Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage, déneigement et nettoyage du patrimoine routier de la CALL
Communaupole de Lens-Liévin
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage, déneigement et nettoyage du patrimoine routier de la CALL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-27 | Avis de marché |
| 2017-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 16S0046
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: Communauté d'agglomération de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: +33 321790790 📞
Fax: +33 321790799 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338448
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Service hivernal de salage et de déneigement des voiries
Numéro du lot: 1
Brève description: Service hivernal de salage et de déneigement des voiries.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Service de balayage et entretien des voiries et accôtements
Numéro du lot: 2
Brève description: Service de balayage et entretien des voiries et accôtements.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Le mémoire technique se verra attribuer une note sur 20
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Téléphone: +33 321790762 📞
Pays: Nord-Pas-de-Calais 🏙️
Adresse postale: Service commande publique, 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_nancy.pdf 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 189-338448 (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 16S0046
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage, déneigement et nettoyage du patrimoine routier de la CALL.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: Communauté d'agglomération de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: +33 321790790 📞
Fax: +33 321790799 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338448
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
— Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification.
— Modalités de retrait des documents: téléchargeable sur achatpublic.com ou au SCE commande publique, du lundi au vendredi, de 8:30/12:00 et 14:00/17:00.
— Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
— Autres renseignements complémentaires:
— Les consommations des années précédentes sont précisées dans les documents de la consultation (AE et RC) à titre indicatif.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Service hivernal de salage et de déneigement des voiries
Numéro du lot: 1
Brève description: Service hivernal de salage et de déneigement des voiries.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
— Nombre de reconductions possibles: 3.
— Durée de la période de reconduction: 1 an(s).
— Durée maximale de l'affaire: 4 an(s).
— Date limite de fin de l'affaire: 31.12.2020.
Numéro du lot: 2
Brève description: Service de balayage et entretien des voiries et accôtements.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Le mémoire technique se verra attribuer une note sur 20
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Téléphone: +33 321790762 📞
Pays: Nord-Pas-de-Calais 🏙️
Adresse postale: Service commande publique, 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Référence
Informations complémentaires
— Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification.
— Modalités de retrait des documents: téléchargeable sur achatpublic.com ou au SCE commande publique, du lundi au vendredi, de 8:30/12:00 et 14:00/17:00.
— Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
— Autres renseignements complémentaires:
— Les consommations des années précédentes sont précisées dans les documents de la consultation (AE et RC) à titre indicatif.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_nancy.pdf 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 189-338448 (2016-09-27)
Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 381 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008731
Se réfère à l'avis: 2016/S 189-338448
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Source: OJS 2017/S 006-008731 (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 381 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008731
Se réfère à l'avis: 2016/S 189-338448
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Source: OJS 2017/S 006-008731 (2017-01-06)
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