2016pfcaganima

Université Paris-Est Créteil

Acquisition de portoirs ventilés pour souris et rats, pré-équipés en abreuvement automatique pour la nouvelle animalerie centrale IMRB/UPEC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-22 Avis de marché
2016-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Conformément à l'article 76 du code des marchés publics, il est passé pour un montant minimum de 480 000 EUR HT (sur la durée totale du marché, périodes de reconduction éventuelle incluses) et un maximum correspondant à l'équipement complet de l'animalerie, soit 3000 cages, leurs accessoires et logistique et autres prestations associées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027425
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur « recherche avancée » puis indiquez dans « référence » : 2016pfcaganima (attention à bien respecter la casse). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de portoirs ventilés pour souris et rats, pré-équipés en abreuvement automatique pour la nouvelle animalerie centrale IMRB/UPEC.
Description des options:
L'accord-cadre débutera à compter de la notification. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification.
Il sera ensuite renouvelable, deux fois (2), par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans (3).
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016PFCAGANIMA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Faculté de Médecine, 8 rue du Général Sarrail, 94010 Créteil Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment complétée et signée (signature manuscrite ou électronique selon mode de transmission de l'offre) (DC1 joint au DCE ou forme libre)
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique selon mode de transmission de l'offre) par le candidat (DC1 joint au DCE ou forme libre — voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation);
Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations (références) exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées du client: adresse, téléphone.
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'université.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi nº 2013-100 du 29.1.2013 et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
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Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.
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Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle achat public
M. Bonne Cedric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil Val de Marne
Point de contact: Direction des services financiers — pôle achat public, bâtiment I3 — 3ème étage — bureau 324
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=282363&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=282363&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=282363&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016PFCAGANIMA
Informations complémentaires
Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur « recherche avancée » puis indiquez dans « référence » : 2016pfcaganima (attention à bien respecter la casse).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 018-027425 (2016-01-22)
Avis d'attribution de marché (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 078-138313
Se réfère à l'avis: 2016/S 018-027425
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Conformément à l'article 76 du code des marchés publics, il est passé pour un montant minimum de 480 000 EUR HT et maximum correspondant à l'équipement complet de l'animalerie, soit 3000 cages, leurs accessoires et logistique et autres prestations associées.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'accord-cadre débutera à compter de la notification. Il est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera ensuite renouvelable, 2 fois, par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UPEC, faculté de médecine, 8 rue du Général Sarrail, 94010 Créteil Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et qualité des équipements
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prestations de services
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2016/S 078-138313 (2016-04-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Machines et appareils à usage spécifique