Accord-cadre achat ou location de préfabriqués
Ville de Valenciennes
Accord-cadre achat ou location de préfabriqués.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-12 | Avis de marché |
| 2017-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Numéro de référence: VV-2016-14-DPB
Brève description: Accord-cadre achat ou location de préfabriqués.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes — BP 90339
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.rvvn.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284520
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 45 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: http://www.marches.rvvn.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 157-284520 (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Numéro de référence: VV-2016-14-DPB
Brève description: Accord-cadre achat ou location de préfabriqués.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes — BP 90339
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.rvvn.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284520
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2017.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an du 1
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 45 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: http://www.marches.rvvn.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord cadre achat ou location de préfabriqués.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035082
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-284520
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat ou location de préfabriqués.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
2
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 021-035082 (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord cadre achat ou location de préfabriqués.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035082
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-284520
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat ou location de préfabriqués.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
2
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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