2016M05 — groupement photocopieurs

Communauté communes de l'Ouest Rhodanien

Renouvellement du parc de photocopieurs de la communauté de l'Ouest Rhodanien et des communes adhérentes au groupement de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-07 Avis de marché
Avis de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue: 209 000
Valeur totale du marché: 209 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082640
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renouvellement du parc de photocopieurs de la communauté de l'Ouest Rhodanien et des communes adhérentes au groupement de commande.
Description des options:
Une solution d'impression avancée est demandée en tant que prestation complémentaire. Cette option, en fonction de ses caractéristiques techniques, fonctionnelles et de son coût pourra ou non être commandée en sus de la tranche ferme sans présumer de l'affermissement de la tranche conditionnelle. Cela ne concerne que les 4 photocopieurs situés au siège de la communauté de l'Ouest Rhodanien.
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Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 2016M05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue de la Venne, 69170 Tarare

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il sera demandé aux candidats de fournier les formulaire DC1 et DC2 ainsi qu'un extrait k bis ou tout autre document équivalent ainsi qu'un pouvoir, si nécessaire justifiant la capacité du signataire.
Situation économique et financière: Attestation de régularité fiscale.
Capacité technique et professionnelle: Attestation d'assurance ainsi que des références en cours d'exécution.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de la prestation (50)
2. Valeur technique (40)
3. Respect clauses environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Amplepuis
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Apolinaire
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: Saint-Appolinaire
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Nizier-d'Azergues
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Nizier-d'Azergues
Code postal: 69870
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté Ouest Rhodanien
URL pour informations complémentaires: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016M05

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 050-082640 (2016-03-07)
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