Abonnement et maintenance aux outils de dessin et de gestion de plans AUTODESK
SIAAP
Ce marché a pour objet d'assurer l'assistance et la maintenance des applications de l'éditeur AUTODESK actuellement utilisées, ainsi que l'abonnement des futures acquisitions auprès de ce même éditeur: maintenance des licences perpétuelles acquises avant le 1.2.2016 (maintenance corrective, maintenance évolutive et réglementaire, assistance téléphonique, fourniture de nouvelles versions etc.). Les outils actuels de gestion des plans « autocad map » et « autocad lt » sont concernés. Abonnement pour les nouvelles acquisitions faites après le 1.2.2016. La maintenance, l'assistance et la fourniture de nouvelles versions sont compris dans cet abonnement. Les potentielles acquisitions d'outils de gestion de la 3d en feront partie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SIAAP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-25 | Avis de marché |
| 2017-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 16S0155
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260135
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Délai d' exécution
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: DAC SPM Mme Anne Laure Melin
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 144-260135 (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 16S0155
Brève description:
Ce marché a pour objet d'assurer l'assistance et la maintenance des applications de l'éditeur AUTODESK actuellement utilisées, ainsi que l'abonnement des futures acquisitions auprès de ce même éditeur: maintenance des licences perpétuelles acquises avant le 1.2.2016 (maintenance corrective, maintenance évolutive et réglementaire, assistance téléphonique, fourniture de nouvelles versions etc.). Les outils actuels de gestion des plans « autocad map » et « autocad lt » sont concernés. Abonnement pour les nouvelles acquisitions faites après le 1.2.2016. La maintenance, l'assistance et la fourniture de nouvelles versions sont compris dans cet abonnement. Les potentielles acquisitions d'outils de gestion de la 3d en feront partie.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260135
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et avec un maximum, en application des articles 78 — i alinéa 3 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le montant minimum et maximum annuel pour ce lot est de:
Minimum annuel 10 000 EUR HT et maximum annuel 100 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée: 12 mois. Ce marché fait l objet d une reconduction tacite Nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et avec un maximum, en application des articles 78 — i alinéa 3 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le montant minimum et maximum annuel pour ce lot est de:
Minimum annuel 10 000 EUR HT et maximum annuel 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Conformément aux articles 50 à 54 du décret no2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du contrat qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
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Une déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
La preuve d une assurance pour les risques professionnels.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l opérateur économique.
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Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels),
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et avec un maximum, en application des articles 78 — i alinéa 3 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le montant minimum et maximum annuel pour ce lot est de: Minimum annuel: 10 000 EUR HT Maximum annuel: 100 000 EUR HT
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Délai d' exécution
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: DAC SPM Mme Anne Laure Melin
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (25-i-1°, 66 à 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016).
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 18.11.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cette durée de validité est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.
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Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article 41-III du décret 2016-360. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel article L.551-1 et s. du CJA.
Référé contractuel article L.551-13 et s. du CJA.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 144-260135 (2016-07-25)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042086
Se réfère à l'avis: 2016/S 144-260135
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 024-042086 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet d'assurer l'assistance et la maintenance des applications de l'éditeur Autodesk actuellement utilisées, ainsi que l'abonnement des futures acquisitions auprès de ce même éditeur: — maintenance des licences perpétuelles acquises avant le 1.2.2016 (maintenance corrective, maintenance évolutive et réglementaire, assistance téléphonique, fourniture de nouvelles versions etc.). Les outils actuels de gestion des plans «autocad map» et «autocad LT» sont concernés. — abonnement pour les nouvelles acquisitions faites après le 1.2.2016. La maintenance, l'assistance et la fourniture de nouvelles versions sont compris dans cet abonnement. Les potentielles acquisitions d'outils de gestion de la 3D en feront partie.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042086
Se réfère à l'avis: 2016/S 144-260135
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet d'assurer l'assistance et la maintenance des applications de l'éditeur Autodesk actuellement utilisées, ainsi que l'abonnement des futures acquisitions auprès de ce même éditeur: — maintenance des licences perpétuelles acquises avant le 1.2.2016 (maintenance corrective, maintenance évolutive et réglementaire, assistance téléphonique, fourniture de nouvelles versions etc.). Les outils actuels de gestion des plans «autocad map» et «autocad lt» sont concernés. — abonnement pour les nouvelles acquisitions faites après le 1.2.2016. La maintenance, l'assistance et la fourniture de nouvelles versions sont compris dans cet abonnement. Les potentielles acquisitions d'outils de gestion de la 3D en feront partie.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel article L.551-1 et s. Du CJA.
Référé contractuel article L.551-13 et s. Du CJA.
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