Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur (2017/2020)

CUE — université de Lyon

La présente consultation a pour objectif la fourniture de ressources documentaires numériques pour un périmètre d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche de la région Auvergne-Rhône-Alpes, membres de l'unr-ra, qui se sont constitués en Groupement de commandes. Les prestations font l'objet d'accords-cadres à bons de commande, conclus avec 1 (lots 2 à 5) ou 2 (lot 1) titulaires, et passés sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, ainsi que les articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La consultation est allotie (5 lots): chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cette reconduction est tacite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-10 Avis de marché
2017-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revues spécialisées
Numéro de référence: A2016.018
Brève description:
La présente consultation a pour objectif la fourniture de ressources documentaires numériques pour un périmètre d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche de la région Auvergne-Rhône-Alpes, membres de l'unr-ra, qui se sont constitués en Groupement de commandes. Les prestations font l'objet d'accords-cadres à bons de commande, conclus avec 1 (lots 2 à 5) ou 2 (lot 1) titulaires, et passés sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, ainsi que les articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La consultation est allotie (5 lots): chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cette reconduction est tacite.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revues spécialisées 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Dictionnaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — Université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur, CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 437372670 📞
Fax: +33 437372671 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358672
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la comue « Université de Lyon ». Cette dernière, outre la passation des contrats, est en charge de leur exécution. Elle sera la seule interlocutrice des titulaires et sera désignée « Pouvoir adjudicateur » dans les pièces contractuelles. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée janvier 2017. Les documents relatifs à la candidature sont ceux énoncés dans l'aapc et le RC ou tout autre document équivalent. L'article Iv.1.3) du présent avis ne concerne que le lot no1. Les autres lots sont mono-attributaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Une base de presse internationale multilingue, de données économiques et de données biographiques en ligne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Une base de presse internationale multilingue, de données économiques et de données biographiques en ligne.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cette reconduction est tacite.
Intitulé du lot: Un bouquet pluridisciplinaire de livres électroniques en ligne
Numéro du lot: 2
Brève description: Un bouquet pluridisciplinaire de livres électroniques en ligne.
Intitulé du lot: Dictionnaire terminologique en ligne de la langue française actuelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Dictionnaire terminologique en ligne de la langue française actuelle.
Intitulé du lot: Des dictionnaires bilingues en ligne, généralistes et spécialisés
Numéro du lot: 4
Brève description: Des dictionnaires bilingues en ligne, généralistes et spécialisés.
Intitulé du lot: Un bouquet de livres électroniques en ligne, en informatique
Numéro du lot: 5
Brève description: Un bouquet de livres électroniques en ligne, en informatique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent — nouvelle version en 2016) signée (signature scannée interdite) par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement, ou tous les membres du groupement en l'absence de pouvoir
2. Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement.
3. Une déclaration sur l'honneur (formulaire Dc1, attestations sur l'honneur ou équivalent)
4. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (cadre de réponse fourni).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (cadre de réponse fourni)
la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cadre de réponse fourni).
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de l'université de Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Université Lumière Lyon 2
Adresse postale: 86 rue Pasteur, 69007 Lyon
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: l'École Normale Supérieure de Lyon
Adresse postale: 15, Parvis René Descartes — BP 7000
Code postal: 69342
Nom du pouvoir adjudicateur: l'École Centrale de Lyon
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Commune postale: Ecully
Code postal: 69134
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Institut National des Sciences Appliquées de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Institut d''études Politiques de Lyon
Adresse postale: 14 avenue Berthelot
Nom du pouvoir adjudicateur: l'École Nationale des Travaux Publics de l''état
Adresse postale: 3 rue Maurice Audin
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69518
Nom du pouvoir adjudicateur: l'École Nationale d''ingénieurs de Saint-Étienne
Adresse postale: 58 rue Jean Parot
Code postal: 42000
Nom du pouvoir adjudicateur: l'École nationale supérieure des sciences de l''information et des bibliothèques
Adresse postale: 17 boulevard du 11 Novembre 1918
Nom du pouvoir adjudicateur: l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Adresse postale: 4 rue Soeur Bouvier
Code postal: 69005
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Ecam Lyon
Adresse postale: 40 Montée Saint-Barthélemy
Code postal: 69321
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Institut Supérieur d''agriculture et d''agroalimentaire Rhône-Alpes
Adresse postale: 23 rue Jean Baldassini
Code postal: 69364
Nom du pouvoir adjudicateur: l''École Nationale Supérieure d''architecture de Lyon
Adresse postale: 3 rue Maurice Audin — bp170
Code postal: 69512
Nom du pouvoir adjudicateur: l''École Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne
