Ac/Sm-16c050ao- fournitures pour L'Equipement de documents

Communauté urbaine Toulouse metropole

Ac/Sm-16c050ao- fournitures pour L'Equipement de documents- 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-15 Avis de marché
2017-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: 16C050AO
Brève description: Ac/Sm-16c050ao- fournitures pour L'Equipement de documents- 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Boîtiers de protection 📦
Équipements de protection 📦
Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hyFQX3H_dX 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324571
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Article 109 et suivants du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Modalités de règlement des comptes: Conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du C.C.A.G-FCS ou par carte d'achat. Délai global de paiement: 30 jours ressources propres Toulouse Métropole et Ville de Toulouse Une avance peut être accordée, pas de garantie exigée prix unitaires.les prix de l'accord-cadre seront ajustés par référence au tarif ou au barème tarif bordereau de prix unitaires que le titulaire pratique à l'égard de l'ensemble de sa clientèle sur lequel peuvent être appliqués des rabais, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale de l'accord-cadre. La clause limitative dite «De sauvegarde» s'applique. Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l égard de l'acheteur. Echantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour chacun des 5 lots, des échantillons selon les dispositions mentionnées dans le Règlement de la consultation avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Médiathèque José Cabanis, Service de la Commande Publique, 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858, 31506 Toulouse Cedex 5. retrait DCE: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c050ao). depot des offres: Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr SIGNATURE ELECTRONIQUE: Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. Le signataire est invité à utiliser l'outil de signature proposé par le profil acheteur. Si toutefois il utilise un autre outil, il joint aux documents signés l'indication de l'outil utilisé et un lien vers le portail ou l'outil de vérification de la signature (attention l'outil de signature ne remplace pas le certificat de signature).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 572 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures pour la protection physique des documents imprimés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures pour la protection physique des documents imprimés — accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 2 000 euro(s) (H.T.) pour Toulouse Métropole et un maximum de 35 000,00euro(s) HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre Est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2017 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2017) au 31/10/2017. L'Accord-Cadre Peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2020.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fournitures pour la protection physique des documents audio
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures pour la protection physique des documents audio- accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 000,00 euro(s) (H.T.) pour Toulouse Métropole et un maximum de 15 000,00euro(s) HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2017 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2017) au 31/10/2017. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2020.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fournitures pour la protection physique des documents vidéo
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fournitures pour la protection physique des documents vidéo- accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 000,00 euro(s) (H.T.) pour Toulouse Métropole et un maximum de 30 000,00euro(s) HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fournitures pour l'identification et la protection antivol des documents imprimés et audiovisuels
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fournitures pour l'identification et la protection antivol des documents imprimés et audiovisuels- accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 000,00 euro(s) (H.T.) pour Toulouse Métropole et un maximum de 40 000,00euro(s) HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fournitures pour l'étiquetage spécifique des documents
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fournitures pour l'étiquetage spécifique des documents- accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 000,00 euro(s) (H.T.) pour Toulouse Métropole et un maximum de 15 000,00euro(s) HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique. Pour cela, il convient:
1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne,
2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature,
3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.
Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.
Situation économique et financière:
Critères relatifs à la candidature: Garantie et capacités techniques et financières et références professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: place du Capitole, BP 41408
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31014
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hyFQX3H_dX 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: une demande écrite: par l'intermédiaire du profil d'acheteur à l'adresse URL www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou Contact: Renseignements administratifs et techniques: Sandrine Hormière, e-mail: sandrine.hormiere@mairie-toulouse.fr ou Eric Roux, e-mail: eric.roux@mairie-toulouse,
Adresse postale: mission Lecture Publique, Médiathèque José Cabanis, 1 allée Jacques Chaban Delmas, BP 55858
Code postal: 31506
Téléphone: +33 562274002 📞
Courrier électronique: sandrine.hormiere@mairie-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Article 109 et suivants du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Modalités de règlement des comptes: Conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du C.C.A.G-FCS ou par carte d'achat.
Délai global de paiement: 30 jours
ressources propres Toulouse Métropole et Ville de Toulouse
Une avance peut être accordée, pas de garantie exigée
prix unitaires.les prix de l'accord-cadre seront ajustés par référence au tarif ou au barème tarif bordereau de prix unitaires que le titulaire pratique à l'égard de l'ensemble de sa clientèle sur lequel peuvent être appliqués des rabais, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale de l'accord-cadre. La clause limitative dite «De sauvegarde» s'applique.
Afficher plus
Aucune forme de groupement n'est imposée.
En cas de groupement, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l égard de l'acheteur.
Echantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour chacun des 5 lots, des échantillons selon les dispositions mentionnées dans le Règlement de la consultation avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Médiathèque José Cabanis, Service de la Commande Publique, 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858, 31506 Toulouse Cedex 5.
Afficher plus
retrait DCE:
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c050ao).
Afficher plus
depot des offres: Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
SIGNATURE ELECTRONIQUE: Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. Le signataire est invité à utiliser l'outil de signature proposé par le profil acheteur. Si toutefois il utilise un autre outil, il joint aux documents signés l'indication de l'outil utilisé et un lien vers le portail ou l'outil de vérification de la signature (attention l'outil de signature ne remplace pas le certificat de signature).
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 181-324571 (2016-09-15)
Avis d'attribution de marché (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ac/Sm-16c050ao- fournitures pour l'équipement de documents- 5 lots.
Valeur totale du marché: 60060.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055636
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324571
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures pour la protection physique des documents…
… imprimés — accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 2 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et un maximum de 35 000 EUR HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
… audio- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et un maximum de 15 000 EUR HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
… vidéo- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et un maximum de 30 000 EUR HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fournitures pour l'identification et la protection antivol des documents imprimés et audiovisuels- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et un maximum de 40 000 EUR HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Fournitures pour l'étiquetage spécifique des documents- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et un maximum de 15 000 EUR HT pour la ville de Toulouse pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-09 📅
2017-01-10 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 031-055636 (2017-02-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Filmolux Pantra SARL SARL Eure film adhésifs SARL Fabélis
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Accessoires pour vêtements de travail Équipements de protection Produits en cuir et textiles, matériaux... Produits en caoutchouc et en plastique Produits en plastique Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, appareils, équipements et...