38 SASSENAGE_Fourniture et remplacement transformateurs

Hydrostadium

Le présent marché concerne les travaux de fourniture et remplacement des transformateurs d'évacuation d'énergie TXT 5,5kV/63kV, et de soutirage auxiliaire TSA 63kV/380V de l'usine hydroélectrique de Sassenage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dynelec

Qui ?

• Hydrostadium

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie
• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2017-02-15	Avis d'attribution de marché
2017-09-25	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transformateurs
Numéro de référence: RFx_028194 - 38 SASSENAGE _ Fourniture et Remplacement transformateurs (RFI)
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transformateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de transformateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hydrostadium.com 🌏
Courrier électronique: alix.martin@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 450105343 📞
Fax: +33 450102526 📠
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com/page.aspx/fr/bpm/process_manage/28194 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245356
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Variante acceptée avec argumentation du soumissionnaire et prise en charge complète des études d'exécution de la variante (plans et notes de calcul des ensembles et sous-ensembles) à la charge du Titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché inclut les déposes, les fournitures, les travaux et la mise en service nécessaires à ces remplacements.

Les principales prestations concernés par ce lot sont les suivants (liste non exhaustive):

— Etudes de dimensionnement des matériels: transformateurs, fosses ou bacs de rétention, connexions HT amont et aval.

— Etudes des accès au poste de transformation derrière l'usine pour déchargements, amenées des matériels, démontage/montage, stockage, évacuations.

— Etudes préparatoires: organisation et sécurité du chantier, planning des travaux, livraisons, etc.

— Essais et réception usine des nouveaux transformateur.

— Installation et protection du chantier conformément à la législation en vigueur.

— Signalisation du chantier et gestion de la circulation pour la partie publique.

— Consignations des ouvrages Haute Tension (et relations avec RTE le cas échéant).

— Etudes et démantèlement du transformateur existant.

— Travaux d'installation et montage du nouveau transformateur et de sa fosse de rétention.

— Essais de mise en service.

— Documents d'Ouvrages et Exécutés et dossier de récolement (documents et plans conformes à exécution).

Les caractéristiques des aménagements et les travaux à réaliser seront décrits en détail dans le cahier des charges qui sera fourni lors de la consultation.

Durée de l'accord: 13 mois
Informations complémentaires:

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38 SASSENAGE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Situation économique et financière:

Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats fournissent les renseignements ou documents justificatifs suivants:

1° ) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2° ) Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

3°) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents exigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié

En cas de candidature sous forme de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement fournit à cet effet les renseignements et documents justificatifs demandés ci-dessus.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat ou les membres du groupement d'entreprise candidat doivent disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles supérieur à 1 500 000 euros.

Capacité technique et professionnelle:

Pour apprécier leur capacité technique et professionnelle, les candidats fournissent les renseignements ou documents suivants:

2°) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

3°) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

4°) Pour les marchés de travaux, de services ou pour les marchés de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

5°) L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage; Le CV du metteur au point de centrale hydro-électrique devra notamment être fourni.

6°) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;

7°) La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Le candidat ou les membres d'un groupement d'entreprises candidates doivent notamment disposer d'un bureau des méthodes et doivent rédiger les procédures d'intervention et d'essais.

8°) L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché;

9°) L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché;

10 °) Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;

11°) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

14° ) Le candidat produit des certificats de qualité attestant qu'il se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.

Le candidat remet des certificats établis par des organismes indépendants, attestant qu'il se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale, se référant soit:

— au système de management environnemental et d'audit (EMAS) de l'Union européenne;

— Soit à d'autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l'article 45 du règlement (CE) no 1221/2009;

— soit à d'autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.

Les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres sont acceptés.

Lorsqu'un candidat n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, il propose des mesures équivalentes à celles requises.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat doit mentionner dans son dossier de candidature tous les éléments permettant d'évaluer son niveau de compétence pour chaque domaine suivants:

— Calculs et dimensionnements dans les domaines: électrotechnique domaine HTB, HTA, BT; un poste de transformation HTA/HTB, contrôle-commande dans l'industrie, et domaine alternateur et excitation, conduite d'un groupe hydraulique de production d'énergie, en respectant les normes et règles «IEC», «UTE», «AFNOR» et «EN» en vigueur à la date de base des conditions économiques du contrat,

— Fourniture, mise en œuvre et mise en service du matériel HTB/HTA/BT/contrôle commande d'un poste de transformation HTA/HTB et d'un groupe de production hydroélectrique,

— Elaboration de dossiers complets composés de schémas électriques complets sous CAO, nomenclatures et notice d'utilisation,

— Programmation et mise en œuvre d'un poste de transformation HTA/HTB et d'automatisme,

— Dimensionnement, fourniture et mise en œuvre de câblage, interconnexion HTB/HTA/BT/communication inter-automate/mesures et capteurs/instrumentations diverses dans le domaine de la production hydraulique,

— Capacité à gérer la sécurité, le domaine administratif et légal en phase chantier,

— Mise en service de centrale hydro-électrique et d'un poste HTA/HTB.

Le candidat devra notamment préciser pour chaque domaine de compétence: ses références dans le domaine des centrales hydroélectrique, ses moyens techniques et humains et ses qualifications.

