2016m16t20018 — fourniture de matériels spécifiques et d'équipements pour travaux sous-marins au profit des Éléments de forces maritimes (EFM) et des Éléments de forces armées (EFA)

Marine/DCSSF/DSSF Toulon

Le présent avis de marché concerne un accord-cadre qui a pour objet la fourniture de matériels spécifiques et équipements pour travaux sous-marins au profit des Éléments de forces maritimes (EFM) et des Éléments de force armées (EFA).
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-I-2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361.
En application de l'article 33 du décret n° 2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-06.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-06 Avis de marché