Adresse postale: 158 Cours Fauriel
Code postal: 42023
Nom du pouvoir adjudicateur: l''Institut Catholique de Lyon (AFPICL — ucly)
Adresse postale: 10 Place des Archives
Code postal: 69002
Nom du pouvoir adjudicateur: l''Emlyon business school
Adresse postale: 23 avenue Guy de Collongue
Code postal: 69130
Nom du pouvoir adjudicateur: l''Université Grenoble Alpes
Adresse postale: 151 rue des Universités
Commune postale: Saint-Martin D''Hères
Code postal: 38400
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: amanda.cruguel-vitry@univ-lyon1.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: y.davrieux@univ-lyon2.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-lyon2.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: karen.picanol@univ-st-etienne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: francois.dubosclard@ens-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ens-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: magali.sevillano@ec-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ec-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: achatpublic@insa-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.insa-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: arnaud.marcon@sciencespo-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sciencespo-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: bernard.teissier@entpe.fr 📧
Adresse Internet: http://www.entpe.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@enise.fr 📧
Adresse Internet: http://www.enise.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.berut@enssib.fr 📧
Adresse Internet: http://www.enssib.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.demars@ensatt.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ensatt.fr 🌏
Courrier électronique: lucie.delhomme@ecam.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ecam.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.soldat@isara.fr 📧
Adresse Internet: http://www.isara.fr 🌏
Courrier électronique: genevieve.martin@lyon.archi.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lyon.archi.fr 🌏
: http://www.mines-stetienne.fr 🌏
Courrier électronique: cyvert@univ-catholyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ucly.fr 🌏
Courrier électronique: odin@em-lyon.com 📧
Adresse Internet: http://www.em-lyon.com 🌏
Courrier électronique: marie.achin@univ-grenoble-alpes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-grenoble-alpes.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain avis sera publié en 2020, si le besoin demeure et si les financements le permettent.
Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la comue « Université de Lyon ». Cette dernière, outre la passation des contrats, est en charge de leur exécution. Elle sera la seule interlocutrice des titulaires et sera désignée « Pouvoir adjudicateur » dans les pièces contractuelles.
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La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée janvier 2017.
Les documents relatifs à la candidature sont ceux énoncés dans l'aapc et le RC ou tout autre document équivalent.
L'article Iv.1.3) du présent avis ne concerne que le lot no1. Les autres lots sont mono-attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 199-358672 (2016-10-10)
Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objectif la fourniture de ressources documentaires numériques pour un périmètre d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche de la région Auvergne-Rhône-Alpes, membres de l'UNR-RA, qui se sont constitués en Groupement de commandes. Les prestations font l'objet d'accords-cadres à bons de commande, conclus avec 1 (lots 2 à 5) ou 2 (lot 1) titulaires, et passés sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, ainsi que les articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation est allotie (5 lots): chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cette reconduction est tacite.
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Valeur totale du marché: 365 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-024211
Se réfère à l'avis: 2016/S 199-358672
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'accords-cadres à bons de commande, conclus avec 1 (lots 2 à 5) ou 2 (lot 1) titulaires. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximums annuels de chaque lot.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
2017-01-13 📅
2016-12-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Université Claude Bernard Lyon 1
L'Université Lumière Lyon 2
Adresse postale: 86 rue Pasteur
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Université Jean Moulin Lyon 3
L'Université Jean Monnet
L'École Normale Supérieure de Lyon
Adresse postale: 15 parvis René Descartes — BP 7000
Nom du pouvoir adjudicateur: L'École Centrale de Lyon
Commune postale: Écully
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Institut national des sciences appliquées de Lyon
L'Institut d'études politiques de Lyon
L'École Nationale des Travaux Publics de l'État
L'École Nationale d'Ingénieurs de Saint-Étienne
L'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
L'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
L'ECAM Lyon
Adresse postale: 40 montée Saint-Barthélemy
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Institut Supérieur d'agriculture et d'agroalimentaire Rhône-Alpes
L'École Nationale Supérieure d'architecture de Lyon
Adresse postale: 3 rue Maurice Audin — BP 170
Nom du pouvoir adjudicateur: L'École Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne
Adresse postale: 158 cours Fauriel
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Institut Catholique de Lyon (AFPICL — Ucly)
Adresse postale: 10 place des Archives
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Emlyon Business School
L'Université Grenoble Alpes
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères

Référence
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'accords-cadres à bons de commande, conclus avec 1 (lots 2 à 5) ou 2 (lot 1) titulaires.
Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximums annuels de chaque lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2017/S 015-024211 (2017-01-17)
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