2016hupo019
Hôpital Européen Georges Pompidou
Prestations de bionettoyage et/ou nettoyage (entretien des locaux, de la vitrerie et des stores à lamelles) prestations hôtelières et transports internes pour le compte des Hôpitaux universitaires Paris Ouest, groupe hospitalier de l'APHP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-11 | Avis de marché |
| 2016-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital européen Georges Pompidou
Adresse postale: Pôle finance recherche et efficience, cellule marchés, 20 rue Leblanc
Code postal: 75908
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@egp.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 156093574 📞
Fax: +33 156092058 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089292
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1- hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bionettoyage et service des repas des patients)
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2- hôpital Corentin Celton: bionettoyage et entretien des locaux, des vitres (2 faces), nettoyage des stores à lamelles et transports internes
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Zone 0: 16225 m2; zone 1: 15776,55 m2; zone 2: 13034,89 m3; zone 3: 11018,16 m2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3- hôpital Vaugirard Gabriel Pallez: nettoyage et entretien des locaux, des vitres intérieures et transports internes
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2016HUPO019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75/92.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Imprimés Dc2 ( formulaire en vigueur ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix des prestations (50)
2. Critère 2: qualité du dossier technique (45)
3. Critère 3: développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mme Clarebout Murielle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016HUPO019
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 1444594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 053-089292 (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:
Lot 1- hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bionettoyage et service des repas des patients)lot 2- hôpital Corentin Celton: bionettoyage et entretien des locaux, des vitres (2 faces), nettoyage des stores à lamelles et transports interneslot 3- hôpital Vaugirard Gabriel Pallez: nettoyage et entretien des locaux, des vitres intérieures et transports internesl'aphp s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant financier pour les 3 lots valorisés au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 180 % du montant financier de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.Le marché est résiliable à l'initiative de l'ap-hp à compter du 31/03/2020.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital européen Georges Pompidou
Adresse postale: Pôle finance recherche et efficience, cellule marchés, 20 rue Leblanc
Code postal: 75908
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@egp.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 156093574 📞
Fax: +33 156092058 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089292
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
L'Ap-Hp est un établissement public de santé. Pour obtenir un dossier de consultation les candidats adresseront une demande écrite préalable par courrier électronique ( cellule.marches@egp.aphp.fr ) ou par télécopie (01 56 09 20 58) ou par téléchargement sur le site: www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation (2016hupo019). Une visite doit être réalisée avant le 26 avril 2016 sur rendez-vous auprès des référents techniques précisés dans le règlement de consultation. Les candidats devront transmettre leurs éventuelles questions complémentaires au plus tard le 27 avril 2016 avant 16 heures par télécopieur au 01.56.09.20.58, ou par mail à l'adresse cellule.marches@egp.aphp.fr, ou via la plateforme de dématérialisation www.achats-hopitaux.com au niveau de la consultation par le module «Échanges avec l'organisme». Une synthèse des questions et réponses sera transmise au plus tard le 29 avril 2016 avant 18 heures. Les candidats ont la possibilité de répondre à la consultation sous forme classique (papier) ou sous forme dématérialisée à l'adresse www.achats-hopitaux.com . Pour le dépôt des plis, l'offre des candidats est remise sous pli cacheté portant les mentions: Consultation 2016hupo019: intitulé de la consultation et du lot à l'adresse suivante: Hôpital européen Georges Pompidou, cellule marches, 20 rue Leblanc — 75908 Paris Cedex 15 entre 9 heures et 12 heures et entre 14:00 et 16:00. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus: ils seront renvoyés à leurs expéditeurs. Les plis électroniques devront être déposés sur le site www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible «Copie de sauvegarde» et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les offres au titre de la copie de sauvegarde sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mega-Bytes, disque DVD 4,7 GIGA bytes. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au RGS. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://vww.finances.gouv.fr (thème «Marchés publics»).
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et des sous critères suivants: Critère 1: prix pondération 50 %, critère 2: qualité du dossier technique pondération 45 %, appréciée à partir des sous critères suivants: modalités d'intervention sur le chantier; organisation proposée pour assurer la qualité de la prestation; qualification et formation des personnels. Critère 3: développement durable pondération 5 %.
