Accord-cadre à bons de commande: fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du département des Alpes-Maritimes — lots 2 — 3 — 6 — 9
Département des Alpes-Maritimes
Achat fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du département des Alpes-Maritimes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-25 | Avis de marché |
| 2017-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Numéro de référence: 16S0191
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Infrastructures de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007 — (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377908
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et matériel menuiserie bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et matériel menuiserie bois.
Valeur estimée hors TVA: 32 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 54 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de peinture, consommable et petit outillage
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat de fourniture et matériel de peinture, consommable et petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: 49 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de gros-œuvre, second-œuvre et petit outillage
Numéro du lot: 9
Brève description: Achat de fourniture et matériel de gros-œuvre, second-œuvre et petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: BP 4179 — 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 209-377908 (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Numéro de référence: 16S0191
Brève description:
Achat fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du département des Alpes-Maritimes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Infrastructures de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007 — (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377908
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et matériel menuiserie bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et matériel menuiserie bois.
Valeur estimée hors TVA: 32 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est reconductible par décision expresse 3 fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de Fourniture matériel, petit outillage et consommable de plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 54 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de peinture, consommable et petit outillage
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat de fourniture et matériel de peinture, consommable et petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: 49 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de gros-œuvre, second-œuvre et petit outillage
Numéro du lot: 9
Brève description: Achat de fourniture et matériel de gros-œuvre, second-œuvre et petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;
Afficher plus
b) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période 1 an à compter de la date de notification du Marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot n° 2 maxi/an: 40 000 EUR HT/an.
Lot n° 3 Maxi/an: 80 000 EUR HT/an.
Lot n° 6 maxi/an: 60 000 EUR HT/an.
Lot n° 9 maxi/an: 100 000 EUR HT/an.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
Afficher plus
Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Afficher plus
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: BP 4179 — 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration- direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin- bureau 630 BP 3007 — (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076586
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377908
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Sans mini avec maxi annuel à 40 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Sans mini avec maxi annuel à 40 000 EUR HT.
Brève description: Fourniture de matériel, petit outillage et consommable de plomberie.
Informations complémentaires: Sans mini avec maxi annuel à 80 000 EUR HT.
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage
Brève description: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage.
Informations complémentaires: Sans mini avec maxi annuel à 100 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅
2017-02-10 📅
2017-02-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 4179 — 33 Bd Franck Pilatte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du département des Alpes-Maritimes.
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration- direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin- bureau 630 BP 3007 — (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076586
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377908
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Sans mini avec maxi annuel à 40 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Sans mini avec maxi annuel à 40 000 EUR HT.
Brève description: Fourniture de matériel, petit outillage et consommable de plomberie.
Informations complémentaires: Sans mini avec maxi annuel à 80 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture et matériel de peinture, papiers peints, consommable et petit outillage.
Informations complémentaires: Sans mini avec maxi annuel à 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage
Brève description: Fourniture et matériel de gros œuvre, second œuvre et petit outillage.
Informations complémentaires: Sans mini avec maxi annuel à 100 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅
2017-02-10 📅
2017-02-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant du DDED (60 %) + BPU (40 %) servant à comparer les offres est de:
Lot 2: 28 827.43 EUR TTC.
Lot 3: 34 745.69 EUR TTC.
Lot 6: 26 861,23 EUR TTC.
Lot 9: 43 836,80 EUR TTC.
Les Marchés 2017-0027; 2017-0028; 2017-0029 et 2017-0030 ont été signés le 9.2.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 4179 — 33 Bd Franck Pilatte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., 16.7.2007 n
Source: OJS 2017/S 042-076586 (2017-02-24)
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