A.O.034-b (2017-2019) — fourniture de dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirurgie et d'ophtalmologie — relance

CHU Reims

A.O.034-b (2017-2019) — le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirurgie et d'ophtalmologie pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.
Dépôt permanent: pour le lot n° 354, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la pharmacie.
Lots avec mise en place d'un dépôt:
Dépôt temporaire: Pour le lot n° 355, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Instruments de chirurgie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-05	Avis de marché
2018-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Numéro de référence: A.O.034-B2017-2019
Brève description:

A.O.034-b (2017-2019) — le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirurgie et d'ophtalmologie pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Dépôt permanent: pour le lot n° 354, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la pharmacie. Lots avec mise en place d'un dépôt: Dépôt temporaire: Pour le lot n° 355, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de chirurgie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313994&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313994&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431396
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Pour le lot n° 364, le marché public est passé pour la période à compter du 1.10.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.8.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période de 15 mois, soit du 1.9.2018 au 30.11.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dépôt permanent: pour le lot n° 354, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la pharmacie.

Lots avec mise en place d'un dépôt:

Dépôt temporaire: Pour le lot n° 355, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie.

Intitulé du lot: A.O.034-b (2017-2019) — fourniture de dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirurgie et d'ophtalmologie — relance
Numéro du lot: 16
Brève description:

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 16 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313994&orgAcronyme=x7c

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'Accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le montant global estimatif du marché est de 357500 EUR HT. Pour la majorité des lots, le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification estimée à mi-mars 2017, jusqu'au 31.8.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période de 15 mois, soit du 1.9.2018 au 30.11.2019.

Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour une période de 15 mois, soit du 1.9.2018 au 30.11.2019.

Informations complémentaires:

Pour le lot n° 364, le marché public est passé pour la période à compter du 1.10.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.8.2018.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période de 15 mois, soit du 1.9.2018 au 30.11.2019.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims 51092 Reims cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:

A. La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

B. La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:

— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,

— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313994&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Pharmacie dispositifs médicaux — pôle logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Lafaurie, pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: mlafaurie@chu-reims.fr 📧
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313994&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP02 — rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Walczak

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2019.

Capacité économique et financière: si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.

Variantes: les variantes sont autorisées dans la limite d'une par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe 1.

Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de l'ensemble de leurs offres.

Production de spécimens, d'échantillons et de documents techniques associés:

Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières et au plus tard le 9.1.2017 à 15:00, date et heure limites de réception des offres.

Pour le lot n° 318, les candidats ayant préalablement fourni les échantillons conformes au cahier des charges lors de la consultation précédente (AO 034-a 2016-2019 — dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirurgie et d'ophtalmologie) sont dispensés d'envoi de spécimens pour cette procédure.

Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise de spécimens et d'échantillons si cela est requis pour l'offre de base. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons, et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.

Si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande des candidats, et à leurs frais, auprès du pharmacien dans un délai de 2 mois après la notification.

Les articles fournis comme spécimen ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans le cas des dépôts du lot 354: reprise par les candidats des échantillons non posés. Cette restitution pourra intervenir, à la demande et aux frais du candidat, auprès du pharmacien dans un délai de 2 mois après la notification. Pour le lot n° 355, une indemnisation de l'échantillon pourra être envisagée. Le fournisseur devra faire la demande écrite d'indemnisation du dispositif auprès de M. Lafaurie, pharmacien. Aucune indemnisation ne sera accordée sans l'autorisation écrite de M. Lafaurie, pharmacien.

Obtention du dossier de consultation (DCE):

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site:

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313994&orgAcronyme=x7c

— sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante:

Cellule des marchés publics — 1

Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site:

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 237-431396 (2016-12-05)

Avis d'attribution de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a. O. 034-b (2017-2019) – le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirurgie et d'ophtalmologie pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims

Valeur totale du marché: 170992.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250173
Se réfère à l'avis: 2016/S 237-431396
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés publics visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.11.2015, sur demande écrite adressée au CHU de Reims. Les valeurs totales des marchés/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le marché est divisé en 16 lots
Brève description:

Aa. O. 034-b (2017-2019) – fourniture de dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirurgie et d'ophtalmologie – relance. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31/08/2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 15 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-20 📅
2018-03-21 📅
2018-04-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA – recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'Etat, 4.4. 2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Châlons Enchampagne
Source: OJS 2018/S 110-250173 (2018-06-08)

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