Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de papiers de reprographie et de consommables informatiques

Société nationale immobilière

L'accord-cadre objet de la présente consultation a pour but la fourniture et la livraison de fournitures de bureau, de papiers reprographies et de consommables informatiques destinées au groupement de commandes dont l'exécution sera ordonnée au fur et à mesure des besoins par les différentes entités du groupe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-28 Avis de marché
Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société nationale immobilière
Adresse postale: 100/104 avenue de France
Code postal: 75646
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.groupesni.fr 🌏
Courrier électronique: vbonneau@groupesni.fr 📧
Téléphone: +33 155033082 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-223657
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
I. Les candidats peuvent obtenir gratuitement le dossier de la consultation dès le jour de la parution de l'avis d'appel public à concurrence et jusqu'à la date limite de réception des offres précisée ci-dessus. Modalités d'obtention du dossier de la consultation: À distance: — par téléchargement: Le dossier de la consultation peut être retiré sur la plateforme en ligne www.marches-securises.fr Référence du dossier: SNI-GIE-Achats_75_20150928W2_01 — par courrier électronique: La demande de dossier peut être transmise par courriel à l'adresse suivante: vbonneau@groupesni.fr ou sdepierre@groupesni.fr En cas de téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé au candidat de renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine et pérenne une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation, en raison d'une erreur qu'il aurait commis dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique. Dans le cas où le candidat n'a pas téléchargé le dossier, son attention est attirée sur le fait que: Il est impératif de communiquer une adresse mail, afin d'obtenir les informations diffusées automatiquement tout au long de la procédure aux candidats inscrits sur le site de téléchargement. Cette adresse mail est à communiquer à: vbonneau@groupesni.fr À défaut de communiquer son adresse mail, le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées sur la plate-forme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
1 000 000 💰
Brève description:
L'accord-cadre objet de la présente consultation a pour but la fourniture et la livraison de fournitures de bureau, de papiers reprographies et de consommables informatiques destinées au groupement de commandes dont l'exécution sera ordonnée au fur et à mesure des besoins par les différentes entités du groupe.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition et livraison de fournitures de bureau et papiers reprographie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition et livraison de consommables informatiques
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: DAMG 010/06/2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature ou formulaire DC1 (NB: en cas de groupement, si le mandataire présente la candidature et l'offre de l'ensemble des membres du groupement, il doit présenter les habilitations reçues à cet effet);
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, c'est-à-dire:
— qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de 5…
… ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40,225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au 2
… ans d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail,
— qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce du code du commerce ou de faillite personnelle au sens des articles L. 653-1 à L. 653-8 ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
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— qu'il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes,
Un ou des documents relatifs aux pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat;
Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) de moins de 6 mois ou une carte d'identification, justification de l'inscription au répertoire des métiers ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalité des entreprises si votre société est en cours d'inscription;
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Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Situation économique et financière:
Lettre de candidature ou formulaire DC1;
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée (attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner) c'est-à-dire:
a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38,222-40, 226-13,313-1 à 313-3,314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12,421-1 à 421-2-3, au 2
b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail;
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c) ne pas avoir fait l'objet d'un état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce, ou de faillite personnelle au sens des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
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d) avoir souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes.
Capacités économique et financière:
a) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices;
b) la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
c) bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Capacité technique et commerciale:
a) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché;
b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
c) présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours de 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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d) certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures et des services à des spécifications ou des normes. D'autres preuves de mesures équivalentes de garanties de la qualité pourront être produites.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par fonds propre. En application des dispositions de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013 et du décret n° 2013-269 du 29.3.2013, les règlements des sommes dues dans le cadre de l'exécution du marché, seront effectués, après acceptation, par virement bancaire intervenant dans un délai maximal de soixante (60) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Dans tous les cas, un mandataire devra être désigné il aura en charge les relations avec le pouvoir adjudicateur, ainsi que la coordination entre les différents membres du groupement.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du bordereau de prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (35)
3. Mesures environnementales (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Centre d'appels de Montpellier
Adresse postale: 125 avenue de Lodève — CS 70007
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34074
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Centre d'appels de Dijon
Adresse postale: Le Katamaran — parc Valmy — 41 avenue Françoise Giroud — BP 30428
Commune postale: Dijon
Code postal: 21004
Nom du pouvoir adjudicateur: Coligny SA
Adresse postale: 3 rue Claudeville — CS 80242
Commune postale: Bruges Cedex
Code postal: 33525
Nom du pouvoir adjudicateur: Efidis
Adresse postale: 20 place des Vins de France
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis Azur
Adresse postale: 268 avenue de la Californie
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06203
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis Centre Limousin
Adresse postale: 12 rue du Docteur Herpin — BP 4242
Commune postale: Tours
Code postal: 37042
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis de l'Est
Adresse postale: 2 rue Adolphe Seyboth
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67080
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis Méridional
Adresse postale: 2 place de la Légion d'Honneur — BP 35865
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31506
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis Provençal
Adresse postale: 22 allée Ray Grassi
Commune postale: Marseille Cedex 08
Code postal: 13008
Nom du pouvoir adjudicateur: Plaine Normande
Adresse postale: 13 avenue de Verdun — BP 227
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14012
Nom du pouvoir adjudicateur: Osica SA
Adresse postale: 100-104 avenue de France
Nom du pouvoir adjudicateur: Sainte-Barbe SA
Adresse postale: 2 avenue Émile Huchet — BP 70031
Commune postale: Freyming-Merlebach
Code postal: 57801
Nom du pouvoir adjudicateur: Samo
Adresse postale: 1 rue des Sassafras — BP 90105
Commune postale: Nantes Cedex 13
Code postal: 44301
Nom du pouvoir adjudicateur: SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais
Adresse postale: 3 rue Pierre Besset
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom du pouvoir adjudicateur: SCIC Habitat Bourgogne
SCIC Habitat Rhône-Alpes
Adresse postale: Immeuble le First — 2 avenue Lacassagne
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69425
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI Expertises et supports
Code postal: 75013
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI Systèmes d'information
Adresse postale: 125 avenue de Lodève
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34030
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI Ventes
GIE Groupe SNI territoire Bourgogne et Franche-Comté
GIE Groupe SNI Territoire Rhône-Alpes et Auvergne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI territoire Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: 1 rue Jules Isaac
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI territoire Pays de Loire et Centre
Adresse postale: 1 rue de Sassafras
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI territoire Nord-Est
Code postal: 67000
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI territoire Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 2 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31500
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Groupe SNI territoire Aquitaine
Ampère Gestion SAS
SAEM Adoma
Adresse postale: 42 rue Cambronne
Code postal: 75015
Contact
Point de contact: Valérie Bonneau

