Accord-cadre 201624: entretien des espaces verts
Université Toulouse II — Jean Jaures
Accord-cadre 201624: entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-14 | Avis de marché |
| 2017-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services horticoles
Numéro de référence: 201624
Brève description: Accord-cadre 201624: entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 0562252033 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312167&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404455
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de Toulouse
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts des sites de Toulouse.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts de l'IUT de Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 23 040 EUR 💰
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312167&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Pays: fr62 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312167&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans le courant de l'année 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114 📞
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 222-404455 (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services horticoles
Numéro de référence: 201624
Brève description: Accord-cadre 201624: entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 0562252033 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312167&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404455
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Marchés réservés: en vertu de l'article 36-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, tous les lots de l'accord-cadre sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de Toulouse
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts des sites de Toulouse.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de l'IUT de Blagnac
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts de l'IUT de Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 23 040 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312167&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Pays: fr62 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312167&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans le courant de l'année 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114 📞
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 222-404455 (2016-11-14)
Avis d'attribution de marché (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 423 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss, BP 64006
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084723
Se réfère à l'avis: 2016/S 222-404455
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre de réponse et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 046-084723 (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 423 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss, BP 64006
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084723
Se réfère à l'avis: 2016/S 222-404455
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Marchés réservés:
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, tous les lots de l'accord-cadre sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre de réponse et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Marchés réservés:
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, tous les lots de l'accord-cadre sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 046-084723 (2017-03-03)
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