Les offres feront l'objet d'une notation chiffrée au regard de chacun de ces critères. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de bionettoyage et/ou nettoyage (entretien des locaux, de la vitrerie et des stores à lamelles) prestations hôtelières et transports internes pour le compte des Hôpitaux universitaires Paris Ouest, groupe hospitalier de l'APHP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1- hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bionettoyage et service des repas des patients)
Brève description:
Lot 1- hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bionettoyage et service des repas des patients).
Quantité ou étendue: 127456.10 m2 (totales surfaces réparties en 4 zones ).
Informations complémentaires sur les lots:
Zones et surfaces correspondants:Zone 0:27975.18m2Zone 1: 30417.57m2Zone 2: 36113.34m2Zone 3: 11553.76m2zone 3 hotellerie: 12667.70m2zone 4: 8728.55m2.
Zones et surfaces correspondants:
Zone 0:27975.18m2
Zone 1: 30417.57m2
Zone 2: 36113.34m2
Zone 3: 11553.76m2
zone 3 hotellerie: 12667.70m2
zone 4: 8728.55m2.
Intitulé du lot: Lot 2- hôpital Corentin Celton: bionettoyage et entretien des locaux, des vitres (2 faces), nettoyage des stores à lamelles et transports internes
Brève description:
Lot 2- hôpital Corentin Celton: bionettoyage et entretien des locaux, des vitres (2 faces), nettoyage des stores à lamelles et transports internes.
Quantité ou étendue: 56054,6 m2 (toutes surfaces, vitres et stores à lamelles).
Informations complémentaires sur les lots: Zone 0: 16225 m2; zone 1: 15776,55 m2; zone 2: 13034,89 m3; zone 3: 11018,16 m2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3- hôpital Vaugirard Gabriel Pallez: nettoyage et entretien des locaux, des vitres intérieures et transports internes
Brève description:
Lot 3- hôpital Vaugirard Gabriel Pallez: nettoyage et entretien des locaux, des vitres intérieures et transports internes.
Quantité ou étendue: 17112 m2 (toutes surfaces réparties en 4 zones).
Informations complémentaires sur les lots:
Zones et surfaces correspondantsZone 0: 5500m2Zone 1: 3146m2Zone 2: 3461m2Zone 3: 5005m2.
Zones et surfaces correspondants
Zone 0: 5500m2
Zone 1: 3146m2
Zone 2: 3461m2
Zone 3: 5005m2.
Lot 1- hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bionettoyage et service des repas des patients)
lot 2- hôpital Corentin Celton: bionettoyage et entretien des locaux, des vitres (2 faces), nettoyage des stores à lamelles et transports internes
lot 3- hôpital Vaugirard Gabriel Pallez: nettoyage et entretien des locaux, des vitres intérieures et transports internes
l'aphp s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant financier pour les 3 lots valorisés au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 180 % du montant financier de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
Le marché est résiliable à l'initiative de l'ap-hp à compter du 31/03/2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75/92.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Imprimés Dc2 ( formulaire en vigueur ou équivalent),
chiffres d'affaires en euros (HT) des 3 derniers exercices clos ou 3 dernières années.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Paris Ouest Corentin Celton- hEGP — vaugirard Gabriel Pallez.
Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.
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En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix des marchés seront révisables.
