Accord-Cadre: Collecte, tri, transport et traitement des déchets biologiques pour l'université Paris Descartes et l'université Paris Diderot constituées en groupement
Université Paris Descartes
Accord-Cadre: Collecte, tri, transport et traitement des déchets biologiques pour l'université Paris Descartes et l'université Paris Diderot constituées en groupement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-05 | Avis de marché |
| 2017-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: 2016SETTUFR096
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531866 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313974&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313974&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431643
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Mme Guylaine Bourdais
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313974&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En novembre 2020 un prochain avis de marché devrait être publié.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 237-431643 (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: 2016SETTUFR096
Brève description:
Accord-Cadre: Collecte, tri, transport et traitement des déchets biologiques pour l'université Paris Descartes et l'université Paris Diderot constituées en groupement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531866 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313974&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313974&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431643
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Le candidat devra être vigilant sur les modalités de visites des sites décrites précisément dans le règlement de la consultation.
l'université sera fermée entre le 22.12.2016 et le 3.1.2017.
la présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert suite à la relance du lot 2 de l'accord cadre 2016settufr019 dont une unique offre avait été déclarée inacceptable.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification dudit accord. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée d un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire Dc1 ou équivalent dûment complété et signé par la personne habilitée à engager la société: lettre de candidature.
Le formulaire Dc2 ou équivalent, dûment complété: déclaration du candidat.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Mme Guylaine Bourdais
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313974&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En novembre 2020 un prochain avis de marché devrait être publié.
Le candidat devra être vigilant sur les modalités de visites des sites décrites précisément dans le règlement de la consultation.
l'université sera fermée entre le 22.12.2016 et le 3.1.2017.
la présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert suite à la relance du lot 2 de l'accord cadre 2016settufr019 dont une unique offre avait été déclarée inacceptable.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 237-431643 (2016-12-05)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Brève description:
Langue originale: bulgare 🗣️
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Смолян 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Bulgarie 🇧🇬
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ЮЦДП „Държавно ловно стопанство — Извора“
Adresse postale: ул. „Освобождение“ № 18
Code postal: 4800
Commune postale: Девин
Contact
Adresse Internet: http://ucdp-smolian.com 🌏
Courrier électronique: dlsizvora@ucdp-smolian.com 📧
Téléphone: +359 30412393 📞
Fax: +359 30412393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025626
Se réfère à l'avis: 2016/S 237-431643
Numéro JO-S: 16
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2016195800278
Contact
Point de contact: Вероника Сариева
Adresse du profil d'acheteur: http://ucdp-smolian.com/viewartnew.php?id=207 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Комисия за защита на конкуренцията
Adresse postale: бул. „Витоша“ № 18
Commune postale: София
Code postal: 1000
Pays: Bulgarie 🇧🇬
Téléphone: +359 29884070 📞
Courrier électronique: cpcadmin@cpc.bg 📧
Fax: +359 29807315 📠
Adresse Internet: http://www.cpc.bg 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: ул. „Витоша“ № 18
Téléphone: +359 9807040 📞
Fax: +359 9807315 📠
Source: OJS 2017/S 016-025626 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Brève description:
„Доставка на строителни конструкции, железарски и строителни материали и свързаните с тях изделия, помощни строителни материали” за нуждите на ТП „ДЛС — Извора” за срок до 24 месеца”.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: bulgare 🗣️
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Смолян 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Bulgarie 🇧🇬
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ЮЦДП „Държавно ловно стопанство — Извора“
Adresse postale: ул. „Освобождение“ № 18
Code postal: 4800
Commune postale: Девин
Contact
Adresse Internet: http://ucdp-smolian.com 🌏
Courrier électronique: dlsizvora@ucdp-smolian.com 📧
Téléphone: +359 30412393 📞
Fax: +359 30412393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025626
Se réfère à l'avis: 2016/S 237-431643
Numéro JO-S: 16
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Място на изпълнение на доставките складовата база на ТП „ДЛС — Извора“ на адрес гр. Девин, ул. „Освобождение“ № 18.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2016195800278
Contact
Point de contact: Вероника Сариева
Adresse du profil d'acheteur: http://ucdp-smolian.com/viewartnew.php?id=207 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Комисия за защита на конкуренцията
Adresse postale: бул. „Витоша“ № 18
Commune postale: София
Code postal: 1000
Pays: Bulgarie 🇧🇬
Téléphone: +359 29884070 📞
Courrier électronique: cpcadmin@cpc.bg 📧
Fax: +359 29807315 📠
Adresse Internet: http://www.cpc.bg 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Сроковете за подаване на жалба са конкретизирани в чл. 197, ал. 1 от ЗОП.
Жалбата се подава до Комисията за защита на конкуренцията с копие и до възложителя, чието решение, действие или бездействие се обжалва.
Adresse postale: ул. „Витоша“ № 18
Téléphone: +359 9807040 📞
Fax: +359 9807315 📠
Source: OJS 2017/S 016-025626 (2017-01-19)
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