Brève description
Achat de fournitures de bureau.
l'accord-cadre est à bons de commande sans minimum ni maximum.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.
les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
la proposition de variantes n'est pas autorisée.
L'accord-cadre ne comporte pas d'option.