Le groupement de candidat est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage du groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix des prestations (50)
2. Critère 2: qualité du dossier technique (45)
3. Critère 3: développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mme Clarebout Murielle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016HUPO019
Informations complémentaires
L'Ap-Hp est un établissement public de santé. Pour obtenir un dossier de consultation les candidats adresseront une demande écrite préalable par courrier électronique ( cellule.marches@egp.aphp.fr ) ou par télécopie (01 56 09 20 58) ou par téléchargement sur le site: www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation (2016hupo019). Une visite doit être réalisée avant le 26 avril 2016 sur rendez-vous auprès des référents techniques précisés dans le règlement de consultation. Les candidats devront transmettre leurs éventuelles questions complémentaires au plus tard le 27 avril 2016 avant 16 heures par télécopieur au 01.56.09.20.58, ou par mail à l'adresse cellule.marches@egp.aphp.fr, ou via la plateforme de dématérialisation www.achats-hopitaux.com au niveau de la consultation par le module «Échanges avec l'organisme». Une synthèse des questions et réponses sera transmise au plus tard le 29 avril 2016 avant 18 heures. Les candidats ont la possibilité de répondre à la consultation sous forme classique (papier) ou sous forme dématérialisée à l'adresse www.achats-hopitaux.com . Pour le dépôt des plis, l'offre des candidats est remise sous pli cacheté portant les mentions: Consultation 2016hupo019: intitulé de la consultation et du lot à l'adresse suivante: Hôpital européen Georges Pompidou, cellule marches, 20 rue Leblanc — 75908 Paris Cedex 15 entre 9 heures et 12 heures et entre 14:00 et 16:00. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus: ils seront renvoyés à leurs expéditeurs. Les plis électroniques devront être déposés sur le site www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible «Copie de sauvegarde» et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les offres au titre de la copie de sauvegarde sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mega-Bytes, disque DVD 4,7 GIGA bytes. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au RGS. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://vww.finances.gouv.fr (thème «Marchés publics»).
Afficher plus
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et des sous critères suivants: Critère 1: prix pondération 50 %, critère 2: qualité du dossier technique pondération 45 %, appréciée à partir des sous critères suivants: modalités d'intervention sur le chantier; organisation proposée pour assurer la qualité de la prestation; qualification et formation des personnels. Critère 3: développement durable pondération 5 %.
Afficher plus
Les offres feront l'objet d'une notation chiffrée au regard de chacun de ces critères. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 1444594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée.
Recours contentieux: par l'intéressé dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Recours pré contractuel: par l'intéressé dans les 10 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de l'offre et avant la signature du marché. Le recours peut être exercé depuis le début de la procédure.
Avis d'attribution de marché (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Européen Georges Pompidou
Adresse postale: Pôle finance recherche et efficience — cellule marches — 20 rue Leblanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-314327
Se réfère à l'avis: 2016/S 053-089292
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bio nettoyage et service des repas des patients)
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 175-314327 (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de bio nettoyage et/ou nettoyage (entretien des locaux, de la vitrerie et des stores à lamelles) prestations hôtelières et transports internes pour le compte des hôpitaux universitaires Paris Ouest, groupe hospitalier de l'APHP.
Valeur totale du marché: 49 802 957 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Européen Georges Pompidou
Adresse postale: Pôle finance recherche et efficience — cellule marches — 20 rue Leblanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-314327
Se réfère à l'avis: 2016/S 053-089292
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Les marchés sont conservés dans les archives de la cellule marchés des hôpitaux universitaires Paris ouest.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bio nettoyage et service des repas des patients)
Brève description:
Lot 1 — hôpital européen Georges Pompidou: nettoyage et/ou bio nettoyage, entretien des locaux des vitres intérieures et des prestations hôtelières (bio nettoyage et service des repas des patients).
Intitulé du lot: Lot 2 — hôpital Corentin Celton: bio nettoyage et entretien des locaux, des vitres (2 faces), nettoyage des stores à lamelles et transports internes
Brève description:
Lot 2 — hôpital Corentin Celton: bio nettoyage et entretien des locaux, des vitres (2 faces), nettoyage des stores à lamelles et transports internes.
Intitulé du lot: Lot 3 — hôpital Vaugirard Gabriel Pallez: nettoyage et entretien des locaux, des vitres intérieures et transports internes
Brève description:
Lot 3 — hôpital Vaugirard Gabriel Pallez: nettoyage et entretien des locaux, des vitres intérieures et transports internes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours administratif: par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
— recours contentieux: par l'intéressé dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours pré contractuel: par l'intéressé dans les 10 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de l'offre et avant la signature du marché. Le recours peut être exercé depuis le début de la procédure.
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