Accord cadre à bons de commande — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département Lots 04 Menuiserie aluminium et PVC Lots 06 Sols, faux-plafonds et cloisons Lots 08 Peinture
Département des Alpes-Maritimes
Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département — lots 04 Menuiserie aluminium et PVC — lots 06 Sols, faux-plafonds et cloisons — lots 08 Peinture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ecoglass
- • MS deco
- • MSE
- • Nice décor
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-06 | Avis de marché |
| 2017-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 16S0170
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00) à l'attention de M. le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312060
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur EST
Numéro du lot: 04E
Brève description: Lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur EST.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 04o — menuiserie aluminium et PVC — secteur OUEST
Numéro du lot: 04O
Brève description: Lot 04o — menuiserie aluminium et PVC — secteur OUEST.
Intitulé du lot: Lot 06e — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur EST
Numéro du lot: 06E
Brève description: Lot 06e — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur EST.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 06o — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur OUEST
Numéro du lot: 06O
Brève description: Lot 06o — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur OUEST.
Intitulé du lot: Lot 08e — peinture — secteur EST
Numéro du lot: 08E
Brève description: Lot 08e — peinture — secteur EST.
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 08o — peinture — secteur OUEST
Numéro du lot: 08O
Brève description: Lot 08o — peinture — secteur OUEST.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 174-312060 (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 16S0170
Brève description:
Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département — lots 04 Menuiserie aluminium et PVC — lots 06 Sols, faux-plafonds et cloisons — lots 08 Peinture.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00) à l'attention de M. le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312060
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur EST
Numéro du lot: 04E
Brève description: Lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur EST.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, , pour une durée maximale de 4 ans.
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Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions et selon les modalités précisées dans le CCAP.
Numéro du lot: 04O
Brève description: Lot 04o — menuiserie aluminium et PVC — secteur OUEST.
Intitulé du lot: Lot 06e — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur EST
Numéro du lot: 06E
Brève description: Lot 06e — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur EST.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 06o — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur OUEST
Numéro du lot: 06O
Brève description: Lot 06o — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur OUEST.
Intitulé du lot: Lot 08e — peinture — secteur EST
Numéro du lot: 08E
Brève description: Lot 08e — peinture — secteur EST.
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 08o — peinture — secteur OUEST
Numéro du lot: 08O
Brève description: Lot 08o — peinture — secteur OUEST.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — ou rubrique F1 du Dc1 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est décomposé en 6 lots définis comme suit:
Lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur EST
Lot 04o — menuiserie aluminium et PVC — secteur OUEST
Lot 06e — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur EST
Lot 06o — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur OUEST
Lot 08e — peinture — secteur EST
Lot 08o — peinture — secteur Ouest
Par corps d'état, un candidat ne pourra soumissionner que sur un seul des deux lots du même corps d'état pour les lots 04e-04o, 06e-06o et 08e-08o
dans l'hypothèse où ces règles de limitation da candidature ne seraient pas respectées par le candidat, l'ensemble des offres remises par le candidat seront déclarées irrégulières.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
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Lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur EST Maximum annuel en euro ht: 300 000
lot 04o — menuiserie aluminium et PVC — secteur OUEST Maximum annuel en euro ht: 300 000
lot 06e — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur EST Maximum annuel en euro ht: 400 000
lot 06o — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur OUEST Maximum annuel en euro ht: 400 000
lot 08e — peinture — secteur Est Maximum annuel en euro ht: 1 200 000
lot 08o — peinture — secteur OUEST Maximum annuel en euro ht: 1 200 000
retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. -Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. -Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9h-11h45 et 13h30-16 heures. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat — référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché — référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative — recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00) à l'attention de M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146686
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312060
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 04o — menuiserie aluminium et PVC — secteur Ouest
Brève description: Menuiserie aluminium et PVC.
Description des options:
Intitulé du lot: Lot 06e — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur Est
Brève description: Sols, faux-plafonds et cloisons.
Description des options:
Lot 08e — peinture — secteur Est
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Lot 08o — peinture — secteur Ouest
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-07 📅
2017-03-09 📅
2017-03-10 📅
2017-04-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2017/S 076-146686 (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département lots 04 menuiserie aluminium et PVC Lots 06 sols, faux-plafonds et cloisons lots 08 peinture.
Valeur totale du marché: 9 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00) à l'attention de M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146686
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312060
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Sur décision du pouvoir adjudicateur en date du 9.2.2017, la consultation a été déclarée sans suite pour le lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur Est.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Les marchés ont été signés le: 7.3.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 04o — menuiserie aluminium et PVC — secteur Ouest
Brève description: Menuiserie aluminium et PVC.
Description des options:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, , pour une durée maximale de 4 ans.
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Brève description: Sols, faux-plafonds et cloisons.
Description des options:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 06o — sols, faux-plafonds et cloisons — secteur Ouest
Lot 08e — peinture — secteur Est
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Lot 08o — peinture — secteur Ouest
Brève description:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, , pour une durée maximale de 4 ans.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Alpes Maritimes
Département des Alpes-Maritimes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-07 📅
2017-03-09 📅
2017-03-10 📅
2017-04-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Sur décision du pouvoir adjudicateur en date du 9.2.2017, la consultation a été déclarée sans suite pour le lot 04e — menuiserie aluminium et PVC — secteur Est.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Les marchés ont été signés le: 7.3.2017.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2017/S 076-146686 (2017-04-14)
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