Accessoires pour câbles isolés HTA
Electricité réseau distribution de France
Les accessoires HTA sont destinés à la réalisation de jonctions,de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés moyenne tension souterrains et à la réalisation de raccordement de câbles isolés sur les appareillages HTA (extrémitéset connecteurs séparables) pour les besoins d'ERDF et de SEI.
Les accessoires sont rubanés, thermo rétractables, rétractables à froid ou moulés injectés pour la famille de produits des connecteurs séparables.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-04 | Avis de marché |
| 2016-03-11 | Informations complémentaires |
| 2016-03-30 | Informations complémentaires |
| 2017-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jonctions de câbles, isolées
Quantité ou étendue: Environ 145 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jonctions de câbles, isolées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Électricité Réseau Distribution de France
Adresse postale: Tour EDF, 20 place de la Défense
Code postal: 92050
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.erdf.fr 🌏
Courrier électronique: remi.vitry@edf.fr 📧
Téléphone: +33 178142790 📞
Fax: +33 178142829 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-080536
Se réfère à l'avis: 2012/S 246-404868
Numéro JO-S: 48
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Accessoires rubanés
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transitions rétractables à froid
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des transitions rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 7 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jonctions rétractables à froid
Brève description: Dans ce lot, il y notamment des jonctions rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 41 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Extrémités rétractables à froid.
Brève description: Dans ce lot, il y notamment des extrémités rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 17 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Connecteurs séparables 250A
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des connecteurs séparables 250A.
Quantité ou étendue: Environ 19 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bout perdus en court circuit
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment le bout perdus en court circuit.
Quantité ou étendue: Environ 18 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Connecteurs séparables 400 A
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des connecteurs séparables 400 A.
Quantité ou étendue: Environ 25 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Dérivations rétractables à froid
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des dérivations rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 4 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Accessoires pour câbles de fortes sections
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des accessoires pour câbles de fortes sections.
Quantité ou étendue: Environ 6 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Accessoires hors-lot
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des accessoires complémentaires (graisses, ...).
Quantité ou étendue: Environ 3 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Seront précisées dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sei
Adresse postale: Tour EDF, 20 place de la Defense
Contact
Point de contact: EDF — direction des achats groupe — DADC — 20 place de la Défense — 92050 Paris La Défense
Rémi Vitry
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.erdf.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 246-404868
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971146 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-nanterre.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Marché renouvelable
36.
Source: OJS 2016/S 048-080536 (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jonctions de câbles, isolées
Quantité ou étendue: Environ 145 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jonctions de câbles, isolées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Électricité Réseau Distribution de France
Adresse postale: Tour EDF, 20 place de la Défense
Code postal: 92050
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.erdf.fr 🌏
Courrier électronique: remi.vitry@edf.fr 📧
Téléphone: +33 178142790 📞
Fax: +33 178142829 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-080536
Se réfère à l'avis: 2012/S 246-404868
Numéro JO-S: 48
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les accessoires HTA sont destinés à la réalisation de jonctions,de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés moyenne tension souterrains et à la réalisation de raccordement de câbles isolés sur les appareillages HTA (extrémitéset connecteurs séparables) pour les besoins d'ERDF et de SEI.
Afficher plus
Les accessoires sont rubanés, thermo rétractables, rétractables à froid ou moulés injectés pour la famille de produits des connecteurs séparables.
Intitulé du lot: Accessoires rubanés
Brève description:
Dans ce lot, il y a notamment des jonctions de transitions et des bouts perdus (rubanées et hybrides).
Quantité ou étendue: Environ 5 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transitions rétractables à froid
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des transitions rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 7 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jonctions rétractables à froid
Brève description: Dans ce lot, il y notamment des jonctions rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 41 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Extrémités rétractables à froid.
Brève description: Dans ce lot, il y notamment des extrémités rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 17 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Connecteurs séparables 250A
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des connecteurs séparables 250A.
Quantité ou étendue: Environ 19 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bout perdus en court circuit
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment le bout perdus en court circuit.
Quantité ou étendue: Environ 18 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Connecteurs séparables 400 A
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des connecteurs séparables 400 A.
Quantité ou étendue: Environ 25 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Dérivations rétractables à froid
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des dérivations rétractables à froid.
Quantité ou étendue: Environ 4 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Accessoires pour câbles de fortes sections
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des accessoires pour câbles de fortes sections.
Quantité ou étendue: Environ 6 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Accessoires hors-lot
Brève description: Dans ce lot, il y a notamment des accessoires complémentaires (graisses, ...).
