2016F0226EMNCN01
SDEA Alsace-Moselle
Fourniture et ou livraison de matériaux de remblais pour terrassements divers dans la Région Strasbourg-Nord.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-19 | Avis de marché |
| 2016-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 2016F0226EMNCN01
Brève description:
“Fourniture et ou livraison de matériaux de remblais pour terrassements divers dans la Région Strasbourg-Nord.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr4 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SDEA Alsace-Moselle
Adresse postale: 1 rue de Rome — CS 10020
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.sdea.fr 🌏
Courrier électronique: nicole.keck@sdea.fr 📧
Téléphone: +33 388192919 📞
Fax: +33 388811891 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291218
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature avec identité du candidat, forme juridique et les pouvoirs de la personne habilitée...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices clos et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Afficher plus
“Les attestations d'assurance professionnelle semestrielles ou annuelles à jour;”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste et description des critères de sélection: présentation d'une liste des marchés/contrats de prestations de même nature et importance en cours...”
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Une copie de l'arrêté préfectoral (ou des arrêtés préfectoraux) autorisant la société candidate à exploiter les sites desquels seront issus les matériaux de...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Autofinancement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Conformément au règlement de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les pièces administratives relevant de la candidature seront fournies par l'ensemble du groupement. Les capacités techniques, financières et...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
URL of the procurement tool: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038 F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 161-291218 (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 2016F0226EMNCN01
Brève description:
“Fourniture et ou livraison de matériaux de remblais pour terrassements divers dans la Région Strasbourg-Nord.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr4 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SDEA Alsace-Moselle
Adresse postale: 1 rue de Rome — CS 10020
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.sdea.fr 🌏
Courrier électronique: nicole.keck@sdea.fr 📧
Téléphone: +33 388192919 📞
Fax: +33 388811891 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291218
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature avec identité du candidat, forme juridique et les pouvoirs de la personne habilitée...”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices clos et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
“Les attestations d'assurance professionnelle semestrielles ou annuelles à jour;”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste et description des critères de sélection: présentation d'une liste des marchés/contrats de prestations de même nature et importance en cours...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Une copie de l'arrêté préfectoral (ou des arrêtés préfectoraux) autorisant la société candidate à exploiter les sites desquels seront issus les matériaux de...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Autofinancement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Conformément au règlement de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les pièces administratives relevant de la candidature seront fournies par l'ensemble du groupement. Les capacités techniques, financières et...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
URL of the procurement tool: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10829&orgAcronyme=d8c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038 F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 161-291218 (2016-08-19)
Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295332.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445955
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-291218
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅
Nom: Gravières d'Alsace Lorraine
Adresse postale: route de la Wantzenau — BP 3
Commune postale: Hoerdt Cedex
Code postal: 67720
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.eurovia.fr/agences/4479-gravieres-d-alsace-lorraine-gal?f=m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038 F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Dans le cadre d'un recours précontractuel des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du marché, dans le cadre...”
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 244-445955 (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295332.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445955
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-291218
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅
Nom: Gravières d'Alsace Lorraine
Adresse postale: route de la Wantzenau — BP 3
Commune postale: Hoerdt Cedex
Code postal: 67720
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.eurovia.fr/agences/4479-gravieres-d-alsace-lorraine-gal?f=m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038 F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Dans le cadre d'un recours précontractuel des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du marché, dans le cadre...”
Source: OJS 2016/S 244-445955 (2016-12-13)
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