Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de maçonnerie sur l'ensemble du patrimoine de l'office Plaine Commune Habitat
OPH Plaine Commune Habitat
Le présent accord-cadre est relatif à la réalisation des travaux de maçonnerie, sur l'ensemble du patrimoine de l'office Plaine Commune Habitat.
Il est alloti, et comporte 2 lots au total:
1. Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Nord et Nord-Est;
2. Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Sud et Est.
Aucune variante n'est imposée et la présentation de variantes libres n'a pas été autorisée pour le présent accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-07 | Avis de marché |
| 2017-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 16TRXMACO
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Plaine Commune Habitat
Adresse postale: 5 bis rue Danielle Casanova
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-plainecommunehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 148136132 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-354705
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Agences Nord et Nord-Est
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Agences Sud et Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 197-354705 (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 16TRXMACO
Brève description:
Le présent accord-cadre est relatif à la réalisation des travaux de maçonnerie, sur l'ensemble du patrimoine de l'office Plaine Commune Habitat.
Il est alloti, et comporte 2 lots au total:
1. Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Nord et Nord-Est;
2. Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Sud et Est.
Aucune variante n'est imposée et la présentation de variantes libres n'a pas été autorisée pour le présent accord-cadre.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Plaine Commune Habitat
Adresse postale: 5 bis rue Danielle Casanova
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-plainecommunehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 148136132 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-354705
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
1. Le présent accord-cadre sera conclu avec un ou 2 opérateurs;
2. Modalités de retrait du dossier de consultation: les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence sur support papier jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante:
— sur support papier, à l'adresse suivante: OPH Plaine Commune Habitat — pôle commande publique — 5 bis rue Danielle Casanova — 93200 Saint-Denis,
— sur support dématérialisé, à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr
3. Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sur support papier au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr
Les conditions de remise sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est relatif à la réalisation des travaux de maçonnerie, sur l'ensemble du patrimoine de l'office Plaine Commune Habitat.
Il est alloti, et comporte 2 lots au total:
1. Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Nord et Nord-Est;
2. Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Sud et Est.
Aucune variante n'est imposée et la présentation de variantes libres n'a pas été autorisée pour le présent accord-cadre.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations sont précisément décrites dans le CCP.
Elles seront traitées par l'émission de bons de commande.
Telles que le permettent les dispositions de l'article 78-II.3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'accord-cadre à bons de commandes ne comporte pas de montant minimum et maximum.
Pour information, au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes pour le lot 1 serait de 850 000 EUR HT. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'OPH ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant.
Afficher plus
Les prix applicables sont ceux du bordereau de prix unitaires.
Description des renouvellements:
Il est renouvelable d'année en année, par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31.12.2020.
Il pourra être mis fin au marché à l'expiration de chaque période par l'OPH Plaine Commune Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations sont précisément décrites dans le CCP. Elles seront traitées par l'émission de bons de commande.
Pour information, au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes pour le lot 2 serait de 650 000 EUR HT. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas l'OPH ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant.
Afficher plus
Description des renouvellements:
Il pourra être mis fin au marché à l'expiration de chaque période par l'OPH Plaine Commune Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec avis de réception.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine de l'office situé sur le territoire de l'EPT Plaine Commune comprenant les villes…
… d'Aubervilliers, d'Épinay-sur-Sein, de l'Île-Saint-Denis, Pierrefitte, Saint-Denis et Villetaneuse.
… de La Courneuve et de Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— application des articles 40 à 46 du décret du 25.3.2016. DUME ou formulaires DC1 et DC2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Les documents DC1 et Dc2 à remplir sont disponibles sur le site internet du ministère en charge des finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/),
Afficher plus
— copie de la déclaration de l'activité auprès du procureur de la république ou démarche équivalente pour les candidats ne résidant pas en France,
— copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Tous les 4 ans si le présent accord-cadre est reconduit dans les conditions prévues au cahier des charges.
1. Le présent accord-cadre sera conclu avec un ou 2 opérateurs;
2. Modalités de retrait du dossier de consultation: les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence sur support papier jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante:
Afficher plus
— sur support papier, à l'adresse suivante: OPH Plaine Commune Habitat — pôle commande publique — 5 bis rue Danielle Casanova — 93200 Saint-Denis,
— sur support dématérialisé, à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr
3. Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sur support papier au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr
Les conditions de remise sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 197-354705 (2016-10-07)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006248
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-354705
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Agences Nord et Nord Est
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût: Montant et respect du BPU et du DQE
Pondération du coût: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅
Source: OJS 2017/S 005-006248 (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est relatif à la réalisation des travaux de maçonnerie, sur l'ensemble du patrimoine de l'office Plaine Commune Habitat.
L'accord-cadre est alloti, et comporte 2 lots au total:
1.Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Nord et Nord Est;
2.Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Sud et Est.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006248
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-354705
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est alloti, et comporte 2 lots au total:
1.Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Nord et Nord Est;
2.Travaux de maçonnerie sur le patrimoine géré par les agences Sud et Est.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût: Montant et respect du BPU et du DQE
Pondération du coût: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅
Source: OJS 2017/S 005-006248 (2017-01-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)