74. St-Pierre Faucigny — lot 5 Vantellerie

Hydrostadium

Le marché aura pour objet le lot 5 de la rénovation de l'aménagement de Saint-Pierre-en-Faucigny. Ce lot comprend le remplacement de la vanne de tête et des 2 vannes de pied ainsi que la tuyauterie d'huile et d'eau du groupe de production de l'usine de Saint-Pierre-en-Faucigny, proche de Bonneville (Haute-Savoie, France). La vanne de tête a les caractéristiques suivantes :_ Vanne papillon_ Diamètre: 1 500 mm_ Matériau: Acier_ Pression statique maximale: 20 mCE_ Débit nominal: 8,4 m3/s_ Débit maximal à couper: 15 m3/s_ Manœuvre: vérin oléohydraulique et contrepoids_ Equilibrage des pressions par by-passLes vannes de pied T1 et T2 sont identiques et ont les caractéristiques suivantes :_ Vanne papillon_ Diamètre: 1 000 mm_ Matériau: Acier_ Pression statique maximale: 120 mCE_ Débit nominal: 4,2 m3/s_ Manœuvre: vérin oléohydraulique et contrepoids_ Equilibrage des pressions par by-passLes fournitures : — 1 vanne de tête de type papillon pilotée par un servomoteur simple effet à huile pour l'ouverture et un contrepoids pour la fermeture. Un système by-pass permet l'équilibrage des pressions avant l'ouverture de la vanne. Une palette de survitesse permet de déclencher la fermeture de la vanne en cas de dépassement du seuil de survitesse. — 1 centrale oléohydraulique de commande de la vanne de tête. — 2 vannes de pied pilotées par un servomoteur simple effet à huile pour l'ouverture et un contrepoids pour la fermeture. Un système by-pass permet l'équilibrage des pressions avant l'ouverture de la vanne. Au cours de la consultation, il sera demandé au candidat de chiffrer une solution avec des robinets sphériques et une solution avec des vannes papillons pour les 2 vannes de pied. — Une centrale oléohydraulique de commande des vannes de pied et des cercles de vannage.— L'ensemble de la tuyauterie d'huile et d'eau du groupe (refroidissement, équilibrage, etc.). — Serrurerie. Les prestations : — Études. — Réalisation des éléments de votre fourniture. — Essais en atelier. — Transport. — Montage des éléments de votre fourniture.— Essais sur site. Cette liste est non exhaustive.Le périmètre total sera décrit dans les cahiers des charges qui seront joints au dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-11.

Qui ?

• Hydrostadium

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-11	Avis de marché
2016-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vannes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Adresse postale: 22 avenue de Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hydrostadium.fr 🌏
Courrier électronique: soizic.depaoli@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 450102522 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-012286
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les candidats individuels ou groupements momentanés d'entreprises seront présélectionnés sur le dossier de candidatures. Seuls les opérateurs économiques présélectionnés pourront participer à la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: RFX : 018584
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Usine de Saint-Pierre-en-Faucigny, proche de Bonneville (Haute-Savoie, France).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

1) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3,au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7,441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2à L.2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense;

2) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1,L.8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail;

3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L.653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché;

4) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrits les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché.

Pour justifier qu'il n'est pas dans l'une des situations citées aux points 1) à 4) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur datée et signée.

Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Les 3 derniers bilans financiers.

La part du chiffre d'affaires sous-traité.

La liste des partenaires pour le groupement d'entreprises et les sous-traitants par domaine d'activité.

Le chiffre d'affaires annuel moyen sur 3 ans soit de l'entreprise, soit du groupement d'entreprises (somme des chiffres d'affaires des différents membres du GME) qui devra être supérieure à 2 500 000 EUR (deux millions cinq cent mille euros).

Une déclaration d'intention de groupement d'entreprises doit être présentée (chaque membre du groupement ainsi que le mandataire seront clairement identifiés avec le domaine d'activité correspondant).