Référence
Dates
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAMG 010/06/2016
Informations complémentaires
I. Les candidats peuvent obtenir gratuitement le dossier de la consultation dès le jour de la parution de l'avis d'appel public à concurrence et jusqu'à la date limite de réception des offres précisée ci-dessus.
Modalités d'obtention du dossier de la consultation:
À distance:
— par téléchargement:
Le dossier de la consultation peut être retiré sur la plateforme en ligne www.marches-securises.fr
Référence du dossier: SNI-GIE-Achats_75_20150928W2_01
— par courrier électronique:
La demande de dossier peut être transmise par courriel à l'adresse suivante: vbonneau@groupesni.fr ou sdepierre@groupesni.fr
En cas de téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé au candidat de renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine et pérenne une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
Afficher plus
Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation, en raison d'une erreur qu'il aurait commis dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique.
Afficher plus
Dans le cas où le candidat n'a pas téléchargé le dossier, son attention est attirée sur le fait que:
Il est impératif de communiquer une adresse mail, afin d'obtenir les informations diffusées automatiquement tout au long de la procédure aux candidats inscrits sur le site de téléchargement.
Cette adresse mail est à communiquer à: vbonneau@groupesni.fr
À défaut de communiquer son adresse mail, le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées sur la plate-forme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325252 📞
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/ile-de-france/paris/tgi-75101-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2016/S 125-223657 (2016-06-28)
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