Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de véhicules neufs pour le service de police la ville de Schoelcher
Ville de Schoelcher
Acquisition de véhicules neufs pour le service de police.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-14 | Avis de marché |
| 2017-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 2016M160080000
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour le service de police.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Schoelcher
Code postal: 97233
Commune postale: Schoelcher
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-schoelcher.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-schoelcher.com 📧
Téléphone: +33 0596727272 📞
Fax: +33 0596614271 📠
URL des documents: http://mairie-schoelcher.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-schoelcher.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406094
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules neufs pour le Service de Police
Numéro du lot: Unique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://mairie-schoelcher.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: immeuble Roy-Camille — croix de Bellevue — BP 683
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Code postal: 97264
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596716667 📞
Fax: +33 0596631008 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 0144426343 📞
Fax: +33 014446337 📠
Source: OJS 2016/S 223-406094 (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 2016M160080000
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour le service de police.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Schoelcher
Code postal: 97233
Commune postale: Schoelcher
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-schoelcher.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-schoelcher.com 📧
Téléphone: +33 0596727272 📞
Fax: +33 0596614271 📠
URL des documents: http://mairie-schoelcher.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-schoelcher.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406094
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules neufs pour le Service de Police
Numéro du lot: Unique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://mairie-schoelcher.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: immeuble Roy-Camille — croix de Bellevue — BP 683
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Code postal: 97264
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596716667 📞
Fax: +33 0596631008 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 0144426343 📞
Fax: +33 014446337 📠
Source: OJS 2016/S 223-406094 (2016-11-14)
Avis d'attribution de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour le Service Police.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171741
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-406094
Numéro JO-S: 88
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour le Service de Police.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier- plateau Fofo - CS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de paris (CCIRA de Paris)
Source: OJS 2017/S 088-171741 (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour le Service Police.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171741
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-406094
Numéro JO-S: 88
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour le Service de Police.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier- plateau Fofo - CS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de paris (CCIRA de Paris)
Source: OJS 2017/S 088-171741 (2017-05-04)
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