Quantité ou étendue: Environ 3 000 pièces par an intégrant les besoins de SEI.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ERDF: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne peuvent soumissionner:
1) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôtset aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure;
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2) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L.8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail;
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3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L.653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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4) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché.
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Pour justifier qu'il n'est pas dans l'une des situations citées aux point 1) à 4) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur datée et signée.
Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d'un groupement candidat.
La pré-sélection des nouveaux fournisseurs se fera au travers d'un Programme d'examen d'aptitude, rédigé en français, permettant de valider les caractéristiques techniques de leurs produits et permettant de s'assurer du respect des normes applicables. Ce dossier comprendra en outre un volet «financier» et un volet «qualité». À l'issue de l'examen d'aptitude, des «autorisations d'emploi» sont délivrées par ERDF aux fournisseurs reconnus aptes, elles viennent valider l'aptitude du couple produit/fournisseur. Les frais inhérents à cette procédure (audits qualité...) sont à la charge exclusive du fournisseur. Toutes les informations relatives au contenu de ce dossier pourront être obtenues à l'adresse du 1.1. Par ailleurs, les fournisseurs doivent être ISO 9001.
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Il est dès à présent précisé qu'un dossier d'identification et un dossier de crédibilité seront demandé à tout fournisseur n'ayant pas à ce jour une autorisation temporaire d'emploi (ATE) ou une autorisation d'emploi (AE) pour les produits que le fournisseur souhaite commercialiser, dossiers qui seront impérativement constitués et envoyés à ERDF — direction technique — à l'attention de Roger Tambrun (tél. +33 181974129) — tour ERDF, 34 place des Corolles 92079 Paris La Défense, France.
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Les normes et spécifications techniques auxquelles les matériels doivent être conformes pourront être obtenues auprès de Monsieur Tambrun.
Dépôts et garanties exigés: Seront précisées dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d'EDF. Chacun des membres du groupement est engagé pour la totalité du marché (groupement « solidaire »).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sei
Adresse postale: Tour EDF, 20 place de la Defense
Contact
Point de contact: EDF — direction des achats groupe — DADC — 20 place de la Défense — 92050 Paris La Défense
Rémi Vitry
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.erdf.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 246-404868
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971146 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-nanterre.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Marché renouvelable
36.
Source: OJS 2016/S 048-080536 (2016-03-04)
Informations complémentaires (2016-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089627
Se réfère à l'avis: 2016/S 048-080536
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2016/S 053-089627 (2016-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089627
Se réfère à l'avis: 2016/S 048-080536
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2016/S 053-089627 (2016-03-11)
Informations complémentaires (2016-03-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-113823
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2016/S 065-113823 (2016-03-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-113823
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2016/S 065-113823 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Jonctions de câbles, isolées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis qui mandate EDF SA pour mener la procédure d'achat — Direction des achats groupe
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: emilie-claire.fordeveaux@edf.fr 📧
Téléphone: +33 178142782 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-175232
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Jonction rubanée
Hors lot
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF — SEI (Système énergétique insulaire)
Adresse postale: 22 — 30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Contact
Point de contact: EDF — Direction des achats groupe — DADC — Emilie-Claire Fordeveaux
EDF — Direction des achats Groupe — DADC — Emilie-Claire Fordeveaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 089-175232 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les accessoires HTA sont destinés à la réalisation de jonctions, de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés moyenne tension souterrains et à la réalisation de raccordement de câbles isolés sur les appareillages HTA (extrémités et connecteurs séparables) pour les besoins d'ERDF et de SEI.
Les accessoires sont rubanés, thermo rétractables, rétractables à froid ou moulés injectés pour la famille de produits des connecteurs séparables.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Jonctions de câbles, isolées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis qui mandate EDF SA pour mener la procédure d'achat — Direction des achats groupe
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: emilie-claire.fordeveaux@edf.fr 📧
Téléphone: +33 178142782 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-175232
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les accessoires HTA sont destinés à la réalisation de jonctions, de dérivations et de bouts perdus sur les câbles isolés moyenne tension souterrains et à la réalisation de raccordement de câbles isolés sur les appareillages HTA (extrémités et connecteurs séparables) pour les besoins d'ERDF et de SEI.
Afficher plus
Hors lot
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF — SEI (Système énergétique insulaire)
Adresse postale: 22 — 30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Contact
Point de contact: EDF — Direction des achats groupe — DADC — Emilie-Claire Fordeveaux
EDF — Direction des achats Groupe — DADC — Emilie-Claire Fordeveaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 089-175232 (2017-05-05)
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