretien des sols et autres surfaces.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits et consommables d'hygiène
Brève description: Produits et consommables d'hygiène et couleurs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produits d'hôtellerie et de restauration
Brève description: Produits d'hôtellerie et de restauration.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Papier hygiénique et distributeur associé (système à dévidage central)
Brève description: Papier hygiénique et distributeur associé (système à dévidage central).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Papier hygiénique et distributeur associé (type Jumbo ou équivalent) et papier hygiénique en petit rouleau
Brève description:

Papier hygiénique et distributeur associé (type Jumbo ou équivalent) et papier hygiénique en petit rouleau.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Papier hygiénique plié et distributeur associé (système feuille à feuille)
Brève description: Papier hygiénique plié et distributeur associé (système feuille à feuille).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Essuie-Mains en rouleau et distributeur associé
Brève description: Essuie-Mains en rouleau et distributeur associé.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Essuie-Mains plié et distributeur associé
Brève description: Essuie-Mains plié et distributeur associé.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Savons, lotions moussantes et distributeurs associés
Brève description: Savons, lotions moussantes et distributeurs associés.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Bobines d'essuyage industriel
Brève description: Bobines d'essuyage industriel.
Quantité ou étendue:

Les montants estimés annuellement pour chaque catégorie de produits sont les suivants. Ces montants sont donnés uniquement à titre indicatif et n'engagent pas l'université.

Fournitures pour la restauration et l'hôtellerie: 55 000 EUR (HT).

Fournitures d'hygiène et de toilette: 125 000 EUR (HT).

Fourniture d'entretien ménager: 75 000 EUR (HT).

Matériel pour l'entretien des locaux: 75 000 EUR (HT).

Description des options:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification.

Les marchés passés sur le fondement de ces accords-cadres peuvent être passés dès la notification de ceux-ci.

Ces accords-cadres peuvent être reconduits trois fois, par périodes de 12 mois, portant leur durée à 48 mois maximum.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'Université peut cependant décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. L'Université en avise alors le titulaire via la plateforme Place ou par courrier recommandé avec demande d'accusé de réception au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Le titulaire ne peut s'opposer à cette non-reconduction dès lors qu'une telle décision du représentant légal de l'université ou de son délégataire lui a été notifiée.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 16B15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux définis dans les documents de la consultation (Région Lorraine, principalement dans les agglomérations de Nancy et Metz).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé: formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant:

— le nom et l'adresse du candidat;

— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.

— la déclaration du candidat (modèle recommandé: formulaire Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F;

— tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise;

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle recommandé: formulaire Dc2);

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire

— en cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande dans le cas où une avance est versée selon les dispositions de l'article 10.2 du Cahier des clauses administratives particulières.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget propre de l'université de Lorraine.

Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret

no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande

publique.

La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.

Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à

l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts

moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28.1.2013.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses

opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile

au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant

de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarantecinq

jours suivant la mise en paiement du principal.

Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire

dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.

Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'Union européenne sans avoir d'établissement en France, il facture

ses prestations hors T.V.A. Et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service achats du site de Nancy, présidence direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye TSA 20600, 54518 Vandoeuvre Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Adresse postale: 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600
Commune postale: Vandoeuvre Cedex
Code postal: 54518
Point de contact: Direction des achats et des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285079&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285079&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285079&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16B15
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est organisé en application du code des marchés publics et notamment de ses articles 33, 57 et 59.

Le lot no1 correspond à un accord-cadre multi attributaires au sens de l'article 76 du code des marchés publics, ans minimum ni maximum en valeur comme en quantité. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin selon les modalités décrites dans le présent cahier des clauses administratives particulières.

Les lots no 2 à 11 correspondent à des accords-cadres mono attributaires au sens de l'article 76 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité

le dossier de consultation peut être:

— soit retiré sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 16b15 et valider ladite recherche.

Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet Publicité/Téléchargement — rubrique «Pièces de la consultation».

Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation.

Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.

En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls

— soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr

les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires

en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse

suivante: Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr

cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans

l'hypothèse oùcelles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 7.4.2016 à 12:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.

Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.

Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.

Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Aucune question ne pourraêtre posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.

le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre à peine d'irrégularité:

Pour le lot no1

— l'acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre

— l'annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre;

Il est fortement apprécié qu'en cas de réponse sous forme papier le CRTF soit également transmis sous forme d'un fichier numérique (Clé usb, cd rom...) dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

En cas de réponse dématérialisée, ce document doit être transmis également dans un format tableur (MS Excel, Open Office Calc).

