Abattage, taille d'arbres et rognage de souches sur le territoire de Brest métropole

Brest Métropole

La présente consultation concerne l'abattage, la taille d'arbres et au rognage de souches sur le territoire de Brest métropole. Elle est soumise aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-20 Avis de marché
2016-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: Brest-M-2016-0024
Brève description:
La présente consultation concerne l'abattage, la taille d'arbres et au rognage de souches sur le territoire de Brest métropole. Elle est soumise aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Date de fin: 2016-05-31 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254851
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu, pour le lot 1, pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2016 à compter de la notification pour sa période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abattage et taille d'arbres sur le territoire de Brest Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description: Abattage et taille d'arbres sur le territoire de Brest Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 129 188 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction tacite par période de 1 an. Le nombre maximal de reconduction de l''accord cadre est de 3.
Description des options:
La Collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 30-i-7° du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu, pour le lot 1, pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2016 à compter de la notification pour sa période initiale.
Intitulé du lot: Rognage de souches sur le territoire de Brest Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description: Rognage de souches sur le territoire de Brest métropole.
Valeur estimée hors TVA: 60 845 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction tacite par période de 1 an. Le nombre maximal de reconduction de l'accord cadre est de 3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Brest métropole.
Territoire de Brest métrople.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— L'Imprimé Dc1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement,
d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée
justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-
899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner);
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, les entreprises pourront justifier de leurs capacités
financières et professionnelles par tous moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Brest Métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven, Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2020.
Renseignements d'ordre technique: Accueil Espaces Verts (02.98.34.31.05) Référent opérationnel Marycia Baraër (02.98.34.31.05). Le détail de la pondération est indiqué à l'article 5 du Règlement de la Consultation. Dossier de consultation à demander par fax au +33 2 98 33 54 15 ou à retirer à l'hôtel de métropole — division de la Commande Publique — 24 rue Coat-ar-Guéven — cS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-M-2016-0024). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-ar-Guéven — cS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Téléphone: +33 299635684 📞
Source: OJS 2016/S 141-254851 (2016-07-20)
Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Abattage, taille d'arbres et rognage de souches sur le territoire de Brest Métropole.
Valeur totale du marché: 114 872 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-410181
Se réfère à l'avis: 2016/S 141-254851
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél. 02.98.33.54.11), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat Ar Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
La Collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360.
Brève description: Rognage de souches sur le territoire de Brest Métropole.
Description des options:
La collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 225-410181 (2016-11-17)
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Fournisseurs:
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