Capacité technique et professionnelle:

Critère 1: Compétence technique:

Le candidat ou ses sous-traitants doivent être techniquement compétents sur les domaines suivants:

— Le bureau d'étude, interne et/ou externe du candidat, devra apporter la preuve de son savoir-faire dans les domaines de la conception et du dimensionnement de vanne en conduite de type robinet sphérique et vanne papillon

— Travaux de construction, montage, mise en service de vanne en conduite de type robinet sphérique et vanne papillon

— Le bureau d'étude, interne et/ou externe du candidat, doit rédiger les procédures d'essais (phase 2) et de maintenance relatives à des vannes en conduite.

Critère 2: Qualification:

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats devront posséder une qualification professionnelle reconnue.

Le personnel intervenant ou une partie de celui-ci devra posséder une qualification professionnelle dans le domaine de l'ingénierie de vannes en conduite de type robinet sphérique et vanne papillon, de fabrication mécanique, de chaudronnerie, de fonderie, de serrurerie, tuyauterie, de montage et essais sur site.

Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l'appréciation de ses capacités pour chacun de ces domaines et s'il en dispose d'une liste de références dans le domaine de vannes en conduite de type robinet sphérique et vanne papillon pour des aménagements hydroélectriques.

Critère 3: Sécurité:

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats indiquent leurs taux de fréquence d'accident sur les 3 dernières années.

Critère 4: Environnement:

Le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur indiquant que lui et ses dirigeants n'ont pas été condamnés au titre de non-respect du code de l'environnement au cours des 3 dernières années.

Divers:

La langue française est utilisée pour tous les échanges techniques et commerciaux.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie bancaire sera exigée.

Soit une garantie autonome (dite à première demande), soit une retenue de garantie avec possibilité de lui substituer une caution bancaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres.

Règlement par virements bancaires à 30 jours à réception de facture, suivant un échéancier de paiement qui sera contractualisé dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'entreprises solidaires sont acceptés.

Une entreprise ne peut pas être cotraitant dans plusieurs groupements ou être cotraitant dans un groupement et présenter sa candidature seul.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Edf
Adresse postale: 22-30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Contact
Point de contact: Portail achats
Soizic Depaoli
Adresse Internet: www.hydrostadium.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller
Commune postale: Annecy
Code postal: 74001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Fax: +33 450101698 📠
Source: OJS 2016/S 009-012286 (2016-01-11)

Avis d'attribution de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché avait pour objet le lot 5 de la rénovation de l'aménagement de Saint-Pierre-en-Faucigny. Ce lot comprenait le remplacement de la vanne de tête et des 2 vannes de pied ainsi que la tuyauterie d'huile et d'eau du groupe de production de l'usine de Saint-Pierre-en-Faucigny, proche de Bonneville (Haute-Savoie, France).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-382130
Se réfère à l'avis: 2016/S 009-012286
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend:

Une tranche ferme:

— installation et repli de chantier,

— vanne de tête.

Études.

Fabrication et approvisionnement.

Travaux.

— vannes de pied.

— serrurerie.

Fournitures.

— tuyauterie, refroidissement et purge.

Vannes de purges.

Circuit d'alimentation en eau.

Circuit de refroidissement palier porteur — instrumentation.

Circuit de refroidissement palier butée — échangeur thermique — instrumentation.

Circuit d'équilibrage plafond de roue.

— prestations globales et essais.

Une tranche conditionnelle:

— TC 1: fourniture et installation câle biais pour V1,

— TC 2: fourniture et installation câle biais pour V2 et V3,

— TC 3: resurface des brides de raccordement des bâches spirale,

— TC 4: resurface des brides de raccordement du collecteur de la conduite forcée (CF),

— TC 5: resurface des brides de raccordement des by-pass,

— TC 6: remplacement des collecteurs d'eau industrielle u.

Description des options:

— TC 1: fourniture et installation câle biais pour V1,

— TC 2: fourniture et installation câle biais pour V2 et V3,

— TC 3: resurface des brides de raccordement des bâches spirale,

— TC 4: resurface des brides de raccordement du collecteur de la conduite forcée (CF),

— TC 5: resurface des brides de raccordement des by-pass,

— TC 6: remplacement des collecteurs d'eau industrielle usagée.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Soizic de Paoli
Source: OJS 2016/S 210-382130 (2016-10-26)

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