Sécurité:

Le candidat ou les membres d'un groupement d'entreprises candidates indiquent leurs taux de fréquence d'accident sur les 3 dernières années. Le calcul de ce taux de fréquence se fera obligatoirement en utilisant la formule suivante:

Taux de fréquence (TF) = (nb des accidents avec arrêt de travail / heures travaillées) x 1 000 000 sur une période de 12 mois

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats présentent tous les éléments permettant d'évaluer leur niveau de sécurité: les procédures de sécurité et les bonnes pratiques en phase de fabrication et en phase de montage et mise en service.

Les candidats devront apporter la preuve qu'ils ont engagé une démarche auprès d'un organisme habilité pour la mise en place d'un système de Management intégré santé et sécurité au travail et environnement; en fournissant, soit une attestation de l'organisme justifiant de l'obtention de la certification, soit une attestation d'adhésion à un organisme délivrant la certification, avec un engagement à obtenir la certification au plus tard le 1er Janvier 2017.

Les systèmes de Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes mis en place par des organismes tels que VCA; SCC; MASE; OSHAS 18001 ou autres organismes établis dans un des Etats membres de l'Union Européenne et donnant des garanties équivalentes.

Environnement:

L'entreprise ou le groupement d'entreprises doivent fournir une attestation sur l'honneur indiquant que ses dirigeants n'ont pas été condamnés au titre de non-respect du code de l'environnement au cours des 3 dernières années.

Si une ou plusieurs FEP ont été réalisées par le groupe EDF, le taux de satisfaction doit être en moyenne supérieur à 60 %.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie de restitution d'acompte est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de Financement: sur ressources propres

Modalités de paiements: Paiement suivant un échéancier de paiement.

Délais de paiement: paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture reconnue bonne à payer.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les GME solidaires ou conjointes avec mandataire solidaire sont acceptés.

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'HSM et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. HSM accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement « conjoint »). HSM accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement « solidaire »).

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alix Martin
Adresse Internet: www.hydrostadium.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com.

Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le Portail Achats EDF.

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la « RFx_028194 — 38 SASSENAGE _ Fourniture et Remplacement transformateurs (RFI) » associée, accessible dans le portail-achats.

Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com.

En cas de groupements solidaires ou conjoints avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par HSM, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2) et les capacités techniques et professionnelles (III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller, BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Fax: +33 450101698 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-245356 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2017-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux de fourniture et remplacement des transformateurs d'évacuation d'énergie TXT 5,5 kV/63 kV, et de soutirage auxiliaire TSA 63 kV/380 V de l'usine hydroélectrique de Sassenage.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-15 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-062045
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-245356
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché inclut les déposes, les fournitures, les travaux et la mise en service.

Les principales prestations sont (liste non exhaustive):

— études de dimensionnement des matériels: transformateurs, fosses ou bacs de rétention, connexions HT amont et aval,

— études des accès au poste de transformation derrière l'usine pour déchargements, amenées des matériels, démontage/montage, stockage, évacuations,

— études préparatoires: organisation et sécurité du chantier, planning des travaux, livraisons, etc.,

— essais et réception usine des nouveaux transformateurs,

— installation et protection du chantier conformément à la législation en vigueur,

— signalisation du chantier et gestion de la circulation pour la partie publique,

— consignations des ouvrages haute tension,

— études et démantèlement des transformateurs existants,

— travaux d'installation et montage des nouveaux transformateurs et de leurs fosses de rétention,

— essais de mise en service.

Description des options:

TC1 fourniture + pose des câbles de puissance des auxiliaires du nouveau TSA.

TC2 fourniture + pose des câbles de commande des auxiliaires du nouveau TSA.

TC3 fourniture + pose des câbles liaisons BT TSA-TGBT.

TC4 fourniture + pose des câbles de puissance des auxiliaires du nouveau TXT.

TC5 fourniture + pose des câbles de de commande des auxiliaires du nouveau TXT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sassenage (38).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 51 rue Sommeiller — BP 2321
Source: OJS 2017/S 034-062045 (2017-02-15)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 188-385769
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-062045
Numéro JO-S: 188

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché prévoit les prestations de fourniture et remplacement des transformateurs de l'aménagement de Sassenage (38).

Le marché comprend:

Une tranche ferme:

— études d'exécution (notes de calcul, plans),

— conception des nouveaux transformateurs TSA et TXT,

— fourniture des nouveaux transformateurs TSA et TXT,

— transport et manutention des nouveaux transformateurs TSA et TXT,

— dépose et évacuation de l'ancien transformateur TSA,

— dépose, vidange et démontage pour mise à disposition prêt au transport de l'ancien transformateur TXT,

— mise en place et raccordement des nouveaux transformateurs TSA et TXT,

— mise en place d'un nouveau bac de rétention à contenance intégrale et fourniture d'un caillebotis pour le TXT,

— raccordement CIST câble BT CC DJ 63 KV,

— raccordement CIST alimentation BT DJ 63 KV,

— raccordement CIST câble BT CC SECT 63 KV,

Une tranche Conditionnelle:

— TC1 = Fourniture et pose des câbles de puissance des auxiliaires du nouveau TSA (instrumentation),

— TC2 = Fourniture et pose des câbles de commande des auxiliaires du nouveau TSA (coffret TSA <-> Armoire services généraux),

— TC3 = Fourniture et pose des câbles liaisons BT TSA-TGBT,

— TC4 = Fourniture et pose des câbles de puissance des auxiliaires du nouveau TXT (instrumentation),

— TC5 = Fourniture et pose des câbles de commande des auxiliaires du nouveau TXT (coffret TXT <-> Armoire groupe).

Source: OJS 2017/S 188-385769 (2017-09-25)

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