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité:

— les fiches techniques des produits proposés

— une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché et notamment au service après-vente

pour le lot no2

— l'Acte d'engagement (Ae) dûment complété et signé à peine d'irrégularité de l'offre

— l'Annexe no1 à l'acte d'engagement « cadre de réponse technique et financier » (crtf) complétée à peine d'irrégularité de l'offre;

— Les fiches techniques des produits proposés ainsi que les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant

— une présentation des moyens humains et des moyens techniques de l'entreprise qui seront affectés à l'exécution du marché

— les échantillons tels que prévus à l'article 6.4 du règlement de la consultation

Pour le lot no3

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité :-Les fiches techniques des produits proposés ainsi que les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant

pour le lot no4

— le catalogue des produits du candidat relevant du périmètre du lot

Pour les lots no5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11

— un mémoire technique du candidat qui devra présenter les points suivants, sous peine d'irrégularité :-Les fiches techniques des produits proposés et les fiches de données de sécurité (F.D.S) le cas échéant

— des échantillons tels que prévus à l'article 6.4 du règlement de la consultation

La remise d'échantillons illustrant la qualité des produits proposés par les candidats et répondant aux exigences du CCTP est exigée pour les lots 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11.

Ainsi, à l'appui de leur offre, et sous peine d'irrégularité de celle-ci, les candidats devront transmettre les échantillons suivants:

Lot 2: 1 Nettoyant spécial autolaveur ecolabel ou équivalent Bidon 5 L neutre

1dégraissant sols et multi-usages — 5 L

1 Détergent désinfectant désodorisant 5 L

Lot 5: 1 bobine et 1 distributeur de papier Hygiénique grande capacité (type Smartone ou équivalent)

Lot 6: 1 bobine et 1 distributeur grande capacité de papier hygiénique (typejumbo ou équivalent

lot 7: 1 paquet et 1 distributeur grande capacité de papier hygiénique (type feuille à feuille)

lot 8: 1 bobine d'essuie-mains et 1 distributeur grande capacité d'essuie Mains

Lot 9: 1 paquet d'essuie-mains feuille à feuille et 1 distributeur d'essuie Mains

Lot 10: 1 cartouche de savon liquide en recharge et 1 distributeur de savon liquide

1 cartouche de lotion moussante en recharge et 1 distributeur de lotion moussante

Lot 11: 1 Bobine d'essuyage industriel moyenne capacité

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés par les candidats.

Si les échantillons font l'objet d'un envoi séparé de l'offre, ils devront être remis avant la date limite de remise des offres et dans les conditions de l'article 7 du règlement de la consultation. Le colis devra porter la mention « Appel d'offres no16b15. Echantillons. Ne pas ouvrir » et sur chaque échantillon devra figurer une étiquette avec le nom du candidat et le lot correspondant.

Attention, seuls les distributeurs pourront être récupérés par les candidats à l'issue de la consultation, dans les locaux de l'université de Lorraine, sur simple demande formulée à l'adresse suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 043-070699 (2016-02-26)

Avis d'attribution de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines de nettoyage des sols 📦
Produits d'entretien des sols 📦
Produits de nettoyage 📦
Fournitures pour restauration 📦
Distributeurs d'articles d'hygiène 📦
Essuie-mains en papier 📦
Savon 📦
Articles en papier à usage sanitaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300261
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-070699
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le lot 1 n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques, cette option a été cochée pour renseigner les coordonnées des 3 titulaires, ce lot étant multi attributaires. Concernant la valeur totale de chaque lot, un montant de 1 euro a été indiqué étant donné que chaque lot est un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Il en va de même pour la valeur totale finale du marché. Les contrats conclus peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la direction des achats et des marchés publics de l'université (présidence service achats — 2 avenue de la Forêt de Haye — 54500 Vandoeuvre). Pour toute consultation des contrats, contacter la direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'université ne soit pas en période de fermeture obligatoire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): Résultats obtenus à la suite des tests
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Moyens techniques, humains et outils déployés pour l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 85
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Taux de remise sur catalogue
Pondération du prix: 75
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et résultats obtenus à la suite des tests
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (nom): Résultats obtenus à la suite des tests et composition des produits
Critère de qualité (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats du site de Nancy Présidence direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600 54518 Vandoeuvre Cedex

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques, cette option a été cochée pour renseigner les coordonnées des 3 titulaires, ce lot étant multi attributaires.

Concernant la valeur totale de chaque lot, un montant de 1 euro a été indiqué étant donné que chaque lot est un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Il en va de même pour la valeur totale finale du marché.

Les contrats conclus peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la direction des achats et des marchés publics de l'université (présidence service achats — 2 avenue de la Forêt de Haye — 54500 Vandoeuvre). Pour toute consultation des contrats, contacter la direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'université ne soit pas en période de fermeture obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 20038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 167-300261 (2016-08-26)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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